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Drolet, Christian
, quelle que soiteur forme (manuscrit, photographie, carte, plan, etc.), quel que soiteur support (papier, microfilm, électronique, etc.), quelle que soiteur date, et conservés poureur valeur de preuve, de témoignage et d’information en cas de référence future, prochaine ou éloignée.Les archives comprennent donc touteses informations
,es séries, sous-séries ou sous-sous-séries (voir notes 5 et 6 ci-dessous).9Introduction (2) Supports de conservation :es informations sont fixées sur un support papier, électronique ou audiovisuel, ou encore sur une combinaison de supports.(3) Période d’utilisation : durée minimale de conservation nécessaire pour répondre
numérique pour garantira non-répudiation.12 2.3 Le transfert de’information d’un support à un autre.14 2.4 La conservation des documents électroniques ayant valeur de preuve.15 2.5 Modèle des communications d’affaires acceptables (Pittsburgh) .16 CONCLUSION.20 ANNEXE .21 INTRODUCTION Au moment de sa formation,e groupe
des messages électroniques.Il est indispensable quees organismes, tant publics que privés, établissent designes directrices concernant’usage du courrier électronique, instaurent des prescriptions sura confidentialité des données et’accès aux informations, normalisenta création,a gestion eta conservation
des informations émises ; •a non répudiation (non contestation) pare récepteur ; •a détection de'altération de'information échangée ; •a confidentialité des échanges ; •a conservation efficace des informations électroniques.La portée d'une signature numérique Comme on'a vu précédemment,a signature numérique,orsqu
ces modalités et ces pratiques au support électronique; • étudier’apport potentiel de nouvelles pratiques en gestion des métadonnées poura conservation en semi-actif ete passage à’inactif; • étudiera place de’archivage dansa garantie de conservation des informations essentielles pour’établissement dea valeur
, et à’authentification para signature numérique pour garantira non- répudiation.Les cas de transfert de’information entree support papier ete support électronique supposent aussi des conditions particulières poure maintien dea validité.La conservation des documents électroniques ayant valeur de preuve est en cours d’examen
Drolet, Daniel
) oueur entreposage temporaire avanta destination finale (ex.: sure site dans un sac géotextile).Le rapport relatif àa vidange, à’entreposage et àa destination finale des boues doit être conservé danse registre relatif à’exploitation de son ouvrage.Ces informations doivent être transmises par voie électronique à partir
Tétreault, Robert, auteur
être conservé sous format papier ou électronique par’exploitant.L’information conservée sous format électronique doit être sécurisée.Les autres informations mentionnées au paragraphe 6 peuvent inclure, par exemple,es rapports d’inspection et d’entretien produits para municipalité etes rapports d’inspection de pérennité
sur demande.NNOOTTEE EEXXPPLLIICCAATTIIVVEE –– AARRTTIICCLLEE 1144 Aux fins d’application de’article 14,e registre peut être conservé sous format papier ou électronique par’exploitant.L’information conservée sous format électronique doit être sécurisée.Les autres informations mentionnées au paragraphe 6 peuvent inclure
doit être fournie au ministre sur demande.NNOOTTEE EEXXPPLLIICCAATTIIVVEE –– AARRTTIICCLLEE 1144 Aux fins d’application de’article 14,e registre peut être conservé sous format papier ou électronique par’exploitant.L’information conservée sous format électronique doit être sécurisée.Les autres informations mentionnées
appel aux technologies de’information, est un élément concret qui reçoit, conserve et restitue’information dans un système électronique.Il peut être magnétique, optique ou sousa forme de toute mémoire permettant de stocker des données de façon stable.Matière (papier, film, bande magnétique) suraquelle sont fixées
, relevant du sous-ministre ou du dirigeant concerné de son intention de réaliser un projet d’acquisition, de développement et de refonte d’un système d’information ou de prestation électronique de services qui recueille, utilise, communique, conserve ou détruit de tels renseignements.Le comité veille
Gagnon-Arguin, Louise, 1941-
électroniques.23 3.2.4 Classifications et organisation de’information .25 3.2.5 Classifications et repérage .25 3.2.6 Classification et conservation .26 3.2.7 Classifications et autres outils de gestion .27 RECOMMANDATIONS.30 BIBLIOGRAPHIE .36 INTRODUCTION L’arrivée de’informatique dans’administration publique québécoise
soient situés dans des centres urbains ou en région.«Nous ne pouvons nous payereuxe de conserver des données sur deux supports, explique encore notre archiviste.C’est pourquoi nous sommes intervenus il y a quelques années déjà auprès des ministères pour que’information à conserver nous soitivrée sur support électronique
ou de prestation électronique de services impliquant des renseignements personnels.Conservation Le Ministère appliquees mesures technologiques, physiques et organisationnelles de sécurité de’information prévues para Directive gouvernementale sura sécurité de’information réalisée pare Secrétariat du Conseil du trésor
donc d’une ressource essentielle qui, dans sa forme électronique, ne peut présentement répondre aux impératifs d’accessibilité, de sécurité, de conservation et d’élimination sécuritaire auxquelses universités sont soumises.Les conséquences sont de trois ordres.Les gestionnaires ne peuvent repérereur information à temps
» particulièrement appréciée pares entreprises multinationales.Comme d'autres entreprises, Peat Marwick subites effets de'explosion de'information.On fait donc appel aux professionnels de'information pour filtrera bonne information,a conserver sous forme électronique,'organiser pour quelle soit facilement accessible
