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Decharnay, Jean-Baptiste, notaire, époque 1756-1759. 4 février 1757
Acte de Jean-Baptiste Decharnay, notaire
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10, rue Pierre-Olivier Chauveau Mezzanine, Aile Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418-691-2014 Sans frais : 1-866-353-6767 Télécopieur : 418-644-4676 www.cmq.gouv.qc.ca Québec,e 27 septembre 2022 PAR COURRIEL dg@chateauricher.qc.ca Monsieur François Renaud Directeur général Ville de Château-Richer 8006
RAPPORT DE LA VICE-PRÉSIDENCE À LA VÉRIFICATION COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC TARIFICATION DES SERVICES DE L’EAU DE LA VILLE DE CHÂTEAU-RICHER AUDIT DE PERFORMANCE FÉVRIER 2023 Québec, siège social 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Mezzanine, aile Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Montréal 500, boulevard René-Lévesque
Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 10 décembre 1760
Le Conseil condamne ledit Dorion à payer au demandeur 32 livres pour la différence du prix de la vache ainsi que 14 shillings [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 mars 1729
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 janvier 1708 [Document insinué le 24 avril 1708]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 février 1747 - 14 mars 1747
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend la requête de Noël Collet, la procuration faite [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 février 1714 [Document insinué le 5 juin 1714]
Léonce Cuvelier. 1939
20 mars 1954
8 février 1757
16 mars 1955
Claude Gaboury. 13 janvier 1978
[Vers 1925]
Vue de l'intérieur