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Liste des résultats de recherche

• Lettre de la Compagnie Eugene Pootmans and sons à Joseph Samson concernant la vente de chevaux

  1910

  Fonds Famille Gabriel Samson

  Archives textuelles

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• Vente à l'enchère des chevaux canadiens, Deschambault

  Leclerc, Marc. 1950

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Procès entre Joseph Gaboury, habitant de Saint-Vallier, et André Lagrois, habitant de Beauport, au sujet de la vente d'un cheval

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 octobre 1727 - 9 janvier 1730

  13 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un exploit d'une saisie faite entre les mains d'Antoine Huppé d'une somme en livres équivalente au poids d [...]

  Archives textuelles

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• La Compagnie du haras national, vente et affermage de chevaux percherons, arabes et carossiers normands : catalogue pour 1889-1890 /

  Montréal : Cie d'imprimerie Gebhardt-Berthiaume, 1889

  LA COMPAGNIE HARAS NATIONAL VENTE ET AFFERMAGE DE CHEVAUX PERCHERONS ARABES ET CAROSSIERS NORMANDS BUREAU : 30 RUE ST-JACQUES, MONTREAL.ECURIES : OUTREMONT, 3 MILLES NORD DE MONTREAL.CATALOGUE POUR 1889-1890 Associé avec The Percheron and Arabian Importing Horse Company : {The Fleur de Lys Horse Ranch, Buffalo Gap

  Livres

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• Arrêt dans la cause entre Louis Lefebvre Batanville et Me Gilles Rageot, greffier en la Prévôté de Québec, ordonnant au dit Rageot de remettre au greffe du Conseil les procès-verbaux d'exécution et de vente des chevaux et des harnais du dit Batanville

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 janvier 1682

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu au Conseil son arrêt du neuvième décembre dernier rendu entre Louis L [...]

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant aux parties, Louis Lefebvre Batanville et Me Gilles Rageot, greffier et notaire en la Prévôté de Québec, de se retirer devant le procureur général, concernant la contestation d'un harnais prétendu non compris dans la vente d'un cheval

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 10 mars 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Villeray et Monsieur le procureur général sont rentrés. Entr [...]

  Archives textuelles

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• Enchère d'un cheval belge «Marquis», propriété de M. L. Lapointe à Montmagny

  François Fleury. 1941

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Entre Pierre Breton dit La Lancelle, demandeur, et Jean Digé, défendeur. Le Conseil, sans s'arrêter ni avoir égard à l'opposition du demandeur à l'arrêt du Conseil du 4 avril dernier, ordonne que le cheval offert par ledit Lalancelle sera amené sous huit jours en cette ville (Québec) pour y être vendu au plus offrant et dernier enchérisseur. Dans le cas ou la vente du cheval ne suffirait pas au montant dû, sera accordé un délai de six semaines audit Lalancelle et le condamne aux dépens liquidés à 1 piastre

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 6 mai 1761

  Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Hébert, habitant de Côte-Saint-Michel, demandeur, et Jacques Brisetout dit Lavigne, défendeur, pour le payement d'un cheval

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 septembre 1753

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du rapport d'assignation servie à Jacques Brisetout à la requête de Jean-Baptiste Héb [...]

  Archives textuelles

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• Procès entre Louis Cavelier, demandeur, et un dénommé Montour, défendeur, pour le paiement d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 octobre 1701

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du dictum de sentence qui déclare " bonne et valable " la saisie à la requête de Lou [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Antoine Pepin dit Lachance, habitant de l'île d'Orléans, contre Jean-Baptiste Marchesseault dit Laramée, charretier, demandant la condamnation dudit Marchesseault à payer la somme due au suppliant, soit 57 livres, pour vente et livraison d'un cheval

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 février 1725

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend la requête de Antoine Pépin dit Lachance, ainsi [...]

  Archives textuelles

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• Procès de Antoine DeCerte, accusé ; mention de l'arrestation de l'accusé, mention de deux chevaux appartenant à l'accusé, informations, apposition de scellés sur un coffre dans lequel les effets de l'accusé ont été mis, mention de l'annotation de ses biens et meubles, et mention de la vente desdits chevaux ; il est ordonné que les témoins entendus en information seront récolés et confrontés

  23 juin 1745

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Entre Pierre Breton dit La Lancelle (Lalancette), maître chirurgien, demeurant à la Rivière-Ouelle, demandeur, et Jean Digé, navigateur, défendeur. Le Conseil, sans s'arrêter ni avoir égard à l'opposition du demandeur à l'arrêt du Conseil du 4 avril dernier, ordonne que le cheval offert par ledit Lalancelle, sera amené sous huit jours en cette ville (Québec) pour y être vendu au plus offrant et dernier enchérisseur. Dans le cas où la vente du cheval ne suffirait pas au montant dû, il sera accordé un délai de six semaines audit Lalancelle qui est condamné aux dépens liquidés à 1 piastre

  Québec (Province). Conseil militaire de Québec. 6 mai 1761

  4 éléments. Fonds Conseil militaire de Québec

  Archives textuelles

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• Appel maintenu dans la cause de Jacques Auvray, huissier de la Juridiction de Notre-Dame-des-Anges, appelant de sentences rendues en la Prévôté de Québec les 2 et 16 décembre 1704 contre Joseph Blondeau dit Lafranchise, tuteur des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Blondeau, son frère, au sujet de la vente et de l'estimation d'un cheval

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 février 1705

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jacques AUVRAY huissier en la juridiction de Notre-Dame-des-Anges [...]

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• Adjudication d'une terre de Côte-des-Vertus appartenant à Jacques Cheval, huissier au Conseil Supérieur et sa défunte épouse, Marie-Reine Cousineau, et quittances à Pierre Blain, adjudicataire, pour cens et rentes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 décembre 1752

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : la transcription scellée d'une sentence d'adjudicati [...]

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• Procès entre Claude de Ramezay, gouverneur de Montréal, demandeur, et Robert Fache, de la Côte-des-Vertus, défendeur, concernant le paiement pour un cheval

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 juillet 1723 - 13 juillet 1723

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient l'assignation à comparaître à l'audience servie à Robert Fache, à la requête de Claude d [...]

  Archives textuelles

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• Requête entre François Chorel de Saint-Romain, demandeur, comparant par Daniel Normandin, contre ledit Étienne Veron dit Grandmesnil (Grandménil), défendeur, et Catherine Gasteau (Gateau), aussi défenderesse...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 29 octobre 1703

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête entre François Chorel de Saint-Romain, créancier de la succession vac [...]

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• Procès entre Jean Trépanier, habitant de la Paroisse du Château Richer (Riché) Côte de Beaupré et Dorothé Beauché dit Morency son épouse, d'un côté, et Jean Mathieu fils, habitant de l'Ange Gardien et Louise Huot sa femme, d'autre part, à propos d'une rente impayée

  26 février 1772 au 13 mars 1772

  8 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de la part de Jean Trépanie [...]

  Archives textuelles

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• Jugement ordonnant que les deux harnais qui sont en la possession de Timothée Roussel seront estimés par Jean Merienne de la Saulaye (LaSaulaye) et Pierre Cordier pour être la moitié de l'estimation qui sera faite de l'un et de l'autre harnais payé à Lefebvre Batanville par le dit Roussel

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 9 mars 1682

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi 9e mars 1682. Le Conseil assemblé où assistaient. Maîtres. Loui [...]

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• Donation par Jean Gagnon et Thérèse Rochon (Rocheron), mari et femme, à Jean Gagnon, leur fils, acceptant par Raphaël Gagnon; à savoir un arpent de terre de front sur la profondeur d'une lieue et demie, sis et situé côte de Beaupré, paroisse du Château-Richer, sur le bord du fleuve Saint-Laurent, avec toutes les circonstances et dépendances et en outre la moitié de tous les bâtiments contruits sur le total de la terre, des bestiaux, effets mobiliers, ustensiles de ménage et d'agriculture.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 janvier 1742 (Document insinué le 9 mars 1742)

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose de la donation par Jean Gagnon et Thérèse Rochon (Rocheron), mari et femme, demeurant en la côte de Beaupr [...]

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