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• Tutelle de(s) enfant(s) mineur(s) de défunte Angélique Charbonneau et de jean Baptiste Senécal

  20 mars 1795

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Louise Réaume et de Jean Baptiste Charbonneau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 8 juin 1770

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Marie Bouchard et Jean Baptiste Charbonneau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 5 novembre 1783

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de Jean-Baptiste Charbonneau et de défunte Catherine Deniau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 juillet 1735

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Louise Réaume et de Jean Baptiste Charbonneau - Administration tutélaire

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 26 juin 1770

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Louise Réaume et Jean Baptiste Charbonneau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 26 juin 1770

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle de l'enfant mineur de feu Marie Élisabeth Michel et de Jean Baptiste Charbonneau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 14 janvier 1785

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Tutelle de l'enfant mineur de feu Jean Baptiste Charbonneau Saint-Laurent et Marie Agnès Chapdelaine

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 1 mars 1784

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Clôture d'inventaire des biens de la succession et de la communauté de feu Marie Bouchard et Jean Baptiste Charbonneau

  Québec (Province). Cour des prérogatives pour le district de Montréal. 5 février 1784

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Insinuation de l'acte de cession et abandon consenties par Jean Baptiste Bloche Belhumeur [Jean Baptiste Blosse Belhumeur] et Marie Amable Charbonneau, son épouse, à Louis Guilbault

  Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 24 juillet 1764

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

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• Procès entre Marguerite Charbonneau, épouse de Jean-Baptiste Chicot, plaignante, et Marie-Manon, esclave panis de Guillet de Chaumont, Marie Decluseau dit Loranger, vivant chez son père à Lachenaie, et Marie-Josèphe Croquelois dit Laviolette, épouse de Nicolas Vauquière, perruquier, accusées de vol d'ustensiles en argent

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 20 octobre 1750 - 30 novembre 1750

  104 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Marguerite Charbonneau, en sa qualité de gar [...]

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• Procès entre Antoine Perrin, huissier, demandeur, et Jean-Baptiste Chotard et Marie-Catherine Charbonneau, défendeurs, en annulation de mariage

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 octobre 1720

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient l'opposition faite au greffe par Perrin au mariage de Chotard, son beau-père, et sa nou [...]

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• Procès entre Jean-Baptiste Greenhill, négociant à Berthier, demandeur, et Pierre Charbonneau, habitant de Boucherville, défendeur, pour le payement d'une dette

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 septembre 1753

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé du rapport d'assignation servie à Pierre Charbonneau à la requête de Jean-Baptiste Gr [...]

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 18 septembre 1736, dans la cause entre Jean Charbonneau, habitant de la seigneurie de Soulanges, et Agathe Chaussée, sa femme, contre Jean-Baptiste Chaussée

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 10 décembre 1736

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui accorde défaut-congé à Jean Charbonneau, habitant de la seigneurie de Soulanges, et Agathe Chaussée, sa femme, contre Jean-Baptiste Chaussée, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 8 septembre 1736

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 26 novembre 1736

  Fonds Conseil souverain

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• Déposition de Pierre Charbonneau, de la Côte-des-Anges, contre Joseph Désormeau, Édouard Dubé, Jean-Baptiste Labonté, Augustin Sanche dit L'Espagnol

  6 janvier 1838

  3 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Nord de Montréal. État des esprits

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• Billets de Legardeur de Repentigny au notaire Nicolas Senet, pour des concessions à Jean Charbonneau, Michel Rochereau dit Morisseau, Eustache Allard, Jean-Baptiste Cusson, Jean Allard, Vincent Bourgouin, Jean-Baptiste Thouin, Guillaume Beaudoin, Antoine Forget dit Despatis, Jean Cotineau, fils, Beaudry, fils de Toussaint, Pierre Beaudry et Louis Beaudry

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 juin 1724

  21 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée contient des billets adressés au notaire Senet par M. de Repentigny, pour qu'il prépare des contr [...]

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• Un Voyageur des pays d'en haut /

  Dugas, G. 1833-1928, (Georges)

  Montréal : C.O. Beauchemin & fils, libraires-imprimeurs, 1890.

  , mais, en somme, ils avaient tous à supporteres mêmes misères et à courires mêmes dangers; de sorte qu'enisanta biographie de Jean-Baptiste Charbonneau, on aura une idée assez exacte dea vie que menaient tous nos trappeurs des pays d'en haut.Dans saongue carrière, Charbonneau s'é- tant trouvé mêlé

  Livres

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• Copies des sentences de mort prononcées contre Michel Allary, Joseph Goyette, Louis Haineault, Basile Roy, Joseph Roy, Joseph Roy dit Lapensée, Édouard Tremblay, Philippe Tremblay, François Vallée, Constant Buisson, Charles Bergevin dit Langevin père, Antoine Charbonneau, Joseph Cousineau, François Dion, Louis Julien, Jean-Baptiste Trudelle, Moses Dalton, Samuel Newcomb et Jérémie Rochon

  8 avril 1839

  10 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Copies de sentences de mort prononcées contre les personnes dont [...]

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui réunit au domaine de Jean-Baptiste Boucher de Niverville, seigneur de Chambly, les terres de Marien Lebault (Lebeau), Lépine, Nicolas Favereau (Favreau), Michel Charbonneau, André Languedoc, Joseph Labrie, Étienne Petit, Antoine Roy, Pierre Marier, Jean Archambault, Joseph Lorion, Jean Millet, André Archambault, François Chrétien, Pierre Groulx, François Serot (Serau) Lespagnol, Pierre Avare, Jean-Baptiste Cousineau, Ignace Martin, qui ne tiennent point feu et lieu

  Hocquart, Gilles. 27 juillet 1732

  4 éléments. Fonds Intendants

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