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Girerd. Juin 1988
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2013
Christian Duguay ; La Mission québécoise d'implantation ; Ministère des Affaires sociales; Ministère de l'Éducation; Ministère de la Justice. Numérisé en 2021 (original créé en 1984)
Documentaire dramatisé illustrant les principales dispositions de la loi concernant les jeunes contrevenants. Quatre mineurs c [...]
Bérard, Cassie, 1987- auteur
Lamothe, Raymonde, 1947-
[1954?]
Il s'agit des membres des cercles des fermières de la région de Val-David. Dossier produit pour Gérard Caumartin
Raoul Hunter. 25 septembre 1969
, d' para voienté de Peuple Jonweur.Nous soussignés.membres de'Assemblée nationale, AE Lalo sup Lue, fd Jub : LLC dE ry! avons donne defunlincment conge au frien, Ack od Sassi, dedlgne.souse RO de Napoleon HL.et plus commanement votesie de Badinguet, fii de ses pêrés ol ère, neveu du grand oncle , 1e, on ne _ sad ou, engage
2002
Caron, Valérie, auteur
Carpentier, Daniel
Cat.2.120-10.17 L'ACCÈS AUX CONGÉS DE PATERNITÉ ET AUX CONGÉS PARENTAUX PAR LE CONJOINT DE MÊME SEXE Me Daniel Carpentier, conseiller juridique Direction dea recherche et dea planification Janvier 2001 Page 1 1 LES SITUATIONS DÉNONCÉES La Centrale des syndicats du Québec porte à notre attention deux dispositions