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• Concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, gouverneur et lieutenant général pour Sa Majesté en Nouvelle-France, à Louis Leparc dit Saint-Louis, demeurant à Québec, d'un emplacement sis sur la côte de la Basse-Ville de Québec (côte de la Montagne)

  23 mai 1674

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de mariage passé par-devant maître Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Pierre Jourdain, caporal de compagnie de monsieur le marquis Dalogny de la Grouaye (d'Aloigny de LaGroix), chevalier de l'Ordre militaire de Saint-Louis, commandant des troupes de la Marine en Nouvelle-France, demeurant en la ville de Québec; et Marie Creste (Crête)...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 décembre 1705 [Document insinué le 10 mai 1718]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Contrat de mariage passé par-devant maître Chambalon, notaire royal en la Pré [...]

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• Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, aux Révérends Pères Récollets d'un terrain de dix-sept pieds et demi sis en la Haute-Ville de Québec, à l'entrée de la rue Saint-Louis, afin d'y édifier leur église et leur couventActe de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, aux Révérends Pères Récollets d'un terrain de dix-sept pieds et demi sis en la Haute-Ville de Québec, à l'entrée de la rue Saint-Louis, afin d'y édifier leur église et leur couvent

  12 novembre 1692

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Déclaration faite au papier terrier de la Compagnie des Indes occidentales par René Robineau, Chevalier de l'Ordre de Saint-Louis, sieur de Bécancour et grand voyer de la Nouvelle-France, laquelle déclaration étant relative à un emplacement borné d'un côté par la place du fort et par-devant par la rue Saint-Louis, en la Haute-Ville de Québec, sur lequel il y a une maison

  20 septembre 1668

  2 éléments. Fonds Intendants

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du vingtième jour de septembre 1668. Est comparu par-devant nous messire [...]

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• Extrait du contrat de vente par le Sieur Antoine Simon dit Saint-Simon, sergent des canonniers et des bombardiers de la Nouvelle-France, demeurant à Québec, à Monsieur Henri Albert, Baron de Saint-Vincent, demeurant à Québec, d'un terrain sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec (Notaire Louis-Claude Danré de Blanzy)

  17 mai 1755

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de concession par Louis de Buade, Comte de Frontenac, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, aux Révérends Pères Récollets d'un terrain de dix-sept pieds et demi sis en la Haute-Ville de Québec, à l'entrée de la rue Saint-Louis, afin d'y édifier leur église et leur couvent

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 12 novembre 1692

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Brevet de confirmation par le Roi de la concession faite le 14 février 1687 par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, à René-Louis Chartier de Lotbinière de deux places sises rue Saint-Pierre en la Basse-Ville de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 10 février 1688

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents située dans la seigneurie de Villechauve, du côté du domaine, par Monseigneur Charles marquis de Beauharnois, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur particulier de la ville et du château de Québec, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en toute la Nouvelle-France et Louisiane, et seigneur de Villechauve; à Gabriel Hunault, habitant de l'île Perrot, paroisse de Sainte-Anne

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1733

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal. Acte de Nicolas Chaumont et René Gaudron de Che [...]

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• Déclaration de Jean-Baptiste Lecocq dit Saint-Onge (Lecoq dit Saintonge), sergent des troupes du détachement de la marine en Nouvelle-France, faisant tant pour lui que pour Élisabeth Duchesnes (Duchesne, Du Chesne), son épouse, quant à un emplacement qu'il détient en la censive du Domaine du Roi, lequel emplacement étant sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec

  22 juillet 1740

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Procès Nicolas Lanoullier (Lanouillier - Lanouiller), conseiller du Roi au Conseil supérieur de la Nouvelle-France, contre Jean-Baptiste de Saint-Ours Deschaillons, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, lieutenant du Roi des villes et gouvernement de Québec, concernant la dette d'Agathe Saint-Pierre, veuve de Pierre Legardeur de Repentigny

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 décembre 1742 au 1er février 1743

  13 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un compte des dettes d'Agathe Saint-Pierre, veuve [...]

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• Déclaration de Marie-Madeleine Marchand, veuve en premières noces de feu Pierre Hevé (Devé) et en secondes de feu Juste Crenet Beaunaire (Beauvais), sergent des troupes du détachement de la marine en Nouvelle-France, quant à un emplacement et une maison dans la censive du Domaine du Roi, lesquels étant situés rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec

  23 juillet 1740

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de concession par Jacques-René de Brisay, Marquis de Denonville, et par Jean Bochart Champigny, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France, au sieur François Chavoy, marchand, de la petite ruelle derrière sa maison sous le fort Saint-Louis de Québec, par laquelle on monte de la Basse-Ville à la Haute-Ville de Québec, afin de l'enclore et de faire une cour derrière sa maison

  5 avril 1689

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Procès-verbal de chaînage d'un terrain et de lignes et bornes le séparant d'avec les terres voisines, lequel terrain étant situé près du jardin du gouverneur de la Nouvelle-France, près du Mont-Carmel et du château Saint-Louis, sur la rue des Grisons et la rue du Mont-Carmel dans la [Haute-Ville de Québec].

  Bonhomme dit Beaupré, Noël. 1er juillet 1737 - 4 juillet 1737

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La pièce se compose du procès-verbal de chaînage d'un terrain et de lignes et bornes le séparant d'avec les terres voisines, l [...]

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• Déclaration d'Eustache Chartier, écuyer, sieur de Lotbinière et conseiller du Roi au Conseil supérieur de Nouvelle-France, quant à un emplacement qu'il détient dans la censive du Domaine du Roi, lequel emplacement étant sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec

  3 mars 1725

  Fonds Intendants

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• Contrat de vente par Maître Michel Sarrasin (Sarrazin), docteur en médecine, médecin des hôpitaux du Roi et conseiller au Conseil supérieur de la Nouvelle-France, et Marie-Anne Hazeur, sa femme, à Louis Gausselin (Gosselin), marchand de Québec, d'un emplacement et d'une maison sis rue Saint-Pierre en la Basse-Ville de Québec (Notaire Florent de La Cetière)

  6 avril 1713

  4 éléments. Fonds Intendants

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• Concession, à titre de cens et rentes, de trois arpents de terre situés dans la seigneurie de Villechauve; par Charles Marquis de Beauharnois, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur particulier des villes et châteaux de Québec, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en la Nouvelle-France, seigneur de Villechauve; à Pierre Lupien dit Baron, charpentier, demeurant à Montréal; suivie du procès-verbal d'arpentage de ladite terre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 mai 1734

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal. Acte de René Gaudron de Chevremont et Nicolas C [...]

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• Brevet de confirmation par Sa Majesté de la concession accordée à Marie-Aimée Rivart (Rivard), veuve du feu sieur François Dumontier, d'un emplacement sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec, laquelle concession ayant été faite le 9 octobre 1716 par les sieurs Marquis de Vaudreuil et Bégon, gouverneur et intendant de la Nouvelle-France

  26 janvier 1717

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de vente par Dame Marie-Anne Rivard, demeurant aux Grondines, veuve du feu Sieur François Dumontier, de son vivant secrétaire de Monsieur le Marquis de Vaudreuil, Gouverneur général de la Nouvelle-France, à Monsieur Roch de Saint-Ours, écuyer, Sieur Déchaillon (Deschaillons), capitaine d'infanterie des troupes du détachement de la Marine entretenues par Sa Majesté en Nouvelle-France, et Dame Charlotte de Boisbert (Boishébert), son épouse, demeurant rue Buade à Québec, d'un emplacement et d'une vieille maison de pierre et colombage sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec (Notaires Jean-Antoine Saillant de Collégien et Paul-Antoine-François Lanouiller Desgranges)

  25 juin 1750

  6 éléments. Fonds Intendants

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• Extrait du contrat de vente par le Sieur Joseph Maillou (Mailloux) et Damoiselle Louise Duchouquet, son épouse, demeurant rue du Sault-au-Matelot à Québec, à Monsieur Louis Liennard (Liénard) de Beaujeu, écuyer, Sieur Devillemonde (de Villemonde), capitaine d'infanterie en Nouvelle-France, à Montréal pour le service du Roi, stipulant par Messire Joseph Lemoine (Lemoyne), Chevalier de Longueuil, Chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint-Louis, lieutenant du Roi de la ville et du gouvernement de Québec, demeurant rue Buade, d'un emplacement et d'une maison de pierre sis rue Saint-Louis en la Haute-Ville de Québec (Notaires Claude Barolet et Jean-Antoine Saillant de Collégien)

  19 juillet 1754

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Barbel, notaire garde-notes du roi en la Prévôté de Québec, entre Charles-Paul Denis, écuyer et sieur de Saint-Simon, fils de Paul Denis, sieur de Saint-Simon, prévôt des maréchaux en Nouvelle-France, et de Louise-Madeleine de Peiras, ses père et mère; et Marie-Josèphe Prat, âgée de 17 ans, fille de Louis Prat, capitaine de port de la ville de Québec, y demeurant, et de Marie-Jeanne-Angélique Gobeil

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 octobre 1713 [Document insinué le 20 juillet 1714]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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