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RAPPORT SUR L’OPPORTUNITÉ DE MODIFIER LES TERRITOIRES DE LA COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL ET DE LA COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE QUÉBEC Ce document a été réalisé pare ministère des Affaires municipales et de’Habitation (MAMH).Il est publié en version électronique à’adresse suivante : www
Consolidera capitale du Québec Orientations d’aménagement et de développement proposées poure territoire dea communauté métropolitaine de Québec Décembre 2003 Photo Pierre Lahoud, 2002 Pour une capitale riche parce que belle Depuis sa création en 1995,a Commission dea capitale nationale du Québec a toujours
Rapport sura mise en œuvre dea Loi sura Communauté métropolitaine de Québec et sur ses compétences Mai 2009 Ce document a été réalisé pare ministère des Affaires municipales, des Régions et de’Occupation du territoire (MAMROT).Il est publié en version électronique à’adresse suivante : www
Numérisé en 2021, original créé en 1982-1986
DES MATIÈRES.3 PRÉSENTATION DE L’UNION DES MUNICIPALITÉS DU QUÉBEC.4 PRÉSENTATION DE LA COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL.5 SOMMAIRE .7 INTRODUCTION .10 LE RESPECT DU RÔLE ET DES RESPONSABILITÉS DES MUNICIPALITÉS.13 LES COMPÉTENCES MUNICIPALES .13 L’IMPLICATION DU MILIEU MUNICIPAL DANS L’IMPLANTATION DE L’INDUSTRIE .15
Une Communauté métropolitaine de Montréal forte dans un Québec en croissance UNE COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL FORTE DANS UN QUÉBEC EN CROISSANCE Budget 2003-2004 du gouvernement du Québec Consultations dea vice-première ministre Mémoire présenté à Madame Pauline Marois Vice-première ministre et Ministre
Numérisé en 2021, original créé en 1983
La Banque de développement économique du Québec – un outil de planification économique et de soutien aux entrepreneurs dea Communauté métropolitaine de Montréal Mémoire présenté danse cadre des consultations particulières et auditions publiques sure projet deoi no 36 intitulé : « Loi sura Banque
Mémoire dea Communauté métropolitaine de Montréal Danse cadre des consultations particulières et auditions publiques dea Commission de'agriculture, des pêcheries, de'énergie et des ressources naturelles de’Assemblée nationale du Québec Acceptabilité poure Québec du projet proposé par Enbridge Pipelines
organiques; Stimuleres échanges entrees intervenants dea gestion des matières résiduelles des cinq secteurs géographiques du Grand Montréal.PERSPECTIVES 2009-2010 www.cmm.qc.ca info@cmm.qc.ca Communauté métropolitaine de Montréal Service de’environnement 1002, rue Sherbrooke Ouest, bureau 2400 Montréal (Québec) H3A 3
poures services municipaux fournis en vue d’assurera récupération eta valorisation de matières résiduelles > Figure 6 Financement des coûts dea gestion des matières résiduelles dansa Communauté de 2006 à 2010 - 25 000 000 50 000 000 75 000 000 100 000 000 125 000 000 150 000 000 175 000 000 200 000 000 225 000 000 250 000
national de santé publique du Québec (INSPQ).D'un point de vue général, il apparaît quea très grande majorité des dépenses est assurée pares municipalités – plutôt que pares municipalités régionales de comté (MRC) oues communautés métropolitaines (CM).La très grande majorité des recettes provient dea taxe foncière
Orientations d’aménagement et de développement proposées poure territoire dea communauté métropolitaine de Québec P ie rr e La ho ud ,2 00 2 PRÉFACE La Commission dea capitale nationale du Québec conseillee gouvernement sures diverses façons d’embellire paysage dea capitale.Aussi s’est-elle engagée
DE LA CAPITALE-NATIONALE (03) RÉGION DE LA CAPITALE-NATIONALE (03) ÉTATS-UNIS tneru aL-tniaS evuelF tneru aL-tniaS evuelF Régions administratives Municipalités régionales de comté (MRC) Communauté métropolitaine de Québec LIMITES La Communauté métropolitaine de Québec couvre un vaste 2 territoire d’une superficie de 3 347 km
COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL - 1002, rue Sherbrooke Ouest, bureau 2400, Montréal (Québec) H3A 3L6 -emetropolitain@cmm.qc.ca COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL - 1002, rue Sherbrooke Ouest, bureau 2400, Montréal (Québec) H3A 3L6 -emetropolitain@cmm.qc.ca Le Métropolitain Express - octobre 2005 Bulletin
Le Métropolitain Bulletin d'information dea Communauté métropolitaine de Montréal COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL - 1002, rue Sherbrooke Ouest, bureau 2400, Montréal (Québec) H3A 3L6 -emetropolitain@cmm.qc.ca COMMUNAUTÉ MÉTROPOLITAINE DE MONTRÉAL - 1002, rue Sherbrooke Ouest, bureau 2400, Montréal (Québec) H
Coll, Andrée-Anne, auteur
de Québec _Assemblée nationale du Québec _Comité d’aménagement et de mise en œuvre (CAMEO) _Commission des champs de batailles nationaux _Communauté métropolitaine de Québec _École d’architecture de’Université Laval _Institut de développement urbain du Québec (IDU) _Orléans-Express (Keolis Canada) _Ministère dea Culture
Communauté métropolitaine de Montréal 16 1002, rue Sherbrooke Ouest, bureau 2400 Montréal (Québec) H3A 3L6 T 514 350-2550 F 514-350-2599 www.cmm.qc.ca info@cmm.qc.ca http://www.cmm.qc.ca/ mailto:info@cmm.qc.ca Table des matières L’institution 4 Ce document peut être consulté enigne, à’adresse : http://cmm
