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• Chemin privé du moulin Gagné, pont sur la rivière Desbones, Abitibi

  Guy Thibodeau. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Chemin privé du moulin Gagné, pont sur la rivière Desbones, Abitibi

  Guy Thibodeau. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Rivière des Prairies, chenal entre les îles Bigras et Boiret: vue du remblai d'un chemin privé

  1934

  Fonds Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

  Photographies

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• Procédure de municipalisation d'un chemin privé : PMCP 04-07-2012 / Municipalité de La Pêche

  La Pêche, Québec] : Municipalité de La Pêche, août 2012

  Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d’un chemin privé PMCP 04-07-2012 Août 2012 Résolution 12-425 Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d’un chemin privé Table des matières 1.Faire signer une pétition-requête par des propriétaires, résidents et bénéficiaires des travaux .1 2.Dépôt

  Livres

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace et marque un chemin de sortie pour un certain nombre d'habitants de la seigneurie de la Bouteillerie, paroisse de la Rivière-Ouelle, que le changement fait au chemin de Roi prive de communications faciles

  26 juillet 1764

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de François-Joseph Cugnet qui trace et marque un chemin de sortie pour un certain nombre d'habitants de la seigneurie de la Bouteillerie, paroisse de la Rivière-Ouelle, que le changement fait au chemin de Roi prive de communications faciles

  26 juillet 1764

  3 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Liste de prix concernant le passage du chemin de fer sur des terrains privés. Au verso: Offre de Henri-Gustave Joly de $5 000

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. vers 1878

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Entre public et privé : le système de santé du Québec à la croisée des chemins

  Montréal : Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations, 2025

  Livres

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• Procedure of municipalization of a private road : PMCP 04-07-2012 / Municipalité de La Pêche

  La Pêche, Québec] : Municipalité de La Pêche, août 2012

  Livres

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• M. Léveillé. M. Dupuis. Hautes Roches. Eastman

  Claude Décarie. Décembre 1951

  8 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Il s'agit de résidences situées à Eastman. Nous remarquons les bâtiments (E6,S7,SS1,P55353; E6,S7,SS1,P55355; E6,SS1,P55357 à [...]

  Photographies

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• Plan d'un terrain appartenant à Ephraim Hudon écr. fils Côte St. Antoine indiquant sa subdivision en lots

  H. M. Perrault. 13 novembre 1866

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente la propriété située sur le chemin de la Côte-Saint-Antoine à Montréal. Il s'agit du lot n° 206 du cadastre de [...]

  Plans

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• Plan of town and villa lots on the property of M.H. Bowen Island of Orleans

  Alexander Sewell. 12 mai 1854

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Sur ce plan de lots appartenant à H. Bowen situés dans la paroisse Sainte-Pétronille sur l'Île d'Orléans figurent les anses à [...]

  Plans

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• Procès entre Jean-Baptiste Cousineau, habitant Notre-Dame-des-Vertus, plaignant, et Gabriel et Jean Grou, fils de Pierre, accusés de voies de fait

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 décembre 1727 - 19 janvier 1728

  20 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Jean-Baptiste Cousineau à l'effet que les no [...]

  Archives textuelles

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• Plan of the property of the Québec Seminary by the Quebec Harbor Commission at La Canardière Quebec

  Nicolas-Venant Le François et Alexander Sewell. Août 1881

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Sur ce plan de la propriété du Séminaire de Québec situés chemin de la Canardière dans la ville de Québec figurent une partie [...]

  Plans

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• Présentation des opinions de Monsieur le Gouverneur, du procureur Général ainsi que de l'Intendant concernant une requête du sieur Jacques du Mareuil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 mars 1694

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête du sieur de Mareuil présentement par lui Mise sur le bure [...]

  Archives textuelles

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• Présentation des opinions de Monsieur le Gouverneur, du procureur Général ainsi que de l'Intendant concernant une requête du sieur Jacques du Mareuil

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 mars 1694

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Sur la requête du sieur de Mareuil présentement par lui Mise sur le bure [...]

  Archives textuelles

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• Plan of a certain beach lot situate at Saint-Jean-Port-Joli county of L'Islet, to be granted for a lease of twenty-one years to Louis Jean-François Jean and Frederick Caron.

  Département des Terres de la Couronne; Joseph Bouchette fils et A. Russell. 29 juin 1858

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie de la paroisse Saint-Jean-Port-Joli figurent l'Anse à Pierre-Jean, une partie du fleuve Saint-Laurent [...]

  Plans

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• Requête à monseigneur l'intendant Hocquart, de Jean Traversi (Langlois dit Traversy), habitant de la côte de Sainte-Foy, tant pour lui que pour tous les habitants de la côte, remontrant que depuis 45 ans ils se servent d'un chemin qui traverse de la côte Saint-Jean à la Grande-Allée, dont on veut maintenant les priver

  Nouvelle-France. Intendant. 18 juillet 1731

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Répertoire général de jurisprudence canadienne contenant un résumé, sous forme alphabétique et chronologique, de toutes les décisions judiciaires rapportées du Conseil privé, de la Cour suprême, de la Cour de l'échiquier, des cours d'amirauté, de la Commission des chemins de fer et des tribunaux de la province de Québec et de toute la Puissance du Canada dans tout ce qui tombe sous la juridiction du Parlement fédéral, depuis 1770 jusqu'à mai 1913, ainsi qu'une référence aux matières qui se trouvent dans les statuts fédéraux et provinciaux et le texte de ces lois se rapportant au droit civil, avec divers appendices /

  vol. 4 : R-Z

  Beauchamp, J.J. 1852-1923, (Jean Joseph)

  Montréal : Wilson & Lafleur, limitée, éditeurs, librairie générale de livres de droit, [1914?]

  r Repertoire General de Jurisprudence Canadienne CONTENANT DN RÉSUMÉ, SOUS FORME ALPHABÉTIQUE ET CHRONOLOGIQUE, DE TOUTES LES DÉCISIONS •JUDICIAIRES RAPPORTÉES DU CONSEIL PRIVÉ, DE LA COUR SUPRÊME, DE LA COUR DE L'ÉCHIQUIER,“"DES COURS D’AMIRAUTÉ, DE LA COMMISSION DES CHEMINS DE FER ET DES TRIBUNAUX DE LA PROVINCE

  Livres

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• Répertoire général de jurisprudence canadienne contenant un résumé, sous forme alphabétique et chronologique, de toutes les décisions judiciaires rapportées du Conseil privé, de la Cour suprême, de la Cour de l'échiquier, des cours d'amirauté, de la Commission des chemins de fer et des tribunaux de la province de Québec et de toute la Puissance du Canada dans tout ce qui tombe sous la juridiction du Parlement fédéral, depuis 1770 jusqu'à mai 1913, ainsi qu'une référence aux matières qui se trouvent dans les statuts fédéraux et provinciaux et le texte de ces lois se rapportant au droit civil, avec divers appendices /

  vol. 3 : M-P

  Beauchamp, J.J. 1852-1923, (Jean Joseph)

  Montréal : Wilson & Lafleur, limitée, éditeurs, librairie générale de livres de droit, [1914?]

  résultant d’une convention d’une nature privée entree paroissien eta fabrique.B.R., 1876, Montréal, Robillard vs Les Curé et Marguilliers de’Œuvre et Fabrique dea Paroisse de St-Clément de Beau-harnois et al., 8 R.L., 63.44.Chemin de fer.—A mandamus will notie against a railway company, to compel the company to

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