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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) de défunte Marie Josèphe Lalonde et d'Antoine Chevalier

  31 mars 1795

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Antoine Chevalier

  1765-1774

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires

  Cette série regroupe 1624 minutes notariales du greffe de Antoine Chevalier ainsi qu'un répertoire chronologique et un réperto [...]

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• Index et répertoire des minutes du notaire Antoine Chevalier, qui a excercé à Cap-Santé et Saint-Anne-de-la-Pérade (Trois-Rivières)

  28 janvier 1768 - 15 août 1774

  30 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

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• Tutelle aux mineurs de feu Antoine Chevalier, notaire, et de Thérèse Paquin

  7 janvier 1777 et 21 mai 1777

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Procédures contre Étienne Beaudry (Baudry), fifre et soldat, et Joseph DeGuire (DeGouire), tambour, tous deux de la garnison de Québec, sur accusation de crime de duel

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 5 mars 1751 - 17 avril 1751

  76 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières criminelles provient du Conseil supérieur de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions [...]

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• Procès entre Benjamin Price and Son, de la ville de Québec, d'une part, et Antoine Chevalier, navigateur, demeurant en la paroisse de Deschambault, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 41 livres, 10 shillings et 5 pence en monnaie courante d'Halifax et celle de 2 livres, 1 shilling et 6 pence, due aux défendeurs par ledit Chevalier suivant une sentence rendue en la Cour des plaidoyers communs, le 16 mars 1765

  18 mars 1765

  4 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un mandat d'arrestation contre Antoine [...]

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• Procès criminel contre Jean-Baptiste Laurent, matelot sur une gabarre commandé par Jean Laurent, son père, âgé de 18 ans, natif de Québec, demeurant chez son père au lieu appelé Près-de-Ville, pour avoir tué avec un fusil Jean Decoste dit Jacques

  Nouvelle-France. Amirauté de Québec. 23 septembre 1758 - 11 octobre 1758

  84 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières criminelles provient de l'Amirauté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des pe [...]

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