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Thériault, Gilles
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Attribuée à Champlain Marcil. 8 janvier 1957
1879
GUIDE SUR LES ASSURANCES UTILES DANS LA GESTION D’UN CONTRAT DE CONSTRUCTION D’UN ORGANISME MUNICIPAL Ce document a été réalisé pare ministère des Affaires municipales et de’Habitation.Il est publié en version électronique à’adresse suivante : : Québec.ca/gouv/affaires-municipales-habitation.ISBN 978-2-555-00274
Desrosiers, Louis-Arthur, notaire, époque 1868-1883. 10 mars 1871
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 juin 1732
Ce dosssier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec
Pinguet de Vaucour, Jacques-Nicolas. 20 février 1732
Acte de Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec
2016
POLITIQUE D’ACHAT RELATIVE AUX CONTRATS D’APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION Adoptée 26 septembre 2000 pare conseil d’administration (216e assemblée - résolution no 1784) Amendée 16 avril 2002 pare conseil d’administration (226e assemblée - résolution no 1870) Amendée 29 juin 2009
VERSION OFFICIELLE Service des ressources matérielles www.csp.qc.ca POLITIQUE RELATIVE À L’OCTROI DES CONTRATS D’APPROVISIONNEMENT, DE SERVICES ET DE TRAVAUX DE CONSTRUCTION Adoptéee 9 mars 2010 Politique d’octroi des contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction 2 21 TABLE DES MATIÈRES
1870-1896
Ce dossier est constitué de sept lettres à Philippe Huot, notaire de Québec, 1870-1878, ainsi que de divers documents relatifs [...]
Rapport Vérificateur de processus - Appel de propositions - Projet de « Maisons des aînés et Maisons alternatives » du regroupement Saguenay, réalisé en mode conception-construction-financement (Projet #524846; Contrat #44517129) 15 janvier 2021 Présenté à : Raymond Chabot Grant Thornton & Cie S.E.N.C.R.L.Bureau 2000
COMMISSION CHARGÉE DE .S'ENQUERIR DE CERTAINES ACCUSATIONS PORTÉES RELATIVEMENT A L'OCTROI DU CONTRAT POUR LA CONSTRUCTION DU PALAIS LÉGISLATIF, ET SPÉCIFIÉES DANS LA RÉSOLUTION.ADOPTÉE PAR L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE LE 3 JuiN 1884 .MONTREAL: GAZETTE PRINTING OOMPANY_ 1885.PRÉ.FACE.EXTRAIT DES JOURNAUX DE' ASSfM LH Lf
Conseil du statut dea femme Mémoire sure projet deoi no 62 Des conditions pour’octroi de contrats publics en vue de soutenira présence de femmes danse secteur dea construction Mai 2024 MÉMOIRE Conseil du statut dea femme Mémoire sure projet deoi no 62 Des conditions pour’octroi de contrats
Laval d'hier à demain REPENSONS LAVAL Préparer'avenir, gérer de manière moderne, transparente et efficace Mémoire présenté para Ville de Laval àa Commission d'enquête sur'octroi eta gestion des contrats publics dans'industrie dea construction.6 novembre 2014 TABLE DES MATIÈRES 1.Introduction générale .3
2012
Mémoire dea Sûreté du Québec Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans’industrie dea construction 19 septembre 2014 morju05 Zone de texte 221P-3368 2 SOMMAIRE Duranta période couverte pares travaux dea Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans
Commissaire àautte contrea corruption Mémoire présenté àa Commission d’enquête sur’octroi des contrats publics dans’industrie dea construction Août 2014 Page 1 Commissaire àautte contrea corruption PRÉSENTATION DE L’AUTEUR Le Commissaire àautte contrea corruption, créé en 2011, este premier
Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans’industrie dea construction Mémoire déposé pare Parti Québécois Montréal, novembre 2014 morju05 Zone de texte 357P-3360 2 Depuis sa fondation,e Parti Québécois a toujours accordéa plus grande importance àa transparence
Règles de procédure Dea Commission d’enquête sur’octroi eta gestion des contrats publics dans’industrie dea construction Septembre 2012 TABLE DES MATIÈRES I.Mandat dea Commission .1 II.Adoption, modification et application des Règles .1 III.Interprétation et définitions .3 IV.Qualité pour agir .5 IV
