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Liste des résultats de recherche

• Mémoire au Conseil Privé

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. janvier 1898

  14 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  [Dactylo.] Démission des employés du Gouvernement qui ont pris une part active, dans les dernières élections générales, contre [...]

  Archives textuelles

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• Ottawa (Ontario) - Parlement - Salle du Conseil privé

  Attr. William James Topley. [Vers 1880]

  Collection initiale

  Vue de l'intérieur

  Photographies

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• Copie d'un rapport du comité du conseil privé approuvé par le gouverneur général en Conseil

  11 avril 1879, 22 avril 1879, 24 avril 1879, 25 avril 1879

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  "Affaire Letellier de Saint-Just et autonomie provinciale. Sur le même document - copie des télégrammes. Entre gouverneur géné [...]

  Archives textuelles

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• Copie d'un ordre du Conseil privé concernant l'affaire Letellier de Saint-Just

  11 avril 1879

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Copie d'un rapport du comité du conseil privé, approuvé par le lieutenant-gouverneur en conseil, le 28 septembre 1878

  vers 1879

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Finances de la province

  Archives textuelles

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• Copie du document précédent [Copie d'un ordre du Conseil privé concernant l'affaire Letellier de Saint-Just]

  vers 1879

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Mémoire de Monseigneur Taché sur la question des écoles en réponse au rapport du comité de l'Honorable Conseil privé du Canada

  Taché, Alexandre-Antonin, 1823-1894

  Montréal : C.O. Beauchemin & fils, libraires-imprimeurs, 1894

  MÉMOIRE DE MONSEIGNEUR TACHÉ Li QUESTION DES ECOLES KN RÉPONSE AU RAPPORT DU ('OMITK DK L'HONOHABLE CONSEIL PRIVÉ DU CANADA.MONTRÉAL C.G.BEAUCHEMIN & FILS, LIBRAIRES - IMPRIMETJ: 256 et 258, rue Saint-Paul 1894 MÉMOIRE DE MONSEIGNEUR TACHÉ EN REPONSE AU RAPPORT DU COMITÉ DE L'HONORABLE CONSEIL PRIVÉ DU CANADA

  Livres

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• À la douce mémoire de Sir Henri-Elzéar Taschereau, membre du Conseil Privé, décédé à Ottawa, le 14 avril 1911, à l'âge de 74 ans et 6 mois

  [1911]

  Fonds Famille Landry

  Gravures

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• "C'est pour ma race et pour ma province" : texte du discours prononcé, le 13 octobre 1921, aux Trois-Rivières, par l'Honorable Dr Normand, président du Conseil privé

  Normand, L.P. 1863-1928, (Louis Philippe)

  Québec (Province) : s.n. 1921

  a droit dans Jl’administration du pays.” TEXTE DU DISCOURS PRONONCE, LE 13 : OCTOBRE 1921, AUX TROIS-RIVIERES, PAR L'HONORABLE DR NORMAND PRESIDENT DU CONSEIL PRIVE Ti q Xi If fi Dh KAI VID [I i ““ Meighen est 'ami de notre province & ED OCT INT] 3a FT JETT JT Fe Ck FE NR TOUTE RERTARNT 13E3 PATES E 2 ô ET D AE a amas nee

  Livres

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• Priez pour le repos de l'âme de l'Honorable Sir Hector-Louis Langevin, Conseiller privé, décédé le 11 juin 1906, à l'âge de 79 ans, 9 mois et 17 jours

  J.P. Garneau. [1906]

  Fonds Famille Landry

  Gravures

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• Requête pour faire élire un curateur en l'absence du tuteur aux enfants mineurs de feu Antoine Juchereau, sieur Duchesnay, conseiller au conseil privé de sa Majesté de Québec, et de Catherine Dupré (Lecomte-Dupré)

  20 décembre 1806

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Lettre circulaire du Comité Seigneurial de Montréal adressée à Ulric-Joseph Tessier accompagnée d'une lettre d'Ulric-Joseph Tessier à Christopher Dunkin concernant l'Appel au Conseil Privé en Angleterre

  14 mars 1856

  3 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Jugement des Lords du Comité judiciaire du Conseil privé sur l'appel de Dame Henriette Brown vs. les curé et marguilliers de l'oeuvre et fabrique de Notre-Dame de Montréal, au Canada, prononcé le 21 nov. 1874

  Montréal? : s.n. 1875

  GUIBORD.AFFAIRE JUGEMENT des Lords du Comité Judiciaire du Conseil Privé sur’Appel de Dame Henriette Brown vs.les Curé et Marguilliers de’Œuvre et Fa-trique de Notre-Dame de Montréal, au Canada, prononcée 21 Nov.1874.PRÉSENTS : Lord Selborne, Sir J am eh W.Col-ville, Sir Robert Phillimore, Sir Sir Barneh Peacook

  Livres

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• La réunion de la Fédération des Cercles des fermières au conseil des bills privés à Québec

  Omer Beaudoin. 1953

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• La réunion de la Fédération des Cercles des fermières au conseil des bills privés à Québec

  Omer Beaudoin. 1953

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• La réunion de la Fédération des Cercles des fermières au conseil des bills privés à Québec

  Omer Beaudoin. 1953

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• La réunion de la Fédération des Cercles des fermières au conseil des bills privés à Québec

  Omer Beaudoin. 1953

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• La réunion de la Fédération des Cercles des fermières au conseil des bills privés à Québec

  Omer Beaudoin. 1953

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• La réunion de la Fédération des Cercles des fermières au conseil des bills privés à Québec

  Omer Beaudoin. 1953

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• La réunion de la Fédération des Cercles des fermières au conseil des bills privés à Québec

  Omer Beaudoin. 1953

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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