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• Placement des enfants de Jean-Baptiste Amiot

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 août 1737

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la procuration du sieur Amiot au sieur de Clignancourt pour placer ses enfants et [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge à Jean-Baptiste Amiot, fils de feu Jean-Baptiste Amiot de Vincelotte, et de dame Charlotte Rousseau. Le dit Amiot est né au Cap-Saint-Ignace, le 20 septembre 1738

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 janvier 1759

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maîtres Dulaurent et Sanguinet, notaires, entre Jean Cayet (Caillé); et Marie-Louise Vallières, veuve de feu Jean-Baptiste Amiot

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 janvier 1754 [Document insinué le 25 juin 1754]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Curatelle pour Jean-Baptiste Amiot (Amyot) de Vincelotte, absent de la province de Québec

  27 octobre 1795 et 28 octobre 1795

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Inventaire à la requête de Jean-Baptiste Amiot, [perruquier?]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 17 octobre 1738

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé du procès-verbal d'une clôture d'inventaire à la requête de Jean-Baptiste A [...]

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 24 décembre 1743, dans la cause entre Gabriel Amiot de Vincelotte contre Charlotte Rousseau, veuve de Jean-Baptiste Amiot de Vincelotte. Gabriel Amiot de Vincelotte est condamné à l'amende de 3 livres pour son «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 février 1744

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde congé à Charlotte Rousseau, veuve de Jean-Baptiste Amiot Vincelotte, contre Jean-Gabriel Amiot de Vincelotte, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 24 décembre 1743

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 janvier 1744

  Fonds Conseil souverain

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• Donation par Joseph Gaudreau (Gautreau), habitant demeurant au bras nommé Saint-Nicolas, seigneurie de Vincelotte, paroisse Saint-Ignace, et Marie-Charlotte Rousseau, sa femme, veuve en premières noces de Jean-Baptiste Amiot, sieur de Vincelotte (Vincelot); à Joseph Fournier, oncle du donateur; à savoir une portion de terre...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 décembre 1748 (Document insinué le 4 février 1749)

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Donation par Joseph Gaudreau (Gautreau), habitant demeurant au bras nommé Sai [...]

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• Homologation de la tutelle des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Amiot (Amyot), de Saint-Pierre-de-la-Rivière-du-Sud, et de Marie-Madeleine Provost

  22 août 1808

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Amiot (Amyot), de Sainte-Anne-côte du Sud (Sainte-Anne-de-la-Pocatière), et de Marie-Madeleine Prévost

  25 octobre 1803

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle au mineur de Jean-Baptiste Amiot (Amyot) Villeneuve, habitant de la paroisse de Saint-Augustin, et de feue Catherine Larue

  22 septembre 1786 et 26 septembre 1786

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Jean-Baptiste Amiot, maître serrurier de Québec, et de feue Marie-Marthe Souhait (Souet)

  26 avril 1719

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée pour Jean-Baptiste, fils mineur de feu Jean-Baptiste Amiot (Amyot) et de Catherine Moras

  15 juin 1776 et 17 juin 1776

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Succession de feu Jean-Baptiste Amiot (Amyot) et de Catherine Moras

  6 septembre 1773

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée pour le mineur de feu Jean-Baptiste Amiot (Amyot) et de Catherine Moras

  13 janvier 1771

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée pour les mineurs de feu Jean-Baptiste Amiot (Amyot) et de Bazin

  20 août 1770

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête et assemblée pour la succession de feu Jean-Baptiste Amiot (Amyot) et de feue Louise Bazin

  12 février 1770 et 14 février 1770

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Émancipation de Jean-Baptiste, fils mineur de feu Jean-Baptiste Amiot de Vincelot et de Charlotte Rousseau

  3 février 1759

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle au mineur de feu Jean-Baptiste Amiot dit Vincelot et de feue Charlotte Rousseau

  30 décembre 1755

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Jean-Baptiste Amiot dit Villeneuve, habitant de Saint-Augustin, et de Louise Vallières

  7 juin 1754

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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