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• Procès entre Jean-Baptiste Chevalier, voyageur, et Joseph Parent, demandeurs, et un défendeur non identifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 avril 1718 - 8 avril 1718

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des assignations pour venir témoigner servies à Maurice Blondeau, Joseph Robert, marc [...]

  Archives textuelles

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 5 septembre 1752, dans la cause entre Marie-Renée Frérot, veuve de Joseph Pagé Quercy, aux noms qu'elle agit, contre Jean-Baptiste Chevalier, marchand de Québec. Frérot est condamnée à l'amende de 3 livres pour son «fol appel» et aux dépens de la cause d'appel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 30 août 1752

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Déposition de Jean-Baptiste Chevalier et de Joseph Saint-Aubin, Séraphin Brisebois et Charles Lamoureux, de Sainte-Thérèse, en faveur de Pierre-Rémi Chevalier

  9 février 1838

  4 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Nord de Montréal. État des esprits

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé sous seing privé entre Pierre Grignon, âgé d'environ 28 ans; et Marguerite Chevalier, fille de Jean-Baptiste Chevalier et de Marie-Françoise Alavoine, ses père et mère; ledit contrat est collationné à sa minute et déposé en l'étude du notaire Boisseau, le 23 décembre 1738

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 16 juillet 1738, 23 décembre 1738 [Insinué le 23 décembre 1738]

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Contrat d' engagement de Jean-Baptiste Chevalier, habitant de Sorel, voyageur, pour faire un voyage de Montréal à Michillimakinac

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 8 mai 1727

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la convention écrite sur un formulaire d'acte notarié entre Jean-Baptiste Chevalie [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Marie-Françoise Alavoine, épouse de Jean-Baptiste Chevalier, demanderesse, et Charles Demers, Robert Demers et la veuve d'André Demers, défendeurs, pour le recouvrement de l'usage d'une terre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 mai 1716 - 5 mai 1716

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose d'abord de la requête de Marie-Françoise Alavoine, procuratrice pour son mari Jean-Bap [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Cousineau, fils, demandeur, et Marie Alavoine, épouse de Jean-Baptiste Chevalier, défenderesse

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 mars 1716

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la requête de Jean-Baptiste Cousineau, fils, pour faire approch [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Chevalier, demandeur, et Paul Hotesse, tonnelier, défendeur, pour le payement de bois de cordes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 octobre 1713

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'assignation servie à Paul Hotesse pour payer à Jean-Baptiste Chevalier six corde [...]

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• Comparution de François Bibault (Bibeau), veuf de feue Angélique Chevalier, qui a fait venir Jean-Baptiste Chevalier, subrogé tuteur avec ledit Bibault des enfants mineurs issus de son mariage avc ladite défunte...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 9 octobre 1750

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Comparution de François Bibault (Bibeau), veuf de feue Angélique Chevalier, q [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront remises à Jacques de Lafontaine, conseiller, pour en être délibéré dans la cause entre Marie-Renée Frérot, veuve de Joseph Pagé Quercy, aux noms qu'elle agit, appelante de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 5 août 1752, contre Jean-Baptiste Chevalier, marchand

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 août 1752

  Fonds Conseil souverain

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• Requête de Michel Laroche, négociant à Québec, au nom et comme tuteur des enfants mineurs de feue Marie-Angélique Pelletier et du sieur Jean-Baptiste chevalier, demandant l'autorisation de procéder à l'inventaire de biens de la succession de feue Marie-Angélique Pelletier

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 29 septembre 1758

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

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• Bail par Jean-Baptiste Chevalier, négociant, à Québec, à André Portes, négociant au même lieu, d'une maison située rue du Cul-de-Sac à Québec

  31 octobre 1754

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Claude Panet, notaire

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• Délibéré entre demoiselle Marie-Renée Frérot, veuve du feu sieur Joseph Query, demanderesse, et Jean-Baptiste Chevalier, défendeur ; mention d'une sentence en date du 11 juillet 1752 ; mention d'un procès-verbal dressé par les sieurs Lamorille et Lapalme en date du 15 juin 1752 ; et ordonnance à l'effet que lesdits Lamorille et Lapalme s'expliqueront plus clairement

  14 juillet 1752

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Défaut à Jean-Baptiste Chevalier, demandeur, contre Jean Sanson (Samson), défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné à payer les dépens

  26 avril 1757

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Défaut à Jean-Baptiste Chevalier, demandeur, contre le nommé Marquis, défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné à payer les dépens

  18 janvier 1757

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Défaut à Jean-Baptiste Chevalier, marchand, demandeur, contre la nommée Touraine (Turenne) [Poitras ?], veuve du nommé Saint-Pierre, défenderesse et défaillante, ladite défaillante est condamnée à payer les dépens

  11 janvier 1757

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Reçu de Jean-Baptiste Chevalier, pour le shérif du district de Québec, à Louis Panet, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, dans l'affaire de Notre Souveraine Dame la Reine contre Jean Lortie

  2 juillet 1852

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Reçu de Jean-Baptiste Chevalier, père, huissier, de Québec, à Michel Berthelot, agent des biens des Jésuites pour le district de Québec, pour signification d'une lettre à Christian Baker, de l'Ancienne-Lorette et à André Dorion, de Charlesbourg

  30 octobre 1806

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Émancipation de Jean-Charles, fils mineur de feu Jean-Baptiste Chevalier et de Marie-Angélique Pelletier (Peltier)

  22 janvier 1772 et 25 janvier 1772

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Acte d'élection d'un nouveau tuteur pour Jean-François Miville

  10 décembre 1766

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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