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• François-Joseph Cugnet, Jurisconsulte

  1882

  Fonds Famille Bourassa

  Gravures

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• François-Joseph Cugnet

  J.E. Livernois Photo. Québec. [Vers 1760]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

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• Note de de François-Joseph Cugnet disant qu'il faut se rendre sur les lieux pour répondre à la requête

  21 juillet 1763

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Note de de François-Joseph Cugnet disant qu'il faut se rendre sur les lieux pour répondre à la requête

  21 juillet 1763

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Arrêt qui met néant sur la requête de François-Joseph Cugnet, tendante à ce qu'il plaise au Conseil le recevoir en l'office de conseiller assesseur au dit Conseil, accordé à lui suivant la commission qui lui a été expédiée par messieurs le gouverneur général et intendant, le 7 octobre 1754

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 21 mai 1755

  Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Autorisation à François-Joseph Cugnet de se transporter sur les lieux dont il est question dans la requête de Jean-Baptiste Tourangeau, habitant de Québec, qui possède une terre au village Saint-Pierre, paroisse de Charlesbourg

  12 juillet 1763

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace et fixe une route dans la quatrième concession de la seigneurie de Saint-Augustin ou de Maure, paroisse de l'Ancienne-Lorette

  3 juillet 1766

  4 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui ordonne de faire un chemin de sortie dans la concession Saint-Gabriel, paroisse de Charlesbourg

  9 juillet 1766

  3 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace une route pour les habitants de la seigneurie de Fossembault, paroisse Saint-Augustin, et qui énumère les travaux à faire pour rendre cette route utile au public

  1er juillet 1766

  4 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui marque et règle un chemin dans la troisième concession de la paroisse de Saint-Vallier communément appelée concession des Prairies

  24 juillet 1765

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui redresse la route qui mène de la Pointe-à-la-Caille à Saint-Pierre de la Rivière-du-Sud

  16 juillet 1765

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet au sujet des difficultés qui existent entre les coseigneurs de la Rivière-du-Sud et les habitants de cette seigneurie au sujet de leur chemin de sortie du bras Saint-Nicolas, Pointe-à-la-Caille

  15 juillet 1765

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui marque et fixe une route entre la ligne de M. Fleury de la Gorgendière et de Jean Demers pour les habitants de Taniata, en la seigneurie de Lauzon

  11 juin 1765

  8 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace un chemin de Roi dans le quatrième rang de la seigneurie de Lauzon nommé rang Harlaka

  18 juillet 1767

  3 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace un chemin de Roi dans le troisième rang des concessions de la seigneurie de Lauzon nommé rang Auclair

  18 juillet 1767

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui marque et trace la continuation du chemin de ceinture ordonné par M. Fleury de la Gorgendière le 26 juillet 1753 au second rang de la seigneurie de Kamouraska, paroisse Saint-Louis

  1er août 1764

  4 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace un chemin dans la concession Saint-François, seigneurie de L'Islet, qui aura vingt-quatre pieds de largeur avec un fossé de chaque côté

  28 juillet 1763

  6 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet au sujet du chemin qui a été fait sur la terre du nommé André Parent, habitant de Beauport, qui est absolument nécessaire pour aller au moulin du dit Beauport et que le nommé Parent a négligé d'entretenir de façon qu'il est aujourd'hui impraticable

  7 juin 1763

  6 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace et fixe une route dans la quatrième concession de la seigneurie de Saint-Augustin ou de Maure, paroisse de l'Ancienne-Lorette

  3 juillet 1766

  4 éléments. Fonds Grands voyers

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui ordonne de faire un chemin de sortie dans la concession Saint-Gabriel, paroisse de Charlesbourg

  9 juillet 1766

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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