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Bergère, Marc, auteur
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Lamontagne, Marie-Andrée, 1958- auteur
Roy, Pierre-Georges. 1757, [1848?] et [1930?]
Ce dossier est composé du manuscrit original de 1757 du procès des huit soldats allemands qui avaient déserté et qui furent pe [...]
Kavungu, Aristote, 1962- auteur
Michel, Pauline, 1944- auteur
El-Hai, Jack, auteur
Simard-Beaulieu, auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 12 janvier 1699
Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Ordonnance du Conseil souverain concernant la traite des armes et des boisson [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 août 1690 - 20 août 1690
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec et contient les interrogatoires ou les dépositions des per [...]
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 11 décembre 1754
Ce dossier en matières civiles provient de l'Amirauté de Québec
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 février 1758 - 28 mars 1759
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un compte de ce que doit la veuve de, Massy pour [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 juillet 1707 au 16 juillet 1707
Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et contient les interrogatoires ou les dép [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 25 février 1758 - 2 mai 1758
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Il comprend un exploit d'assignation au nommé Carrier demeura [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 19 septembre 1725 - 24 septembre 1725
Ce dossier comprend des ordonnances du lieutenant civil et criminel de la Juridiction royale de Montréal pour l'assignation de [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 septembre 1740
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 mars 1747
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 mai 1703
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec
Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 26 mai 1723
Ce dossier provient de l'Amirauté de Québec et comprend une requête au lieutenant général civil et criminel de l'Amirauté de Q [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 août 1725 - 14 septembre 1725
Ce dossier comprend des ordonnances du lieutenant civil et criminel de la Juridiction royale de Montréal; le procès-verbal de [...]
Adhémar dit Saint-Martin, Antoine. 20 avril 1692
Acte d'Antoine Adhémar, notaire royal, greffier, notaire et tabellion de l'île de Montréal