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Patrimoine québécois

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montmagny. Greffes d'arpenteurs

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Livres, musique et films (1821702)

Ressources numériques (276)

Disponibilité

Accessible en ligne (1)

Date

De

à

1823 (1)

Type de document

Cartes et plans (1)

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Bassins hydrographiques (1)

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Moulins à farine (1)

Routes (1)

Seigneuries (1)

Sentiers (1)

Stuart, Andrew, 1785-1840 (1)

Stuart, Andrew, 1812-1891 (1)

Lieu représenté

Ashford (Québec : Canton) (1)

Saint-Laurent (Fleuve) (1)

Collections et fonds

Dépôt légal (323858)

Publications et archives gouvernementales (315645)

Publications gouvernementales (157512)

Publications gouvernementales nées numériques (146749)

Fonds Ministère de la Culture et des Communications (80681)

Office du film du Québec (77814)

Publications des municipalités et des secteurs de l'éducation et de la santé (41390)

Fonds La Presse (28129)

Fonds Conrad Poirier (22951)

Fonds Ministère des Terres et Forêts (19260)

Fonds Conseil souverain (18544)

Fonds Ministère du Travail (14241)

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles (10405)

Fonds Steve Deschênes (9961)

Gazette officielle du Québec (9684)

Fonds Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (9617)

Fonds Gabriel Desmarais (Gaby) (8841)

Fonds Prévôté de Québec (8425)

Fonds Intendants (8110)

Fonds ministère de la Culture et des Communications (7665)

Fonds Juridiction royale de Montréal (7659)

Fonds Alexis Joveneau (EN COURS DE TRAITEMENT) (7329)

Fonds Ministère des Communications (7257)

Fonds Raoul Hunter (7076)

Collection Pièces judiciaires et notariales (6806)

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses (6761)

Revues d'un autre siècle (6743)

Fonds Cossette Communication Marketing - En traitement (6105)

Albums Massicotte (6064)

Fonds Champlain Marcil (5803)

Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières (5315)

Québec topographique (5245)

Collection Centre d'archives de Québec (5194)

Fonds Famille Joly de Lotbinière (5104)

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Tutelles et curatelles (4807)

Collection Pierre Monette (4759)

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations (4529)

Ordonnances (4376)

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs (4331)

Fonds Ministère de la Justice (4191)

Événements 1837-1838 (4129)

Collection Magella Bureau (4057)

Collection Seigneuries (4045)

Fonds Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation (4037)

Mémoire du monde du Canada - CCUNESCO (3992)

Collection initiale (3893)

Fonds J. E. Livernois Ltée (3842)

Fonds Armour Landry (3415)

Presses universitaires (3362)

Papiers terriers (3256)

Collection Félix Barrière (2978)

Fonds L'Action catholique (2752)

Fonds Conseil militaire de Québec (2445)

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs (2408)

Fonds André-Philippe Côté (2355)

Fonds Ministère du Conseil exécutif (2185)

Fonds George A. Driscoll (2054)

Fonds Famille Tessier (1846)

Fonds Point du jour aviation limitée (1751)

Fonds Lida Moser (1748)

Fonds Ministère des Ressources naturelles (1682)

Fonds Famille Dubuc (1538)

Fonds Grands voyers (1418)

Clôtures d'inventaires. District judiciaire de Montréal (1412)

Collection Michel Bazinet (1296)

Gabrielle Gaudreault (1138)

Collection Monique Mercure-Vézina (1109)

Fonds Institut québécois de la recherche sur la culture (1100)

Fonds Gabrielle Pellerin (1097)

Fonds Institut de recherches sur la littérature radiophonique et télévisuelle du Québec (1072)

Fonds Commission d'enquête sur l'octroi et la gestion des contrats publics dans l'industrie de la construction (1068)

Fonds Grands Ballets Canadiens (1055)

Fonds Les Soeurs de la Charité de Québec (1050)

Fonds J.-Gérard Lacombe (En traitement) (1004)

Fonds CHOC MF (960)

Collection Société historique du Golfe (937)

Fonds Jean-Marc Phaneuf (902)

Fonds Société historique de Havre-Saint-Pierre inc (870)

Fonds Cour supérieure (848)

Fonds Famille Chaussegros de Léry (829)

Fonds Jean-Pierre Girerd (829)

Fonds Parti Québécois (818)

Fonds Guy Giguère (807)

Fonds Famille Landry (786)

Fonds J.-Gérard Lacombe (784)

Fonds Roger Poirier (735)

Fonds Radio-communautaire CIRC MF (711)

Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée (686)

Fonds Vincent Dubuc (671)

Fonds Harvey Majo (664)

Fonds Félix-Gabriel Marchand (663)

Fonds Antoine Desilets (651)

Fonds Marc Tremblay (650)

Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec (632)

Fonds Antoine Labelle (627)

Fonds Photos/Pro Multi (621)

Plans de villes et villages du Québec (610)

Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires (606)

Fonds Cour des plaidoyers communs (604)

Fonds Productions Abitibi-Témiscamingue inc. (P.A.T.) (traitement en cours) (591)

Créateur

François Fournier (1)

Lieu de conservation

Archives nationales à Québec (1)

Langue

français (1)

Conditions d'utilisation

Droit d’auteur non évalué (1)

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Plan du chemin à ouvrir depuis le 3ème rang de St-Jean-Port-Joli près du moulin à farine jusqu'aux terres de la Couronne à la requête d'Andrew Stuart, Jean-Baptiste Fortin et Simon Fraser, commissaires.

François Fournier. 2 juillet 1823
Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montmagny. Greffes d'arpenteurs
Sur ce plan du chemin à ouvrir depuis le 3e rang près du moulin à farine jusqu'aux terres de la Couronne dans la seigneurie de [...]

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