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Antoine Desilets. 1960-1970
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Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 décembre 1757 - 7 décembre 1757
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Foucault et Boisseau et une signification sign [...]
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 juin 1757
Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 3 octobre 1757
12 décembre 1837
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Pointe-à-la-Mule (Saint-Valentin)
13 mai 1783 et 17 mai 1783
9 octobre 1750
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 juillet 1667
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Marguerite LEBEUF femme de Gabriel Lemieux demanderesse et poursui [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 mars 1664
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du quinzième mars 1664. L'audience tenant où étaient Monsieur le gouvern [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 20 janvier 1724
Ce dossier comprend une copie de la sentence rendue à l'encontre de Jean Boucher, le condamnant à payer 30 livres pour le foin [...]
3 mars 1752
4 novembre 1838
Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]
11 décembre 1838
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 avril 1759 [Document insinué le 24 avril 1759]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 mai 1667 [Document insinué le 29 juillet 1667]
La pièce se compose du mariage entre Mathurin Moreau, fils de Louis Moreau et de Jeanne Laurence, ses père et mère demeurant e [...]
8 août 1758
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 août 1733 - 8 février 1737
Ce dossier en matières civiles comprend un extrait des registres de la Prévôté de Québec; les requêtes du demandeur au lieuten [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 1er avril 1675
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Antoine GENTY appelant de sentence du lieutenant général de cette [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 juin 1667
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Dudit jour. Sur la requête de Nicolas Gaudry, Jean Jobin, Pierre Maufé, [...]
Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 4 juillet 1755 - 15 juin 1763
Ce dossier comprend une constitution de rente par Jean Baillargé, maître menuisier demeurant à Québec, rue des Nouvelles Caser [...]