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Neuville Bazin. 1949
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COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC RAPPORT AU GOUVERNEMENT DU QUÉBEC SUR LES AVANTAGES ET LES INCONVÉNIENTS DU REGROUPEMENT DES MUNICIPALITÉS DE VAL-DES-BOIS, DE NOTRE-DAME-DE-LA-SALETTE ET DE BOWMAN TRANSMIS AU MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE CM-58189 2002-12-12 TABLE DES MATIÈRES 1.LE MANDAT .1 2
de Saint-Léonard-de-Portneuf et dea Ville de Saint-Raymond 1 _______________________________________________________________________________________ 1.Le mandat Le 25 juin 2002,e ministre des Affaires municipales et dea Métropole, monsieur André Boisclair, demandait àa Commission municipale de procéder, en vertu
RAPPORT SUR LES ÉQUIPEMENTS, INFRASTRUCTURES, SERVICES ET ACTIVITÉS (ÉISA) À CARACTÈRE SUPRALOCAL SITUÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ (MRC) DU BAS -RICHELIEU COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC Rapport soumis au ministre des Affaires municipales et dea Métropole, monsieur André Boisclair
, dea Municipalité de Frontenac, dea Municipalité de Nantes et du Canton de Marston 1 INTRODUCTION 1.1 MANDAT La Commission municipale du Québec a reçue 19 septembre 2001 dea ministre des Affaires municipales et dea Métropolee mandat de réaliser une étude sures avantages etes inconvénients du regroupement dea Ville
Rapport sur’étude des avantages et inconvénients du regroupement des municipalités de Beauharnois, Maple Grove et Melocheville COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC Rapport au Gouvernement du Québec remis àa ministre des Affaires municipales et dea Métropole, madame Louise Harel, Étude des avantages et inconvénients
COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC Rapport au gouvernement du Québec remis au ministre des Affaires municipales et dea Métropole, monsieur André Boisclair Étude sures avantages etes inconvénients d'un éventuel regroupement du Village de Lac-Poulin et dea Municipalité de Saint-Benoît-Labre Dossier CM-56003 Mai
RAPPORT SUR L’ÉTUDE DES AVANTAGES ET INCONVÉNIENTS DU REGROUPEMENT DE LA VILLE DE SUTTON ET DU CANTON DE SUTTON COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC Rapport soumis au gouvernement du Québec et au ministre des Affaires municipales et dea Métropole, monsieur André Boisclair Étude des avantages et inconvénients
Poirier, Conrad. 3 mai 1938
Le maire Ferland de Verdun recevant un trophée devant des membres de la Commission de la Métropole
1 Mémoire sure projet d’oléoduc Énergie- Est de TransCanada Présenté à La Commission sur’environnement dea Communauté métropolitaine de Montréal « Vers une métropole écoresponsable eteader du climat » Le 22 septembre 2015 2 Conseil régional de’environnement de Montréal Maison du développement durable 50, rue
Projet deoi 121 Loi augmentant’autonomie etes pouvoirs dea Ville de Montréal, métropole du Québec «Pas de nouveaux pouvoirs sans davantage de démocratie» MÉMOIRE DÉPOSÉ À LA COMMISSION DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 23 mars 2017 2 Mémoire du RIOCM sure Projet deoi 121 Table des matières Introduction .3
municipales et dea Métropole, demande àa Commission municipale de réaliser une étude sures avantages etes inconvénients du regroupement des Municipalités de La Bostonnais, de La Croche, de Lac-Édouard, du Village de Parent et dea Ville de La Tuque en vertu de’article 125.5 premier alinéa dea « Loi
COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC et dea Métropole, monsieur André Boisclair Étude des avantages et inconvénients du regroupement dea Ville de Mont- Laurier, des Municipalités de Beaux-Rivages, de Des Ruisseaux, de Saint- Aimé-du-Lac-des-Îles et des Villages de Lac-des-Écorces et de Val-Barrette Dossier CM-56113
RAPPORT SUR LES ÉQUIPEMENTS, INFRASTRUCTURES, SERVICES ET ACTIVITÉS (ÉISA) À CARACTÈRE SUPRALOCAL SITUÉS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ VALLÉE-DE-L’OR COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC Rapport soumis au ministre des Affaires municipales et dea Métropole, monsieur André Boisclair Dossier CM
et des Villages de L’Annonciation, de Sainte-Véronique et de Lac-Saguay 8.REMERCIEMENTS La Commission tient à faire part au ministre des Affaires municipales et dea Métropole dea collaboration des maires des municipalités de La Macaza, de Marchand, de Nominingue, de L’Ascension, de L’Annonciation, de Sainte- Véronique et de Lac
Thériault, Gilles
1 Photo de gilles Thériault, août 2020 ETUDE SUR LA VIABILITÉ DES FINANCES PUBLIQUES D’UNE MÉTROPOLE CANADIENNE SUITE À LA PANDÉMIE DE COVID-19 Mémoire présenté àa Commission sures Finances et’Administration (CFA) dea ville de Montréal en vue des consultations prébudgétaires 2021 Auteur : Gilles Thériault 2020
COMMISSION MUNICIPALE DU QUÉBEC RAPPORT À LA MINISTRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE LA MÉTROPOLE SUR LES ÉQUIPEMENTS, INFRASTRUCTURES, SERVICES ET ACTIVITÉS À CARACTÈRE SUPRALOCAL (ÉISA) MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE BROME-MISSISQUOI LE MANDAT Le 2 février 2001,a Commission municipale du Québec recevait
i MÉMOIRE CONCERNANT LE PROJET DE LOI NUMÉRO 61 : LOI SUR L’AGENCE DE PARTENARIATS PUBLIC-PRIVÉ DU QUÉBEC présenté àa Commission des finances publiques para Communauté métropolitaine de Montréal et appuyé pare caucus d’affinité des municipalités dea Métropole LE 23 SEPTEMBRE 2004 1 Mémoire concernante projet
