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Omer Beaudoin. 1953
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5 mai 1732
Robert Michon. Vers 1970
Entrevue avec M. Philippe Noël, un résident de l'Île d'Orléans qui a bien connue l'époque des ponts de glace. Il parle de cett [...]
22 mars 1822
Un cachet (estampille) avec rubans portant l'inscription « Province du Bas-Canada - District de Québec » est apposé sur le doc [...]
Nouvelle-France. Conseil Souverain. 16 juillet 1668
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du seizième juillet 1668. Le Conseil assemblé où présidait messire Danie [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 mai 1746 - 24 août 1746
Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : le réquisitoire du procureur du roi adressé au lieut [...]
Interviewer: Marcelle Vanasse. 1982
Récit de vie de Lucienne B. Roy, née à Sainte-Croix (Chaudière-Appalaches) en 1895. Occupation: Ménagère.Résumé: Origines fami [...]
forestière Industriel Carrière, centre informatique, énergie éolienne, extraction de schiste, d'argile et de minerais réfractaires, sablière,ieu d'enfouissement, centre de tri et écocentre, parc industriel, parc technologique, télécommunications, transformation de métaux Institutionnel Aménagement et entretien de cours d’eau
pour l'atteinte à ces milieux. 3 Un pourcentage de 0,00 % indique une valeur inférieure à 0,01 % ou une donnée manquante.4 Les divers types de projets ont été regroupés par le MELCCFP en grandes catégories d'activités : égouts, gestion des eaux pluviales, aménagement et entretien de cours d'eau, etc. ‐ Agricole
(PPRLPI) .11 2.2.3.Soustraction administrative des travaux d’entretien de cours d’eau en milieu agricole à’obligation du certificat d’autorisation (CA) : La Fiche technique no 19 : Entretien des cours d’eau en milieu agricole.11 2.3.12 LA LOI SUR LA CONSERVATION ET LA MISE EN VALEUR DE LA FAUNE : MINISTÈRE DES RESSOURCES
un processus de mise en concurrence.2.Trois contrats de services concernant’entretien des cours d’eau, octroyés par mode d’invitation écrite, n’ont pas été audités.3.À titre d’exemple,a catégorie de contrats de services renferme ceux relatifs à’entretien des cours d’eau, à’entretien ménager et à’enlèvement des ordures
aux cours d’eau dea MRC 5.0 Exécution des travaux dans un cours d’eau 5.1 Les travaux de nettoyage et d’enlèvement des obstructions et nuisances d’un cours d’eau 5.1.1 Les obstructions et nuisances 5.1.2 Les embâcles 5.1.3 Les barrages de castors 5.2 Les travaux d’entretien d’un cours d’eau 5.2.1 Non-dédommagement pour perte
ou homologué par une municipalitéocale, une corporation de comté, une municipalité régionale de comté ou un bureau de délégués à’égard d’un cours d’eau et ayant pour objet de prévoir des normes d’aménagement et d’entretien à son égard,es normes de dimensionnement pouvant être utilisées comme valeur de référence même
ou un bureau de délégués à’égard d’un cours d’eau et ayant pour objet de prévoir des normes d’aménagement et d’entretien à son égard,es normes de dimensionnement pouvant être utilisées comme valeur de référence même si cet acte est abrogé ; Politique sura gestion des cours d’eau MRC des Laurentides Mars 2011 2 « Cours d’eau
L A V IL LE D E L A V A L — R A P P O R T A N N U E L 20 19 TABLE DES MATIÈRES Chapitre 1 OBSERVATIONS DE LA VÉRIFICATRICE GÉNÉRALE 1.Mandat dea vérificatrice générale .8 2.Observations sures audits .8 3.Communications avece conseil municipal .13 Chapitre 2 GESTION DES COURS D’EAU ET ENTRETIEN DES OUVRAGES DE GESTION
Bernard, Patrick, (De l'AGRCQ)
des cours d’eau 74 6 Guide sura gestion des cours d’eau du Québec Guide sura gestion des cours d’eau du Québec 1.6 Procédures d’intervention des MRC en regard du cadreégal existant 74 1.6.1 Processus décisionnel d’intervention en cours d’eau 75 1.6.2 Procédure relative à’entretien de cours d’eau en milieu agricole 76 1
se passe en ce moment Végétalistion de près de 4 km de berges à Calixa-Lavallée Ça s’est passé dernièrement Entretien de cours d’eau et aménagements anti-érosion Caractérisation des cours d’eau et des berges Saviez-vous que ? Des méthodes simples permettent de détecter facilement un problème de compaction Aménagez
de réalisation Échantillonnage d'eau et inspection du site, travaux de recherche et, si requis, travaux d'entretien postrestauration 18 060 Abitibi-Témiscamingue Barvue 1 En cours de réalisation Échantillonnage d'eau et inspection du site, travaux de recherche et, si requis, travaux d'entretien postrestauration 15 116 Abitibi
