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21 mars 1839
Il ne croit pas que l'offense de Proulx soit assez grave pour qu'on l'envoie en prison. Ce dossier fait partie d'un ensemble d [...]
À propos de la déposition de Leduc contre Proulx. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : John Mayne, com [...]
16 mars 1839
Il envoie une déposition de M. Benedict, juge de paix. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : John Mayne [...]
15 avril 1839
À propos d'un nommé Étienne Colombe qui aurait volé un cheval. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Da [...]
27 février 1839
Poursuite contre Rémi Gauvin. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : David Kinnear, magistrat stipendiai [...]
16 mars 1840
À propos de la destitution de Burns. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Lieutenant-colonel Bartholom [...]
vers 1839
Le cas de Stewart et d'Appelby. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Lieutenant-colonel Bartholomew Co [...]
14 décembre 1839
Il cherche à dissiper le malentendu qui existe entre lui et Coffin. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé [...]
4 novembre 1839
À propos d'un nommé Burton. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Lieutenant-colonel Bartholomew Conrad [...]
20 août 1839
À propos d'Andrew Stewart. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Lieutenant-colonel Bartholomew Conrad [...]
16 août 1839
Belair doit être renvoyé et il ne doit pas promettre de situation à Appelby. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents [...]
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : William Foster Coffin, magistrat stipendiaire à Sainte-Marie-de-M [...]
14 octobre 1840
À propos d'un nommé Pierre Bacquenne, marchand-colporteur, qui tient des discours séditieux. Ce dossier fait partie d'un ensem [...]
16 mai 1840
Rapport concernant les licences de tavernes. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : William Foster Coffi [...]
15 mars 1840
À propos du parti de danseurs à Mount Johnson. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : William Foster Cof [...]
3 mars 1839
Il a fait disperser un parti de danseurs et de danseuses à Mount Johnson. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents in [...]
17 décembre 1839
Tout est tranquille à Sainte-Marie. Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : William Foster Coffin, magist [...]
15 décembre 1839
Il suggère l'établissement d'une cour d'assise dans le district de Saint-François. Ce dossier fait partie d'un ensemble de doc [...]