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Liste des résultats de recherche

• Lettre au Commissaire des Terres de la Couronne par P. Fortin

  Pierre-Étienne Fortin. 22 décembre 1855

  Lettre à Joseph-Édouard Cauchon de Pierre-Étienne Fortin. Le commandant discute de la cause du navire Lochmaben Castle échoué [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de E. J. Flynn, commissaire des Terres de la Couronne, au révérend Antoine Labelle

  3 septembre 1881

  2 éléments. Fonds Antoine Labelle

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• Memorandum fait à la demande du Commissaire des Terres de la Couronne : Délai pour le paiement du droit de quint.

  25 août 1847

  3 éléments. Collection Seigneuries

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• Compte de Valère Guillet et Flavien Lottinville avec le commissaire des terres de la Couronne

  1er avril 1856

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Projet de lettre au Commissaire des Terres de la Couronne par Luce-Gertrude Drapeau-Casault

  Drapeau, Luce-Gertrude. 22 novembre 1844

  3 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Lettre du département des terres de la Couronne, de Québec, à W.W. Lynch, commissaire des terres de la Couronne, au sujet des arrérages de rente de monsieur Bayle

  29 décembre 1884

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Rapport d'inspection soumis à E.J. Flynn, commissaire des Terres de la Couronne du Québec, de la révision du cadastre du quartier n° 1 de la cité de Hull

  Leclair, Joseph-Hermyle. 30 avril 1895

  13 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier fait référence au travail effectué par Paul T.C. Dumais, arpenteur de la cité de Hull, et à d'autres travaux exécut [...]

  Archives textuelles

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• Lettre personnelle du gouverneur Archibald Acheson, comte de Gosford, à John Davidson, commissaire des Terres de la couronne à Québec

  Gosford, Archibald Acheson, Earl of. 12 décembre 1839

  4 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

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• Requête de Paschal Taché à W. B. Felton, commissaire des Terres de la couronne: Concession en augmentation

  9 novembre 1830

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Brouillon du rapport adressé au Conseil exécutif par un commissaire des terres de la Couronne, concernant la propriété Price à Sillery

  1872

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Reçu de Philippe Huot, notaire public, de la ville de Québec, à l'honorable commissaire des terres de la Couronne, pour paiement de compte

  15 novembre 1859

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion des commissaires des terres de la Couronne, où un secrétaire et un greffier sont désignés

  26 novembre 1846

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Transport par Andrew Russell, de la cité de Québec, assistant commissaire des Terres de la Couronne, et de Julia Smith, de la cité de Québec, veuve de feu Thomas Healy, écuyer

  11 octobre 1862

  5 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Lesquelles parties demeurent d'accord, que l'opposition afin de charge félée par et au nom de la Couronne dans la cause pendan [...]

  Archives textuelles

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• Concession de terre à La Vacherie par l'honorable Augustin Norbert Morin, commissaire des Terres de la Couronne, à Edward Godier dit Béland, charpentier, du faubourg Saint-Roch

  17 février 1854

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Concession réalisée par Louis Panet, notaire

  Archives textuelles

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• Titre-nouvel de terre à La Vacherie par l'honorable Augustin Norbert Morin, commissaire des Terres de la Couronne, à John Maguire, avocat, inspecteur et surintendant de police pour la cité de Québec

  15 février 1854

  11 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Titre-nouvel réalisé par Louis Panet, notaire

  Archives textuelles

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• Lettre de G. Bouthiller [assistant commissaire des terres de la Couronne] à Louis Panet, concernant les arrérages de Towner (meunier), et les condition du bail du moulin [de l'Ancienne-Lorette]

  17 mars 1849

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Canton Lasalle. Plan montrant les lignes tracées par le soussigné en vertu d'instructions de L'Honorable Commissaire des Terres de la Couronne en date du 16 Mai 1887.

  Nicolas Venant Lefrancois. 8 novembre 1887

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan d'une partie du canton La Salle figurent la rivière Batiscan, la dimension des lots, les bornes, les chemins de fe [...]

  Plans

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• Lettre de W. B. [William Bowman] Felton, commissaire des terres de la Couronne, adressée à John Stewart, commissaire pour l'administration des biens des Jésuites, pour obtenir des informations sur les terres appartenant autrefois aux Jésuites et qui sont maintenant sous la responsabilité de la Couronne

  Commissaire des terres de la Couronne. 13 décembre 1827

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre du commissaire adjoint des Terres de la Couronne du Canada, à Joseph-Octave Beaubien, commissaire des Terres de la Couronne du Québec, au sujet de la vente de lieu nommé jardin des Jésuites (ancienne réserve de la Compagnie de la Baie d'Hudson), à Tadoussac, à [David Edward] Price, marchand de bois et sénateur

  9 novembre 1867

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Le commissaire adjoint explique les raisons de la vente dudit terrain et le prix demandé par D.E. Price

  Archives textuelles

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• Lettre de Ph. Wells, secrétaire de l'hôpital de la Marine (?), aux commissaires des terres de la Couronne, de Toronto, pour obtenir copie des lettres patentes des terrains accordés aux commissaires de l'hôpital de la Marine dans le quartier Saint-Roch-de-Québec

  11 mai 1857

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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