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• Reconnaissance de prêt de Pierre Perthuis envers Charles de Couagne

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 août 1705

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé de la reconnaissance d'un prêt par Pierre Perthuis envers Charles de Couagne pour un [...]

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• Note de Charles de Couagne, marchand, à Antoine Adhémar concernant l'utilisation d'un billet de Mlle [Carier?]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 décembre 1702

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé d'une petite note signée par Charles de Couagne, adressée à Adhémar, à l'effet de " r [...]

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• Acte de comparution donné au huissier Marandeau pour Charles de Couagne et au huissier Hubert pour François Brunet dit le Bourbonnais

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 18 octobre 1694

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Acte de comparution de l'huissier Marandeau pour Charles de Couagne, et [...]

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• Défaut à Charles de Couagne, marchand bourgeois de Ville-Marie contre Alexandre Turpin, aussi marchand

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 juillet 1699

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Charles de Couagne marchand bourgeois de Ville-Marie comparant [...]

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• Défaut accordé à Charles de Couagne, marchand bourgeois de Ville-Marie contre Alexandre Turpin et Charlotte Beauvais, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 juillet 1699

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Charles de Couagne marchand bourgeois de Ville-Marie comparant [...]

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• Acte de comparution donné au huissier Marandeau pour Charles de Couagne et au huissier Hubert pour François Brunet dit le Bourbonnais

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 18 octobre 1694

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Acte de comparution de l'huissier Marandeau pour Charles de Couagne, et [...]

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• Défaut à Charles de Couagne, marchand bourgeois de Ville-Marie contre Alexandre Turpin, aussi marchand

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 juillet 1699

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Charles de Couagne marchand bourgeois de Ville-Marie comparant [...]

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• Défaut accordé à Charles de Couagne, marchand bourgeois de Ville-Marie contre Alexandre Turpin et Charlotte Beauvais, sa femme

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 6 juillet 1699

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Charles de Couagne marchand bourgeois de Ville-Marie comparant [...]

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• Procès entre Jean Massiot, demandeur, et Charles de Couagne, défendeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 30 septembre 1704

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de l'acte de départ au greffe de Montréal par Jean Massiot, disant qu'il part pour Qu [...]

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• Procès entre Madeleine Marchand, veuve de Jean Malhiot, demanderesse, et Marie Godé, veuve de feu Charles de Couagne, marchand, défenderesse, au sujet d'un billet

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 21 novembre 1710 - 31 janvier 1711

  14 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : une sentence en faveur de la veuve Malhiot; une assignation à [...]

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• Mémoire des dépens à payer par Charles de Couagne, marchand de Montréal, à François Noir Rolland (LeNoir), à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec du 5 septembre 1704 pour des minots de blé

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 27 septembre 1704

  7 éléments. Fonds Conseil souverain

  Signification à Florent de la Cettière (LaCetière, La Cetière), procureur du sieur de Couagne, signée Auger

  Archives textuelles

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• Comptes des frais à payer par Charles de Couagne, marchand de Montréal, à François Noir Rolland (LeNoir), à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec du 5 septembre 1704 au sujet du fort Rolland

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 septembre 1704

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Mémoire des dépens à payer par Charles de Couagne, marchand de Montréal, à la suite d'un arrêt du Conseil supérieur de Québec du 25 avril 1704 en faveur de Charles Dudouet, marchand de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 août 1704 - 1er septembre 1704

  5 éléments. Fonds Conseil souverain

  Signification signée Prieur le 1er septembre 1704

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• Mémoire des frais encourus par Charles de Couagne, marchand bourgeois, et Louis Hubert Lacroix, habitant de Batiscan, dans leur procès contre François Noir Rolland (LeNoir)

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 15 septembre 1703

  6 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt ordonnant sursis de toutes les poursuites d'Antoine Pacaud contre Charles de Couagne, tous les deux marchands de Montréal, et recevant le dit Couagne de son appel de certaines transactions et arbitrages

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 juillet 1704

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de Monseignat est rentré. Vu la requête présentée en ce Conseil [...]

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• Arrêt porté au plumitif dans la cause de Madeleine de Roybon d'Alonne, contre Charles de Couagne, marchand bourgeois de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 juillet 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre demoiselle Madeleine DEROIBON DALONNE (de Roybon d'Alonne) d'une p [...]

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• Défaut à Charles de Couagne contre François Brunet dit le Bourbonnais, faute d'être comparu à l'intimation donnée le 10 septembre 1693

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 26 octobre 1693

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Charles de Couagne marchand à Montréal appelant de sentence du [...]

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• Arrêt porté au plumitif dans la cause de Madeleine de Roybon d'Alonne, contre Charles de Couagne, marchand bourgeois de Montréal

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 4 juillet 1701

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre demoiselle Madeleine DEROIBON DALONNE (de Roybon d'Alonne) d'une p [...]

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• Défaut congé à Charles de Couagne, marchand de Montréal, comme ayant les droits cédés du nommé Jean Massiot, contre Claude Charron

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 28 juin 1700

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Charles de Couagne marchand de Montréal au nom et comme ayant l [...]

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• Défaut accordé à Charles Villiers, marchand de Montréal, contre Charles de Couagne, aussi marchand

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 15 février 1700

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Défaut à Charles Villiers marchand de Montréal comparant pour lui l'huis [...]

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