Pagination
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er octobre 1703
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Pierre LESTAIGE (Lestage) DESPÉROUX (Despeiroux) marchand à Montré [...]
Voir le détail
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 septembre 1703
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 juin 1735 - 18 juillet 1735
Ce dossier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend une note du dit Gourdeau où il reconnaît [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 septembre 1727
Poirier, Conrad. 31 mai 1940
Un marchand de fleurs converse avec une cliente devant une grille de fer forgé sur la place du marché Bonsecours, rue Saint-Pa [...]
1er septembre 1737
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 octobre 1730
Adrien Hubert. 1973
Il s'agit d'une vente au cadran destinée aux marchands de fleurs. Clichés demandés par Thierry Mennesson du ministère de l'Agr [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 19 octobre 1730
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 août 1732 [Document insinué le 7 octobre 1732]
La pièce se compose d'une ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous marchands, négociants, boulangers, bouchers, caba [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 octobre 1730 - 29 octobre 1730
Ce dossier comprend une requête présentée au conseil supérieur de Québec par Michel Pétrimoulx; le procès-verbal des sieurs Le [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. entre 1744 - 1759
Le dossier provient de la Prévôté de Québec
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 octobre 1714
Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté et Amirauté de Québec
9 octobre 1769 - 5 décembre 1770
Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Louise Marchand et Miche [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 octobre 1714
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur Hazeur s'est retiré et Messieurs Cheron et Gaillard rentrés. En [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 mai 1738
Ce dossier de matière civile est composé du procès-verbal par Joseph Fleur Deschambault, receveur de la Compagnie des Indes à [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 20 janvier 1716
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi vingtième janvier mille sept cent seize. Le Conseil assemblé où [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 janvier 1707
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu la requête présentée en ce Conseil par Marie Thérèse Lessard veuve de [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 28 novembre 1754 - 25 janvier 1755
Ce dossier en matières criminelles provient de la Prévôté de Québec. Il contient les interrogatoires ou les dépositions des pe [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 19 décembre 1707
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Vu l'arrêt rendu en ce Conseil le douzième de ce mois sur autre arrêt re [...]