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Jean-Romain Clark ; Archives nationales du Québec ; Ministère des Affaires culturelles. Numérisé en 2021 (original créé en 1985)
Explications relatives à la réalisation d'un calendrier de conservation. Définition des termes, présentation des formulaires, [...]
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et Archives nationales du Québec TABLE DES MATIÈRES 1.PRÉSENTATION 1.1 LE CONTEXTE 1.2 LE COMITÉ 1.3 VUE D’ENSEMBLE DU RECUEIL 2.PLAN DE CLASSIFICATION 2.1 INTRODUCTION AU PLAN DE CLASSIFICATION 2.2 LE PLAN DE CLASSIFICATION À DEUX NIVEAUX 3.RÈGLES DE CONSERVATION 3.1 INTRODUCTION AU CALENDRIER DE CONSERVATION 3.2 PRÉSENTATION
Présentation du calendrier de conservation 8 Versement aux Archives nationales du Québec 10 Ouvrages complémentaires 11 PLAN DE CLASSIFICATION 12 Organisation et administration 13 Législation et affaires juridiques 14 Ressources informationnelles 15 Ressources financières 16 Ressources humaines 17 Ressources matérielles
Jean-Romain Clark. Numérisé en 2021 (original créé en 1985)
Trois invités discutent de la façon d'élaborer un calendrier de conservation dans leurs milieux respectifs et parlent des diff [...]
être un CLD déjà existant.Ainsi, ces organismes, constitués à titre d’agents des MRC, ont un caractère public en vertu du paragraphe 4 de’annexe dea Loi sures archives.À ce titre, touses CLD du Québec doivent soumettre à’approbation de BAnQ un calendrier de conservation déterminantes périodes d’utilisation
aux obligations dea Loi sures archives (L.R.Q., c.A-21.1) et du Règlement sure calendrier de conservation,e versement,e dépôt et’élimination des archives publiques (A- 21.1, r.1) qui en découlent.7 Le calendrier de votre organisme ou ses modifications doivent d’abord être adoptés par ses instances décisionnelles
et àa constitution des archives universitaires et publiques, de même quee souci manifesté poura préservation des documents produits sous forme numérique, témoignent dea vision et de’efficacité des archivistes universitaires québécois.Le Recueil servira de modèle et de guide poura tenue à jour des calendriers de conservation
Sauvageau, Caroline, auteur
.6 Formation VI.7 Aide-mémoire 1.Analyse des besoins .8 2.Politique de gestion des archives .9 3.Plan de classification.10 4.Calendrier de conservation .12 5.Destruction de documents .13 6.Traitement et diffusion des documents historiques .14 7.Aménagement d’unocal de conservation .16 8.Acquisition d’un système
Archives de la province de Québec
international des Archives, Montréal, 1992 .7.\tLe projet d'Association internationale des Archives francophones.19 TROISIÈME PARTIE Vue d'ensemble des activités courantes 1.\tLa priorité: analyse et approbation des calendriers de conservation de documents des organismes\tpublics.22 2.\tLe Service central de développement
normes et procédures archivistiques.22 3.\tL\u2019informatique eta bureautique 22 4.\tLes archives judiciaires.23 5.\tLe relogement du Centre d\u2019archives de Montréal.24 6.\tLe XIIe Congrès international des archives,\tMontréal 1992 .24 TROISIÈME PARTIE Les activités courantes 1.\tLes calendriers de conservation.29 2
des archives concourt à faire connaîtrees avantages dea gestion des archives dans’établissement d’enseignement.En conséquence, elle constitue, au même titre quee plan de classification ete calendrier de conservation, un outil indispensable àa gestion des dossiers.En se dotant d’une politique de gestion des archives
de : conserver ou élimineres documents inactifs danse respect de ce qui est prévu au calendrier de conservation de’École approuvé par Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ); classifieres documents inactifs de’École, dees décrire et dees inventorier afin d’en accélérer’identification ete repérage
TROISIÈME PARTIE Les opérations: La relation aveces clientèles .19 -\tLes calendriers de conservation des organismes publics .20 -\tCombien d'archives aux ANQ?.21 -\tCommunication et diffusion des archives .25 -\tLa restauration d'archives .27 -\tLe microfilmage .27 -\tLe programme d'aide financière .28 -\tLes stages
prochaines années: «i Vers 1992 \u2022 t 10 2.Lfapplication dea Loi sures archives .11 2.1 L'analyse et 1 approbation des calendriers de conservation des organismes publics .11 2.2 Les politiques découlant dea Loi sures archives .13 La politique de gestion des documents actifs Le projet de politique de gestion
« inactive » aux calendriers de conservation,esquels sont établis en vertu de'article 7 dea Loi sures archives28 (voir aussia section « 4.2.4 La conservation eta destruction de’information gouvernementale.)» C'est uniquement au moment où'information est considérée comme inactive selone calendrier
Composante du calendrier de conservation 4.4 Éléments d’une règle de conservation 4.5 Note sure présent recueil de délais de conservation 5.Glossaire……………………………………………………………… p.25 6.Sources consultées…………………………………………………… p.27 7.Note sura mise à jour du 8 juin 2011……………………………….p.28 Annexe 1: Politique de gestion des archives
sur une règle du calendrier de conservation de’établissement afin d’être conforme aux dispositions dea Loi sures archives.Mesures transitoires et bonnes pratiques de gestion des documents numériques CREPUQ A Juin 2009 - 10 - Sous-comité des archivistes 4.DÉNOMINATION DES FICHIERS 4.1 POURQUOI DES CONSIGNES
Kolish, Evelyn
et sura protection des renseignements personnels,a Loi sures archives,e Règlement sures commissions d’enquête ete Règlement sure calendrier de conservation,e versement,e dépôt et’élimination des archives publiques.Les intervenants eteur rôle Plusieurs organismes devraient intervenir dansa gestion des documents
