120695 résultats

Liste des résultats de recherche

• Juges de la Cour suprême du Canada

  Attribuée à Champlain Marcil. 11 février 1959

  7 éléments. Fonds Champlain Marcil

  Photos-portraits:- Juge R. Martland- Juge E.C. Rand (portrait avec tricorne)

  Photographies

  Voir le détail

• La Cour suprême du Canada

  Illustrations de périodiques

  Voir le détail

• «Non, il n'y a pas de lettre de la Cour suprême du Canada pour vous, car s'il y avait eu une lettre de la Cour suprême du Canada pour vous, je vous l'aurais donnée.»

  Raoul Hunter. 14 septembre 1981

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

  Voir le détail

• Assermentation du juge Hall de la Cour suprême du Canada

  Attribuée à Champlain Marcil. 10 janvier 1963

  2 éléments. Fonds Champlain Marcil

  Photographies

  Voir le détail

• Douglas Charles Abbott, juge à la Cour suprême du Canada

  Photo Gaby (Gabriel Desmarais). Numérisés en 2004 (originaux créés [vers 1954])

  2 éléments. Fonds Gabriel Desmarais (Gaby)

  Photographies

  Voir le détail

• L'honorable Thélesphore Fournier, Juge de la Cour Suprême du Canada

  1882

  Fonds Famille Bourassa

  Gravures

  Voir le détail

• Sir Henri-Elzéar Taschereau juge en chef de la Cour suprême du Canada

  Illustrations de périodiques

  Voir le détail

• L'Honorable William Johnston Ritchie, juge-en-chef de la Cour suprême du Canada

  Illustrations de périodiques

  Voir le détail

• L'Honorable Télesphore Fournier. Juge de la cour suprême du Canada

  1882-1884

  Illustrations de monographie

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Discours de Lucien Bouchard dans le contexte du renvoi relatif à la sécession du Québec par la Cour suprême du Canada

  Numérisé en 2025 (original créé en 1998)

  Fonds Parti Québécois

  Vidéo

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Deux grandes dames :, Bertha Wilson et Claire L'Heureux-Dubé à la Cour suprême du Canada /,

  Backhouse, Constance, 1952- auteur

  [Ottawa] : PUO-UOP,, [2023]

  Enregistrements non musicaux

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  La construction du droit des Autochtones par la Cour suprême du Canada : témoignage d'un plaideur / René Morin

  Morin, René, (Avocat), auteur

  Québec (Québec) : Septentrion, [2017]

  Livres

  Voir le détail

• Mémoire : processus de nomination des juges à la Cour suprême du Canada comparution devant le Comité permanent de la justice

  Montréal] : Barreau du Québec, [Service de recherche et de législation], 2004

  pare Cabinet du bâtonniere 24 mars 2004.MÉMOIRE DU BARREAU DU QUÉBEC - MARS 2004 PROCESSUS DE NOMINATION DES JUGES À LA COUR SUPRÊME DU CANADA LE BARREAU DU QUÉBEC Créé en 1849,e Barreau du Québec a abordée 21ième siècle fort de ses 150 années d'existence marquées par de nombreuses transformations.Celles-ci n'ont toutefois

  Livres

  Voir le détail

• Report of the Canada Supreme Court

  Canada. Cour suprême. 1877

  69 éléments. Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Rapport sur une élection controversée ayant eu lieu dans le comté de Charlevoix et concernant ici la cause de Osée Brassard et [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Sir William Buell Richards, juge-en-chef de la Cour suprême de la puissance du Canada

  Illustrations de périodiques

  Voir le détail

• Résumé de jugement, Alberta c. Hutterian Brethren of Wilson Colony, 2009 CSC 37, rendu par la Cour suprême du Canada, le 24 juillet 2009 [rédaction, Caroline Beauchamp]

  Beauchamp, Caroline

  Québec] : Conseil du statut de la femme, [Direction des communications], 2011

  RÉSUMÉ DE JUGEMENT Alberta c.Hutterian Brethren of Wilson Colony, 2009 CSC 37 rendu para Cour suprême du Canada,e 24 juillet 2009 Le jugement a été rendu para Cour suprême du Canadae 24 juillet 2009.Il concernea contestation pares membres dea colonie huttérite Wilson d’un règlement du gouvernement

  Livres

  Voir le détail

• Un tiens vaut mieux que deux tu l'auras.

  Raoul Hunter. 08 avril 1988

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

  Voir le détail

• Ping-pong. "Vos bebelles dans votre cour!"

  Raoul Hunter. 09 mars 1989

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

  Voir le détail

• La Cour Suprême déboute la CSN

  Jean-Marc Phaneuf. 23 décembre 1988

  Fonds Jean-Marc Phaneuf

  Débouté par la Cour suprême, Louis Laberge dit à Gérald Larose : "T'en fais pas Gérald, c'est quand même une victoire syndical [...]

  Dessins

  Voir le détail

• Mémoire sur le projet de loi C-36 : Loi sur la protection des collectivités et des personnes exploitées, modifiant le Code criminel pour donner suite à la décision de la Cour suprême du Canada dans l'affaire Procureur général du Canada c. Bedford et apportant des modifications à d'autres lois en conséquence : présenté au Comité permanent de la Justice et des Droits de la personne, le 7 juillet 2014 / Conseil du statut de la femme

  Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, 2014

  e Code criminel pour donner suite àa décision dea Cour suprême du Canada dans’affaire Procureur général du Canada c.Bedford et apportant des modifications à d’autresois en conséquence Présenté au Comité permanent dea Justice et des Droits dea personne Le 7 juillet 2014 Date de parution Juillet 2014 Éditeur

  Livres

  Voir le détail