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• Chaîne de titres (1640 - 1768) concernant le fief de Monceaux et la seigneurie de Sillery

  1626 - 1882

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Mémoire destiné à la confection du papier terrier du fief Monceaux dans la seigneurie de Sillery, conprenant des chaînes de titres pour chacun des censitaires

  1859

  57 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Liasse comprenant une chaîne de titres de propriété et des listes de personnes souhaitant obtenir des terres dans la seigneurie de Bélair

  1811 - 1832

  9 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Chaîne de titres se rapportant à une vente de P. Martel et son épouse à Joseph Chamberland (Chamberlan) sur le domaine de Laprairie

  15 novembre 1816

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Chaîne de titres d'une propriété située sur une des seigneuries appartenant aux Jésuites. Les principaux noms mentionnés sont: Blondeau, Robitaille et Plamondon

  1er janvier 1811-31 décembre 1899

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Liasse de documents comprenant des listes, des brouillons et des chaînes de titres concernant des propriétés à l'anse au Foulon, l'anse de Sillery, Saint-Roch-Nord, le domaine de Sillery

  vers 1889

  11 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Chaîne de titres trouvés dans l'étude du notaire Romain Bequet, concernant des transactions foncières dans la seigneurie de Sillery entre 1652 et 1737

  1626 - 1882

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Chaîne de titres relative à la terre d'Anthony Anderson (Henderson), située à la Canardière dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges, et qui retrace 17 transactions foncières

  24 mars 1737 - 7 avril 1806

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ce document concerne les noms de famille suivants : Delâge dit Lavigueur, Lessard, Fournel (Fournelle), Ratel (Ratelle), Norma [...]

  Archives textuelles

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• Liasse de documents relatifs à la seigneurie de Sillery, comprenant des brouillons d'actes notariés, notamment des listes de transactions foncières, des chaînes de titres, des actes de vente et de permutation de terres et des quittances, de même que des reçus et des comptes de rente seigneuriale

  vers 1811 - vers 1825

  103 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ces documents concernent en particulier les familles suivantes : Laroche, Migneron, Pluchon, Trut (Tru), Dion, Allain (Alain), [...]

  Archives textuelles

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• Chaine de titres et opinion légale concernant la location à ferme du domaine de Sillery par les Révérends Pères Jésuites, comprenant des extraits des baux accordés à à John Taylor Bonfield en 1763 et à William Hullett en 1805

  vers 1810 - vers 1850

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Liasse de documents non signés, comprenant des brouillons d'actes notariés, notamment des listes de transactions foncières, des chaînes de titres, des actes de vente et de permutation de terres et des comptes de rente seigneuriale, relatifs à la seigneurie Saint-Gabriel

  Vers 1815 - 18 juillet 1834

  31 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ces documents concernent en particulier les familles Brown, Sedillot, Stigy (Stilly, Steguy, Stide), Allard, Falardeau, Pepin, [...]

  Archives textuelles

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• Liasse comprenant des chaînes de titres et des brouillons d'actes notariés relatifs en particulier aux familles Parent, Lachaine (Lachesne) et aux Bouin dans la seigneurie Notre-Dame-des-Anges, mentionnant entre autres la route Saint-Paul et le Domaine

  1er janvier 1733 - 8 juillet 1764

  9 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Chaîne de titres se rapportant à la vente d'une terre en bois debout, située près de la seigneurie de Saint-Gabriel et de Saint-Ambroise dans la Jeune-Lorette, par Louis Vincent, huron, et sa femme Marie-Ange, à Jacques Boivin dit Dufresne

  18 novembre 1805

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Liasse de documents, dont certains sont signés par Lewis Foy et Philippe Huot, agents des biens des Jésuites, comprenant des brouillons d'actes notariés, notamment des listes de transactions foncières, des chaînes de titres, des actes de vente et de permutation de terres, de même que des reçus, des comptes de rente seigneuriale et quelques croquis de lots, relatifs à la seigneurie Saint-Gabriel

  Vers 1815 - vers 1830

  282 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ces documents concernent en particulier les familles Falardeau, Martelle (Martel), Savard, Plamondon, Lhero (Lereau, L'Héro), [...]

  Archives textuelles

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• Liasse de documents comprenant des brouillons de listes de transactions foncières, de chaînes de titres, notamment à la côte de Lorimier (L'Ormière), et d'actes notariés, relatifs en particulier aux familles Voyer, Martel, Daigle, Savard, Pépin, Falardeau, Parent, et dont certains sont identifiés aux seigneuries Notre-Dame-des-Anges et Saint-Gabriel

  8 juillet 1775 - 20 septembre 1816

  16 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Observations de Lewis [Louis] Foy à propos d'une lettre de monsieur [Louis] Guillet, notaire, datée du 24 mars 1825; au sujet de la procédure à suivre pour établir les droits de propriété des censitaires et sur l'obligation de citer chacun des contrats qui font foi de la chaîne de titres

  24 mars 1825

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Cahier intitulé ''Titre nouvel des Censitaires de l'Augmentation de la seigneurie Saint-Michel'' (Thomas Gamelin-Launière, seigneur) comprenant diverses notes et chaînes de titres relatives à des terres du comté de Bellechasse : Seigneurie Augmentation de Saint-Michel, 2e rang de St-Raphaël, rang Saint-Louis de Gonzague, côte Saint-Jean ou 4e rang de Saint-Lazare, côte Saint-Louis ou 1er rang de Saint-Gervais.

  [18-?]

  360 éléments. Collection Seigneuries

  Ce cahier a été rédigé par l’abbé Philibert Goulet, né le 9 mai 1893 à Saint-Gervais-de-Bellechasse. Son fonds a été donné à l [...]

  Archives textuelles

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• Cahier comprenant des extraits des chaînes de titres et des extraits de documents relatifs à la terre des Sauvages (Amérindiens, Hurons) à Sillery; un extrait du procès-verbal d'arpentage de Noël Beaupré traçant la ligne entre la seigneurie Saint-Gabriel et le fief Saint-Ignace le 7 décembre 1724; des extraits d'aveux et dénombrements du fief Sainte-Ursule (1677, 1793) et de la seigneurie de Sillery (1678, 1733, 1781), ainsi qu'un résumé de certaines concessions accordées dans Sillery et Saint-Gabriel

  1626 - 1882

  18 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Liasse de documents, dont certains sont signés par Lewis Foy, Philippe Huot et Michel Berthelot, agents des biens des Jésuites, comprenant des brouillons d'actes notariés, notamment des listes de transactions foncières, des chaînes de titres, des actes de vente et de permutation de terres, de même que des comptes et reçus divers, des comptes de rente seigneuriale, le plus souvent concernant John Neilson et Andrew Stuart, des estimés d'arpentage des arpenteurs William Sax et Plamondon, des demandes de terre et des feuille de paie, relatifs à la seigneurie Saint-Gabriel, et un document concernant le domaine de Sillery

  Vers 1815 - vers 1830

  174 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ces documents concernent en particulier les familles Clarke (Clark), Whright, McBean (McBain, McBaine), Hamel, Madden, Picard, [...]

  Archives textuelles

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• Liasse de documents non signés ou provenant des notaires Lelièvre, Boudreault et Campbell, comprenant des brouillons de listes de transactions foncières, de calculs de cens et rentes, de chaînes de titres et d'actes notariés, relatifs en particulier aux familles Falardeau, Bédard, Villeneuve, Paquet (Paquette), Pépin, Savard de la côte Saint-Antoine, Dubeau, Parent du Bourg-Royal, Toupin, Pageot (Pajot) de Charlesbourg, L'Heureux, Boutet, Léonard (Linéard), Jobin, Auclair, Trudel, Renaud, Boulanger de la montagne des Ormes, Magnan, dont certains sont identifiés aux seigneuries Notre-Dame-des-Anges et Saint-Gabriel

  1er janvier 1690 - 28 février 1821

  30 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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