57303 résultats

Liste des résultats de recherche

• Lettre de Thomas Reed aux commissaires des biens des Jésuites, afin d'obtenir la location des lots 15 et 16 et la moitié d'un lot non numéroté le long de la rivière Jacques-Cartier jusqu'à la Roche-Plate dans la cinquième concession de Sait-Gabriel, adjacent au lot 14 occupé par Robert Ward

  10 février 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Tableau d'une deuxième inspection des terres concédées ou non concédées ou terres sous location dans cette partie de la seigneurie Saint-Gabriel située au nord-ouest de la rivière aux Pins, fait en hiver 1875, avec la classification requise par les ilstructions générales du 28 août 1869

  hiver 1875

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ce tableau se présente sous la forme d'un cahier et il comprend le nom de concessionnaires, la concession, le numéro de lot, l [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Proposition de location de la ferme d'une terre située entre la rivière Saint-Charles et la Savanne par James Miller à George Pyke, écuyer et secrétaire à la Commission des biens des Jésuites

  13 avril 1811

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès entre Charles-Augustin Réaume, comparant par John Wellet (Jean Ouellet), marchand, son procureur, d'une part, et Jean-Martin Pagé, d'autre part, à propos du paiement d'une somme de 168 livres en monnaie courante de la province de Québec pour des arrérages de sept années de rente due pour la location d'un bac ou passage (traversier ; ferry) sur la rivière Jacques-Cartier, lequel passage appartenant audit Réaume comme étant aux droits des héritiers d'Auteuil

  21 janvier 1771

  2 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Charles-Augustin Réaume [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Plan showing the location of the 18" drain across the property of the Quebec Harbour Commissioners

  Hugh O'Donnell. 15 septembre 1902

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Sur ce plan d'un aqueduc situé dans le quartier Montcalm de la ville de Québec figurent une partie du fleuve Saint-Laurent, un [...]

  Plans

  Voir le détail

• Procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de la désignation de [Herman Witsius] Ryland comme trésorier de ladite commission et de son remplacement temporaire par John Hale, comme trésorier et comme commissaire; au sujet des comptes des agents responsables des biens des Jésuites; au sujet de la permission demandée par les [Amérindiens] de Lorette de couper des arbres sur les terres non concédées de la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de la location illégale, par l'entremise de William Hullet, de la berge du domaine de Sillery à certains marchands; au sujet d'une requête de Philip Hookes; au sujet d'une requête de la veuve Poulin et de plusieurs habitants de la seigneurie de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges) concernant le nettoyage nécessaire du cours d'eau (canal) alimentant le moulin de la seigneurie en question; au sujet d'une requête des habitants de la seigneurie de Batiscan concernant l'état de délabrement des deux moulins de ladite seigneurie; au sujet des procès-verbaux accordés par les Jésuites aux habitants de la seigneurie de Batiscan

  27 novembre 1810

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  L'agent responsable des biens des Jésuites pour le district de Québec (Michel Berthelot) est informé du cas des Amérindiens pa [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Brouillon d'un procès-verbal d'une réunion de la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, au sujet de concessions faites dans le domaine de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges) par le Père Casot (Jean-Joseph Casot); au sujet de l'arpentage de ladite ferme par [Robert Smith]; au sujet de rapports à être présenté au gouverneur, l'un concernant ladite ferme et l'autre la représentation de Charles Jourdain, locataire du moulin banal de Cape Magdelaine (Cap-de-la-Madeleine), où celui-ci se plaint du tort causé par le moulin à farine de Thomas Coffin, situé près du sien; au sujet des comptes des agents responsables des biens des Jésuites; au sujet de la permission demandée par les [Amérindiens] de Lorette de couper des arbres sur les terres non concédées de la seigneurie de Saint-Gabriel; au sujet de la location illégale, par l'entremise de William Huleet (Hullet), de la berge du domaine de Sillery à certains marchands; au sujet d'une requête de Philip Hooker (Hookes); au sujet d'une requête de la veuve Poulin et de plusieurs habitants de la seigneurie de Notre Dame des Anges (Notre-Dame-des-Anges) concernant le nettoyage nécessaire du cours d'eau (canal) alimentant le moulin de la seigneurie en question; au sujet d'une requête des habitants de la seigneurie de Batiscan concernant l'état de délabrement des deux moulins de ladite seigneurie; au sujet des procès-verbaux accordés par les Jésuites aux habitants de la seigneurie de Batiscan

  17 novembre 1810 - 27 novembre 1810

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Pièce 1- procès-verbal de la réunion du 17 novembre 1810: le nom de l'arpenteur engagé selon les désirs de la commission pour [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Plan d'accompagnement agroenvironnemental : des solutions à votre portée : guide d'élaboration [comité de rédaction, Charles Bachand ... et al. ; collaboration, Michel Dupuis, Simon Marmen, Sylvie Pagé]

  Formulaire PAA | Formulaires

  Québec : Direction de l'environnement et du développement durable, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, 2005

  Dans ce formulaire,a réponse « sans objet » doit être utilisée uniquementorsque’exploitation ne possède pas’objet oua ressource nécessaire pour poser’action dont il est question (exemple : des champs cultivés, des animaux élevés ou des cours d’eau).9 Tenir compte des champs cultivés en propriété ou en location

  Livres

  Voir le détail

• Vision agricole Direction régionale de Chaudière-Appalaches

  Juin | 2002

  Québec] : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, cop. 2000-2019

  sura transformation alimentaire Pourquoi retireres animaux des cours d'eau?Location de superficies additionnelles: payez- vous trop cher?Un honneur régional mérité! Un petit tour des champs vos commentaires GOUVERNEMENT DU QUÉBEC - 2002 http://www.gouv.qc.ca/pivg/droitsf.htm http://www.gouv.qc.ca/pivg/droitsf.htm Acériculture

  Revues

  Voir le détail

• Rapport annuel ... / Bureau de l'ombudsman Ville de Québec

  2010

  Québec (Québec) : Bureau de l'ombudsman Ville de Québec, [2005]-

  , à’adoption de nouveaux règlements et a modifié certaines de ses politiques : règlements d’urbanisme et d’harmonisation, politiques de déneigement des trottoirs et des rues privées, règlementation en matière de cir- culation, normes de protection des cours d’eau, location d’équipements sportifs, etc.Ces décisions

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Plan d'accompagnement agroenvironnemental : des solutions à votre portée : guide d'élaboration [comité de rédaction, Charles Bachand ... et al. ; collaboration, Michel Dupuis, Simon Marmen, Sylvie Pagé]

  Annexe J | Exemple d'un formulaire PAA rempli | Annexes

  Québec : Direction de l'environnement et du développement durable, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, 2005

  nécessaire pour poser’action dont il est question (exemple : des champs cultivés, des animaux élevés ou des cours d’eau).9 Tenir compte des champs cultivés en propriété ou en location.PARTIE A – DIAGNOSTIC AGROENVIRONNEMENTAL PAA_0505 NIM : 123456789 P Année : 2004 5 6) ÉTAT DES RESSOURCES (suite) SYMPTÔMES DE DÉGRADATION

  Livres

  Voir le détail

• Le vaillant : journal communautaire de Cap-Saint-Ignace

  Mai | 2023

  Cap-Saint-Ignace (Québec) : Municipalité de Cap-Saint-Ignace, 2011-

  Politique familiale .C2300081 .1 000.00 Commission santé et sécurité, avis de cotisation 2022 .C2300082 .393.33 Location de vélosoisirs .C2300083 .470.00 Location Montmagny,oc.équipement projet gym .C2300084 .561.08 Excavation Gam Pelle, nettoyage fossés cours d’eau .C2300085 .4 041.38 Le Re-Lait Montmagny

  Journaux

  Voir le détail

• Le sentier : journal communautaire de St-Hippolyte

  Vol. 25, no 5 | Juillet | 2007

  Saint-Hippolyte, Québec] : Le sentier, 1983-

  que nous posons quotidiennement, tels que :'application d'engrais sur nos terrains,e déboisement,'installation de pelouse jusqu'aux abords de nosacs, et aussi nos installations septiques déficientes qui rejettent beaucoup de phosphore dans nos cours d'eau.LOCATION de machinerie de tous genres.FOURNISSEUR de terre

  Journaux

  Voir le détail

• Plan d'accompagnement agroenvironnemental : des solutions à votre portée : guide d'élaboration [comité de rédaction, Charles Bachand ... et al. ; collaboration, Michel Dupuis, Simon Marmen, Sylvie Pagé]

  Annexes sauf l'annexe J | Annexes

  Québec : Direction de l'environnement et du développement durable, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, 2005

  Dans ce formulaire,a réponse « sans objet » doit être utilisée uniquementorsque’exploitation ne possède pas’objet oua ressource nécessaire pour poser’action dont il est question (exemple : des champs cultivés, des animaux élevés ou des cours d’eau).9 Tenir compte des champs cultivés en propriété ou en location

  Livres

  Voir le détail

• Une vallée de rivières : bulletin aux membres de la SCABRIC

  Vol. 1, no 1 | Septembre | 2007

  Sainte-Martine, Québec] : SCABRIC, 2007-2014

  Début dea location d’embarcations nautiques (canot, kayak, pédalo) à Sainte-Martine J’Adopte un cours d’eau à’école St.Joseph de Huntingdon (voire coin jeunesse) Le Canot d’Août en 2005 Catherine Stratford SCABRIC PDF Created with deskPDF PDF Writer - Trial :: http://www.docudesk.com 3 Volume 1, Numéro 1 Pour s’y

  Publications en série

  Voir le détail

• L'ajout municipal / Saint-Paulin

  Août - Septembre | 2024

  Saint-Paulin (Québec) : Saint-Paulin, 2018

  des cours d’eau.SANTÉ ET BIEN-ÊTRE DES CITOYENS 1.Renouvelere bail de location aveca Caisse populaire de’Ouest dea Mauricie.1.Assurere maintien de’école, du CLSC et dea poste.3.Étudiera possibilité du retour du secours alimentaire.4.Obtenira présence régulière du CAB à St-Paulin.5.Ramener une station

  Publications en série

  Voir le détail

• Manuel de la présentation de l’information financière municipale

  Index alphabétique | Décembre 2007 | Manuel divisé en plusieurs fichiers

  Québec : Direction des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions] , 2005-

  Québec] : Direction générale des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  comptables Cotisations de’employeur – 9311; 12876 Coupons et obligations échus et non réclamés - 12231 Cour municipale - voir application deaoi Cours d'eau - 9115 Coût immobilisations – 4101; 4301 location - 9341 Créances cession - 9083 douteuses ou irrécouvrables – 9084; 9302; 9391; 9403; 9407; 12781 Créditeurs et frais

  Publications en série

  Voir le détail

• Plan d'accompagnement agroenvironnemental : des solutions à votre portée : guide d'élaboration [comité de rédaction, Charles Bachand ... et al. ; collaboration, Michel Dupuis, Simon Marmen, Sylvie Pagé]

  Feuilles supplémentaires aux sections 4 et 5 | Formulaires

  Québec : Direction de l'environnement et du développement durable, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, 2005

  » doit être utilisée uniquementorsque’exploitation ne possède pas’objet oua ressource nécessaire pour poser’action dont il est question (exemple : des champs cultivés, des animaux élevés ou des cours d’eau).5 Tenir compte des champs cultivés en propriété ou en location.

  Livres

  Voir le détail

• L'oeil régional

  26 juin 2019, Supplément

  Longueuil : [s.n.], 1970-

  , dont celles de Saint-Marc-sur- Richelieu, Saint-Denis-sur-Richelieu, Saint- Charles-sur-Richelieu, Saint-Mathias-sur- Richelieu et Belœil.S\u2019ajoutent aux marinas des quais municipaux et privés ainsi que des rampes de mises à\u2019eau.COURS ET LOCATION Les plaisanciers peuventouer des embarcations à plusieurs endroits

  Journaux

  Voir le détail

• La pensée de Bagot

  Vol. 70, no 4 | 30 juin | Juin | 2021

  Saint-Hyacinthe : DBC communications inc. [1951]-

  des rivièrese Renne et Noire puisque nous sommes situés à’embran- chement de ces deux cours d’eau.» À noter quea location d’embarca- tions est gratuite poures résidents d’Upton, avec preuve de résidence.Les jeunes de moins de 15 ans doivent éga-ement être accompagnés d’un adulte.Le centre nautique est ouvert duundi

  Publications en série

  Voir le détail