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E. Payette. Reproduit en 1994 (original créé en 1925)
Plan des propriétés de la compagnie ferroviaire Ottawa Northern and Western Railway et son locataire la Canadian Pacific Railw [...]
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Perrault, Henri-Maurice. [Vers 1882]
Ce plan présente les propriétés appartenant à Monsieur Charlebois et l'honorable A. A. Dorion. Ces propriétés sont situées à V [...]
AgrandissementAgrandissementAgrandissementAgrandissementAgrandissementAgrandissementAgrandissementAgrandissement route 169route 169route 169route 169route 169route 169route 169route 169route 169 Emprise chemin ferEmprise chemin ferEmprise chemin ferEmprise chemin ferEmprise chemin ferEmprise chemin ferEmprise chemin ferEmprise chemin ferEmprise chemin fer R ang II 13 Ro be rva Sa int -Pr im e R ang I Mashteuiatsh
3 270 Domaines forestiers actuels 5 Anderson, T.W.dans Fulton, R.J., 1987./ ,·\ JCN ; / () F T,ll H / 'l ' \\' () 0 .\ 'L' .l LN s 1 i 8 i • i 1 Î "'"' t•· ' 1 , . .' c;;.· '{' Figure 2 - Extrait dea carte topographique de 1909 L .J J( E T n T " I c.• Trame urbaine actuelle Chemin de fer .Puits Emprise
pour plusieurs années à venir.Cultivé : 23,44 (42,49%) Autre : 12,20 (22,12%) Urbain : 19,53 (35,40%) Éventuellement, détournere sentier à’ouest de’emprise de’autoroute 30 sous’emprise hydroélectrique.À St-Amable, il faudra s’en tenir aux terres non contaminées.Le chemin de fer à Contrecoeur Photo plan illustrant
quees emprises d’autoroutes,esignes de chemin de fer désaffectées,es emprises d’Hydro-Québec, etc.Ces tracés préliminaires devaient servir de base de travail.3.1.2.Mise en place des comités techniques par MRC Dans un deuxième temps, des comités techniques ont été mis en place dans chacune des MRC (sauf MRC des Sources
a zone résidentielle puisquea voie ferrée 28 Prolongement de Itl côte du Passage à Lévis et réoménogement des nccès à I’autoroute Jean-Lesage La médiation se situe à un niveau plus élevé quea zone commercialo-industrielle.De plus,e promoteur a accepté quees terrains résidentiels contigus à’emprise du chemin de fer
a présence de’herbe à poux par François Gauthier, Hydro-Québec Certains corridors de transport telses emprises deignes de transport d’électricité,es chemins de fer désaffectés ,es emprises sousesquelles des conduites sont enfouies (gaz, produits pétroliers, eau) peuvent être utilisés à d’autres fins
aigne médiane du chemin Côte-Vertu;aigne médiane dudit chemin jusqu'au prolongement deaigne médiane du boulevard O'Brien;edit prolongement etaigne médiane dudit boulevard jusqu'àaigne médiane de'emprise du chemin de fer dea Compagnie des Chemins de Fer Nationaux du Canada;aigne médiane deadite
); •eotissement, c’est-à-dire’aliénation d’une partie d’unot si on se conserve un droit de propriété sur unot contigu ou réputé contigu (aux fins deaoi, deuxots séparés par un chemin public, un chemin de fer, une emprise d’utilité publique oua superficie d’unot suraquelle porte un droit acquis sont réputés contigus
separative du cadastre dea paroisse de Pointe-aux-Trembles et du cadastre dea paroisse de Longue-Pointe:aditeigne separative jusqu'àaigne médiane de'emprise du chemin de fer dea Compagnie des Chemins de Fer Nationaux du Canada;aigne médiane deadite emprise jusqu'au prolongement deaigne médiane
de Longue-Pointe;aditeigne separative jusqu'àaigne médiane de'emprise du chemin de fer dea Compagnie des Chemins de Fer Nationaux du Canada;aigne médiane deadite emprise jusqu'au prolongement deaigne médiane de'avenue Saint-Êmile;e prolongement etaigne médiane deadite avenue jusqu'àaigne
-Dame-de-Portneuf,esots ou parties deots eteurs subdivisions présentes et futures, ainsi quees chemins, routes, rues, emprise de chemin de fer, cours d'eau ou parties d'iceux,e tout renfermé dansesimites ci-après décrites, à savoir: Partant du coin Ouest duot 184 ; deà, successivementesignes
Saint-Jean-sur-Richelieu DATE DU SCRUTIN 1990-11-18'emprise du chemin de fer du Canadien National; deà, verse nord-est, jusqu'àaigne médiane dea rue Vanier: deà, vers\u2019est, jusqu'àa rivière Richelieu; deà, verse sud, jusqu'auximites sud du Club de Golf de Saint- Jean-sur-Richelieu; deà, vers
D’ANIMAUX MORTS .84 4.8 OUTILS DE PRÉVENTION FAVORABLES À LA SANTÉ DES ANIMAUX .85 4.9 ENTRETIEN DES TRAVERSES DE CHEMIN DE FER ET DE SES EMPRISES .86 4.10 EXTENSION DU RÉSEAU DE DISTRIBUTION ÉLECTRIQUE TRIPHASÉ .88 4.11 RÈGLEMENT SUR LA SANTÉ DES ANIMAUX – PARTIE XII – TRANSPORT DES ANIMAUX .89 Fondements et orientations
.d) Elle doit être fidèle au plan et mentionner touteses composantes physiques du périmètre qui y figurent : chemins, routes, rues, cours d’eau, emprises de chemin de fer, etc.e) Elle doit mentionneres mesures de distance et de direction, siesignes décrites ne coïncident pas entièrement avec celles du cadastre.Les mesuresinéaires
du pont dea voie ferrée du Chemin de fer Canadien National, qui enjambee fleuve Saint-Laurent, à Soulanges-Station: deà verse sud-est, en suivantaimite sud-ouest dudit pont etaimite sud de'emprise dudit chemin de fer qui va de Soulanges-Station à Cantic, jusqu'à sa rencontre aveca rive gauche
nord-ouest et nord-est); -e chemin dea Côte-Saint-Louis Est, jusqu’àa rue LeGuerrier; -aigne arrière du chemin dea Côte-Saint-Louis Est (côté nord- ouest); - cetteigne arrière jusqu’àa montée Saint-Isidore; -’ancienne emprise deaigne de chemin de fer; et -aimite municipale au nord-est, jusqu’au
, route, chemin de fer, parcinéaire, etc.).L’immatriculation desotsinéaires est assujettie aux règles suivantes : touteses parcelles situées à’intérieur d’une emprise doivent être regroupées sous un seul numéro deot;’aire d’intersection de plusieursotsinéaires ne peut faire’objet d’une immatriculation
sure prolongement ouest dea rue Carignan; deà, vers'est, jusqu'aux abords dea rue Carignan et de Commission scolaire Saint-Jean-sur-Richelieu DATE DU SCRUTIN 1990-11-18'emprise du chemin de fer du Canadien National; deà, verse nord-est, jusqu'àaigne médiane dea rue Vanier; deà, vers'est, jusqu'àa rivière
