5 résultats

Liste des résultats de recherche

• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de deux protêts liés à une vente d'une propriété dans la seigneurie de Batiscan et sur laquelle se trouve le moulin banal, donnant sur la rivière des Envies; au sujet d'un plan de la ville de Trois-Rivières et de papiers relatifs aux propriétés, dans ladite ville et à proximité, sous la juridiction de ladite commission; au sujet des frais encourus par [Jean-Baptiste] Larue, arpenteur des routes

  17 août 1822

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Les commissaires, à la lecture des titres de propriété concernés, décident d'envoyer un protêt à [Jean-Baptiste] Ayot, pour un [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Saxton Campbell

  1847-1850

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Saxton Campbell a pratiqué le notariat à Québec du 17 juin 1847 au 16 mai 1850

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Jonathan Saxton Campbell Wurtele

  [vers 1880]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

  Voir le détail

• Jonathan Saxton Campbell Wurtele

  [vers 1900]

  Fonds J. E. Livernois Ltée

  Photographies

  Voir le détail

• Copie d'une lettre adressée à Charles Richard Ogden pour prendre des mesures légales à la Cour du Banc du roi du district des Trois-Rivières contre Saxton Campbell

  17 août 1822

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail