Pagination
Omer Parent. 1944
Voir le détail
Lida Moser. 1950
Vue prise sur la route, une ferme
Vue prise sur la route (probablement à Saint-Siméon) : garçon avec un veau
Omer Parent, Jean-Paul Morisset. 1944-1958
de L'Érable Municipalité régionale de comté de Nicolet-Yamaska Troisième territoire : Régions administratives dea Capitale-Nationale et dea Chaudière-Appalaches Municipalité régionale de comté de Charlevoix Municipalité régionale de comté de Charlevoix-Est Communauté urbaine de Québec Municipalité régionale de comté
Municipalité régionale de comté de Charlevoix Municipalité régionale de comté de Charlevoix-Est Communauté urbaine de Québec Municipalité régionale de comté de La Côte-de-Beaupré Municipalité régionale de comté de La Jacques-Cartier Municipalité régionale de comté de L'île-d'Orléans Municipalité régionale de comté de Portneuf
et dea Cbaudière-Appalaches Municipalité régionale de comté de Charlevoix Municipalité régionale de comté de Charlevoix-Est Communauté urbaine de Québec Municipalité régionale de comté de La Côte-de-Beaupré Municipalité régionale de comté de La Jacques-Cartier Municipalité régionale de comté de L'île-d'Orléans Municipalité régionale
régionale de comté de Pabok: Municipalité régionale de comté de Rimouski-Neigette; Municipalité régionale de comté de Rivière-du-Loup; Municipalité régionale de comté de Témiscouata.Région agricole 2 : Québec Municipalité régionale de comté de Bellechasse; Municipalité régionale de comté de Charlevoix; Municipalité régionale
Municipalités régionales du comté Bellechasse, Les Etchemins, Montmagny et L’Islet Zone 2 76 /hectare Municipalités régionales du comté Bellechasse, Les Etchemins, Montmagny et L’Islet Capitale-Nationale Mauricie Lanaudière Les Laurentides Municipalités régionales de comté Charlevoix et Charlevoix-Est Municipalités régionales
, boul.Notre-Dame, Clermont, Québec, G4A 1G1, a déclaré son intention de demander sa dissolution.Est produite à cet effeta présente déclaration requise selones dispositions dea Loi sura publicitéégale des entreprises.AVIS PUBLIC PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CHARLEVOIX PROVINCE DE QUÉBEC
DES RÉGIONS AGRICOLES DU QUÉBEC Poures fins du présent règlement,e territoire du Québec est divisé en 12 régions agricoles.Chacune de ces régions agricoles comprendes municipalités régionales de comté créées en vertu dea Loi sur'aménagement et'urhanisine, (L.R.Q., c.A-19.1 ) etes communautés urbaines décrites
membres dea municipalité régionale de comté de Charlevoix-Est Attendu que conformément à'article 69.1 dea Loi sura protection du territoire agricole (L.R.Q.c.P-41.1).la municipalité régionale de comté de Charlevoix-Est a demandé un avis àa Commission de protection du territoire agricole du Québec,e 14 mai 1986
Québec,e 14 juin 1982 Le chef du service, GÉRARD TANGUAY ANNEXE 27 Concernanta constitution dea municipalité régionale de comté de Charlevoix Attendu Qu'en vertu de'article 166 dea Loi sur'aménagement et'urbanisme (1979, c.51)e gouvernement peut, parettres patentes, constituer des municipalités régionales
développement Charlevoix) CANADA PROVINCE DE QUEBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CHARLEVOIX TNO LAC PIKAUBA AVIS PUBLIC Est pares présentes donné, para soussignée, en conformité avecaoi sura fiscalité municipale, quee rôle triennal poures exercices financiers 2018-2019- 2020, est déposé, à mon bureau situé au 4
du Québec Décret 612-91, 8 mai 1991 Révision dea zone agricole des municipalités membres dea municipalité régionale de comté de Charlevoix Attendu que conformément à'article 69.1 dea Loi sura protection du territoire agricole (L.R.Q., c.P-41.1),a municipalité régionale de comté de Charlevoix a demandé un avis
3183 silions du document complémentaire dea municipalité régionale de comté de Charlevoix.Québec,e 29 juin 1990 1590 Le minisire des Affaires municipales.Yvon Picotte Municipalité de Rivière-Saint-Jean En vertu de'article 239 dea Loi sur'aménagement et'urbanisme (L.R.Q., c.A-19.1), je prolonge jusqu'au 31 août
Municipalités régionales de comté : Beauce-Sartigan Bellechasse Charlevoix Charlevoix-Est L'Amiante L'île-d'Orléans L'Islet La Côte-de-Beaupré La Jacques-Cartier La Nouvelle-Beauce Les Etchemins Lotbinière Montmagny Portneuf Robert-Cliche Territoires équivalents : Lévis Québec QUATRIÈME TERRITOIRE : Régions administratives
-Soulanges Territoire équivalent : Longueuil DEUXIÈME TERRITOIRE : Régions administratives dea Mauricie, de’Estrie et du Centre-du-Québec Municipalités régionales de comté : Arthabaska Asbestos Bécancour Coaticook Drummond L’Érable Le Granit Le Haut-Saint-François Le Val-Saint-François Les Chenaux Maskinongé Mékinac
