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Liste des résultats de recherche

• Acte relatif à Claude Carpentier, prêtre, et Joseph Carpentier, Récollet, fils de feu Claude Carpentier et de Geneviève Marchand

  2 janvier 1745

  9 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  La Reine vs Jean-Claude Carpentier 5460

  1955

  12 éléments. Fonds Cour des sessions de la paix

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Claude Carpentier et de Geneviève Marchand

  16 décembre 1730

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Prestation de serment par Lapalme, architecte, à la requête du mineur Claude Carpentier

  15 juin 1756

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Jugement confirmant une sentence de la Prévôté de Québec, rendue entre Claude Carpentier, habitant de la seigneurie de Neuville, appelant et Moise Hilaret

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 mars 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Claude CARPENTIER habitant de la seigneurie de Neuville comparant [...]

  Archives textuelles

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• Jugement confirmant une sentence de la Prévôté de Québec, rendue entre Claude Carpentier, habitant de la seigneurie de Neuville, appelant et Moise Hilaret

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 mars 1702

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Claude CARPENTIER habitant de la seigneurie de Neuville comparant [...]

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• Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot qui partage les biens de feu Claude Carpentier entre ses héritiers

  Nouvelle-France. Intendant. 16 avril 1709

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Tutelle aux mineurs de feu Claude Carpentier, habitant, de Pointe-aux-Trembles, et de feue Marguerite Sainte-Foy (Bonnefoy)

  15 mars 1709

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Requête de Jean Carpentier contre Claude Herlin pour qu'il paye l'hivernement d'une vache. Herlin dit l'avoir payé. Ordonné qu'il payera 4 mois à raison de 25 livres par 6 mois avec une journée plus 25 sols pour deux voyages avec les dépens et 3 journées à 20 sols pour les dépens

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 décembre 1655

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Archives textuelles

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• Délibéré entre Antoine Crequy (Créquis), maçon de Québec, et Catherine Carpentier (Charpentier), son épouse, tant en son nom que comme ayant acquis les droits de Bonnaventure Carpentier (Charpentier), père de ladite Catherine, par acte passé devant maître Barolet, notaire, le 26 février 1749, demandeur, et Jean Larue, habitant de Neuville, défendeur, à propos de la restitution d'une terre qui aurait été léguée au demandeur par ledit Carpentier (Charpentier) ; mention d'un contrat de vente passé devant feu maître Ruet, notaire, en date du 7 avril 1710 ; mention d'Alexis Carpentier, Benoit Carpentier, Claude Carpentier et Étienne Carpentier, tous enfants des défunts Claude Carpentier et Marguerite Sainte-Foy (Ste-foy) ; mention d'un contrat de vente passé devant maître Simon (Simard), notaire, en date du 9 novembre 1744 ; mention d'un acte de partage passé devant maître Barolet, en date du 14 mars 1949 ; ledit Crequy (Créquis) est renvoyé de sa demande, le contrat du 9 novembre 1744 aura son plein et entier effet, et ledit demandeur est condamné à rendre compte audit Larue des revenus et de la jouissance de ladite terre

  27 juin 1749

  4 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Accord et quittance entre Vital Caron, marchand bourgeois de Québec, et Claude Carpentier, son gendre, veuf de feue Françoise Caron, au sujet des biens meubles de la communauté qui a été entre Carpentier et Françoise Caron

  La Cetière, Florent de, notaire, époque 1702-1728. 23 mai 1720

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Florent de Lacetière, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Jacques Raudot entre Claude Carpentier et Louise Vachon, veuve de Joseph Maillou (Mailloux), au sujet de la succession de Jacques Vachon, père de ladite veuve

  Nouvelle-France. Intendant. 31 juillet 1708

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Claude Carpentier, veuf de feue Françoise Caron, demeurant en cette ville de Québec; et Geneviève Marchand, fille des défunts Jean Marchand et Marie Ayot (Hayot), du même lieu

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 avril 1722 [Document insinué le 7 juillet 1722]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Généalogie des Carpentier de St-Adelphe /

  Carpentier, Lucien, 1912-

  Cap-de-la-Madeleine : L. Carpentier, 1985

  Livres

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• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié à René-Bonaventure et Claude-Bonaventure Carpentier, enfants mineurs de feu Antoine Carpentier et Marguerite Trépagnier, nés respectivement le 15 juillet 1718 et le 5 mars 1721, des lettres d'émancipation et bénéfice d'âge adressées lieutenant général de la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 mars 1738

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de ligne et bornes séparant deux terres situées à la rivière des Roches (Desroches), sur la route Saints-Anges et sur la ligne Saint-Denis, dans la seigneurie de Maur. La présente pièce concerne directement: Claude Carpentié (Carpentier); Charles Desroche (Desroches) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 17 décembre 1711

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  La présente pièce concerne indirectement un propriétaire voisin: Jacques Galarnau (Galarneau)

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de lignes et bornes de trois terres situées à la rivière des Roches (Desroches), sur la route Saints-Anges et sur la route Saint-Denis, au troisième rang d'habitants de la seigneurie de Maur. La présente pièce concerne directement: Charles Tinon Desroches; Jacques Vermet; [Claude] Carpentié (Carpentier) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 17 décembre 1711

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de lignes et bornes de trois terres situées à la rivière des Roches (Desroches), sur la route Saints-Anges et sur la ligne Saint-Denis, dans la seigneurie de Maur. La présente pièce concerne directement: Claude Carpentié (Carpentier); Jacques Galarnaud (Galarneau); Charles Desroche (Desroches) (arpenteur Hilaire Bernard de Larivière)

  Bernard de la Rivière, Hilaire. 17 décembre 1711

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Défaut à Jean Masson, meunier de Neuville, contre Claude Carpentier, habitant dudit lieu, défaillant à l'assignation donnée par Marandeau, huissier, le 19 avril 1703, pour se voir condamner à payer audit Masson, un minot et demi de blé pour droit de mouture d'une année; condamnation dudit Carpentier à payer audit Masson, un minot et demi de blé et aux dépens

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 avril 1703

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté et Amirauté de Québec

  Archives textuelles

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• Report de la sentence du juge prévôt Étienne Dubreuil dans la cause concernant une partie de maison rétablie sur une terre située au Petit Village opposant Thomas Doyon, habitant du Village, à François Larue, habitant de la Canardière, et nomination de Pierre Jean dit Godon, de Claude Carpentier, maçon, de Joseph Vandandaigue dit Gatebois (Gadbois) et de René Duprac, maçon, à titre d'arbitres chargés d'estimer le coût dudit rétablissement

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 2 mars 1719

  Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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