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Attribuée à Champlain Marcil. 6 février 1956
Girerd. 6 février 1993
Raoul Hunter. 18 septembre 1986
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 septembre 1757
Ce dossier d'administration militaire est composé de la permission accordée par Vaudreuil à Jean-Baptiste Lecoq, de se marier [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 juillet 1723 - 6 septembre 1723
Ce dossier de matière criminelle contient le réquisitoire pour la tenue d'une information judiciaire sur le meurtre de [Jean?] [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 février 1716
Ce dossier de matière criminelle est composé de l'assignation servie à Guillaume Hérou à la requête de Pierre Martin dit Jolic [...]
20 mars 1750
Bertrand, Luc, 1960- auteur
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 1 octobre 1743
Ce dossier de matière privée contient un mémoire de dettes et de recettes dues, paraphé par le lieutenant général. Le créditeu [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 12 août 1715 - 28 août 1715
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte et demande d'enquête du caporal Beauregard cont [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 juin 1754 - 17 juin 1754
Ce dossier de matière criminelle se compose des pièces suivantes : la transcription faite par Étienne Müller, commis greffier [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 23 juillet 1753 - 22 septembre 1753
Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé des plaintes adressées au marquis Duquesne, capitaine des vaisseaux, gouv [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 janvier 1752 - 1 février 1752
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : l'ordre donné par de Saint-Ours, officier, commandant du f [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 26 octobre 1751 - 21 juin 1752
Ce dossier de matière criminelle est d’abord composé de la plainte adressée par le lieutenant Alexandre Dagneau de Douville à [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 septembre 1725 - 24 septembre 1725
Ce dossier de matière criminelle contient le réquisitoire contenant la plainte contre Pierre Saurel, âgé de 50 ans, lequel a é [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 septembre 1715 - 2 novembre 1715
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte et la requête pour la tenue d'une information j [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 février 1709 - 19 juin 1709
Ce dossier de matière criminelle est composé des pièces suivantes : la plainte de Claude de Saint-Olive à l'effet qu'il a été [...]
Ce dossier en matières criminelles comprend les requêtes du procureur du Roi; les ordonnances du lieutenant général de la Juri [...]