Pagination
8 mars 1796
Ce dossier comprend une recommandation signée par John Munro concernant la demande faite par William Abbot pour le renouvellem [...]
Voir le détail
1828
1er janvier 1821 - 31 décembre 1822
Ce dossier comprend les noms des propriétaires des différents commerces, leurs âges et les rues où sont sis leurs commerces, l [...]
4 décembre 1769
6 juillet 1810
Ce dossier est composé d'un certificat de bonne conduite accordé à Marie-Magdeleine Banville et à sa fille Geneviève Vallée, d [...]
20 janvier 1741
Ce dossier est composé d'une procuration du Sieur Jacques de La Fontaine de Belcourt à son épouse, Charlotte Bissot, pour s'oc [...]
Paul Carpentier. 1944
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 juin 1706
Ce dossier de matière privée est composé d'un texte rédigé comme suit : " Je promet payer à Michel Lespérance et Étienne Lajeu [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 25 janvier 1677
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Quentin Moral, sieur de Saint-Quentin, demandeur, contre Jacques l [...]
12 avril 1791
Ce dossier est composé d'un certificat de bonne conduite donné à Blewat pour l'obtention d'une licence pour vendre des alcools [...]
20 avril 1789-10 avril 1856
Ce dossier est composé d'un certificat de bonne conduite donné à Bezeau par Louis Germain, prêtre et le capitaine de milice Be [...]
alcooliques, des jeux, des sports de combat professionnels et des courses de chevaux; • encadrer et surveilleres activités de ces secteurs pour qu’elles s’y déroulent de façon sécuritaire, honnête et juste; • délivreres permis,es licences etes autorisations appropriés; • donner des sanctions ou des avis aux titulaires
de combat.Nos principaux services sonta délivrance de permis, licences ou autorisations danses domaines suivants : alcool, incluanta vente,a fabrication,a distribution et’entreposage; courses de chevaux; oteries, soites appareils deoterie vidéo,es bingos,es tirages,es casinos-bénéfices
1796
Certificat de bonne maison de vente au détail émis par Murdoch MacKenzie à James Mc Callum, Québec, 5 mars 1796
Albert Courtemanche. 1962
Les clichés montrent la plage du secteur Centre, les pique-niques en forêt en bordure de la plage, l'affluence des baigneurs à [...]
Colborne, John, sir. 21 mai 1838
13 mai 1839
La Commission des indemnités recommande un certain nombre de citoyens de Saint-Eustache, pour licences de taverne. Ce dossier [...]
vers 1838
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Thomas Rainsford, magistrat stipendiaire à Saint-Denis
