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• Procès entre Jean Soumande, demandeur, et Jean-Baptiste Celoron, sieur de Blainville, écuyer, défendeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 28 janvier 1734

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la pièce suivante : le dictum de sentence dans une cause entre Jean Soumande et Je [...]

  Archives textuelles

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• Procès Jacques Charbonnier, marchand, demandeur, et Celoron de Blainville, défendeur, pour dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 octobre 1725 - 11 février 1726

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la requête de Jacques Charbonnier, créancier de Jean-Baptiste Celoron, en qualité d'oppo [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Doline, marchand de Paris, demandeur, et Jacques Charbonnier, marchand, défendeur, pour le remboursement de quatre lettres de change

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 août 1714 - 18 août 1714

  10 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composée des pièces suivantes : l'assignation à comparaître à Jacques Charbonnier, à la requê [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Jean-Baptiste Celoron, écuyer, sieur de Blainville et capitaine des troupes du détachement de la Marine, afin d'être payé pour son billet, contre Jean Bouillet, écuyer, sieur de La Chassaigne (LaChassaigne), major des ville et gouvernement de Montréal, qui en a appelé d'une sentence du 3 février 1711

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er août 1711 - 13 août 1711

  8 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend un défaut accordé audit sieur de Blainville et une requête signée Cheron

  Archives textuelles

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• Arrêt qui déclare le défaut bien et dûment obtenu par Thérèse Catin, veuve de Simon Rhéaume, et Catherine Catin, femme du sieur Chartier, contre Jean-Baptiste Céloron de Blainville, chevalier de Saint-Louis, commandant des troupes à Montréal; adjugeant le profit du dit défaut, met les parties hors de cour et de procès et cependant déclare les faits en question mal à propos soutenus par le sieur de Blainville, en conséquence fait défense au dit sieur de Blainville et à tous autres de rien dire à l'avenir contre la mémoire de Jean Sérignac dit Lafonds (soldat, époux de Marie Catin) etc., etc

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 février 1735

  10 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Arrêt qui accorde défaut à Thérèse Catin, veuve de Simon Rhéaume, et Catherine Catin, femme du sieur Chartier, marchand, appelantes de sentence de la Juridiction de Montréal, le 4 janvier 1735, contre Jean-Baptiste Céloron de Blainville, chevalier de Saint-Louis, capitaine dans les troupes

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 janvier 1735

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Documents concernant Jean-Baptiste Celoron de Blainville

  1698-1715

  10 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une requête à monsieur Deschambault pour une élection de tuteur et demande d'assemblée de parents, 8 [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jacques Charbonnier, marchand, demandeur, et Jean-Baptiste Celoron de Blainville, défendeur, pour une saisie sur dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 avril 1718 - 15 avril 1719

  30 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription d'un jugement permettant à Jacques Charbonnie [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jacques Charbonnier, demandeur, et le capitaine Jean-Baptiste Celoron, sieur de Blainville, défendeur, pour dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 mars 1717 - 2 avril 1718

  21 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la signification d'une saisie réelle faite à Jean-Baptiste Cel [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Antoine Lafresnaye, sieur de Brucy, et d'Hélène Picoté, épouse en secondes noces de Jean-Baptiste Celoron, écuyer, sieur de Blainville

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 novembre 1696

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : la requête de Jean-Baptiste Celoron, capitaine réfor [...]

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• Mémoire des dépens à payer par Gertrude LeGardeur (Le Gardeur), veuve de Jean-Baptiste Céloron de Blainville, Chevalier de Saint-Louis, premier capitaine, commandant des troupes du détachement de la Marine à Montréal, et par Pierre Céloron, sieur de Blainville, officier dans lesdites troupes, à la requête de Jacques Charbonnier, demeurant à Montréal, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 16 octobre 1752

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 janvier 1753 - 10 mars 1753

  39 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend la requête, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Perthuis et Boisseau et une signification signée [...]

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant Jean-Victor Varin, conseiller, dans la cause entre Jacques Charbonnier, marchand demeurant au haut de l'île de Montréal et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 30 janvier 1739, contre la dame veuve de Jean-Baptiste Céloron de Blainville, chevalier de Saint-Louis, capitaine dans les troupes

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 février 1740

  Fonds Conseil souverain

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 4 janvier 1734, dans la cause entre Thérèse Catin, veuve de Simon Rhéaume, et Catherine Catin, femme du sieur Chartier, marchand à Québec, contre Jean-Baptiste Céloron de Blainville, chevalier de Saint-Louis, capitaine dans les troupes. Évoquant le principal et avant d'y faire droit, ordonne que sur ce qui a été articulé par le sieur de Blainville les parties feront respectivement preuve de ce qui est ci-devant par elles articulé devant le lieutenant général de Montréal. Pour les enquêtes faites et rapportées au Conseil, être ordonné ce qu'il appartiendra

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 février 1734

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Procuration faite par Pierre-Joseph Céloron, écuyer et sieur de Blainville, lieutenant de compagnie d'un détachement des troupes de la Marine en garnison, et Jean-Baptiste Céloron, écuyer et sieur de Blainville, officier dans lesdites troupes, en faveur de Jean Latour, notaire de Québec, pour les représenter au Conseil Supérieur de Québec dans l'instance les opposant à Charlotte-Antoinette Beaumont, veuve de feu Nicolas Marchand, vivant huissier en ladite juridiction

  14 mai 1738

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Danré de Blanzy, notaire de la juridiction royale de MontréalLe titre complet de la pièce se lit comme suit : Procurat [...]

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• Mémoire des dépens à payer par Pierre-Joseph Céloron de Blainville, capitaine dans les troupes de la Marine, et Jean-Baptiste Céloron, aussi officier dans lesdites troupes, à la requête de Charlotte de Beaumont, veuve de Nicolas Marchand, huissier à Montréal, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 19 février 1742

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 juillet 1742 - 25 septembre 1742

  14 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et un procès-verbal signé Foucault et Daine. Les pièces sont signées p [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 18 mars 1738, dans la cause entre Pierre-Joseph Céloron de Blainville, capitaine dans les troupes de la Marine, et Jean-Baptiste Céloron, aussi officier dans les dites troupes, contre Antoinette de Beaumont, veuve de Nicolas Marchand, huissier à Montréal. Pierre-Joseph Céloron de Blainville et Jean-Baptiste Céloron sont condamnés à l'amende de leur «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 février 1742

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Procès entre Nicolas Marchand, tailleur d'habits, demandeur, et Hélène Celeron de Blainville et son époux P. Saint-Ours, défendeurs, pour dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juin 1725

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient la déclaration signée par Hélène Celoron de Blainville et son époux le chevalier de Sain [...]

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• Arrêt dans la cause entre Jacques Charbonnier, demeurant à Montréal et appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 30 janvier 1739, contre Gertrude LeGardeur, veuve de Jean-Baptiste Céloron de Blainville, chevalier de Saint-Louis, premier capitaine, commandant les troupes du détachement de la Marine à Montréal, Pierre Céloron, sieur de Blainville, officier dans les dites troupes, agissant tant pour lui que pour la dite dame Céloron de Blainville et héritiers du dit feu sieur de Blainville. Le Conseil déclare la forclusion acquise faute par les intimés d'avoir tenu compte de produire. En conséquence, le Conseil met l'appel à néant. Les dits intimés, aux noms qu'ils procèdent, sont condamnés à payer à Charbonnier la somme de 3 718 livres 12 sols et aux intérêts de la dite somme à compter du 23 mai 1735

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 9 octobre 1752

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut à Jacques Charbonnier, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 30 janvier 1739, contre Joseph Céloron de Blainville, capitaine dans les troupes de la Marine, Jean-Baptiste Céloron de Blainville, enseigne dans les mêmes troupes, et Pierre de Saint-Ours, chevalier de Saint-Louis, capitaine dans les mêmes troupes

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 octobre 1739

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Acte d'appel au Conseil Supérieur de Québec fait par Pierre-Joseph Céloron, écuyer et sieur de Blainville, lieutenant de compagnie d'un détachement des troupes de la Marine en garnison, et Jean-Baptiste Céloron, écuyer et sieur de Blainville, officier dans lesdites troupes, dans l'instance les opposant à Charlotte-Antoinette Beaumont, veuve de feu Nicolas Marchand, vivant huissier en ladite juridiction

  13 mars 1738

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Danré de Blanzy, notaire de la juridiction royale de MontréalLe titre complet de la pièce se lit comme suit : Acte d'a [...]

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