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Titre :
Commission scolaire de Marieville
Date de création :
Numérisé en 2021, original créé en 1983-1986
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Convention collective des Commissions scolaires pour catholiques visées par le chapitre 0-7.1 des Lois refondues du QuébecComprend les accréditations suivantes :M05870002 - Syndicat de l'enseignement du Haut-RichelieuM05870003 - Syndicat du personnel scolaire de la région du Haut-Richelieu (CSN)M05870004 - Syndicat du personnel scolaire de la région du Haut-Richelieu (CSN)M05870005 - Syndicat des professionnels et professionnelles du Réseau scolaire du Québec (CEQ)M05870007 - Syndicat du personnel de la région du Haut-Richelieu (CSN)M05870009 - Syndicat des professionnelles et professionnels du sud de la Montérégie
Convention collective des Commissions scolaires pour catholiques visées par le chapitre 0-7.1 des Lois refondues du QuébecComprend les accréditations suivantes :M05870002 - Syndicat de l'enseignement du Haut-RichelieuM05870003 - Syndicat du personnel scolaire de la région du Haut-Richelieu (CSN)M05870004 - Syndicat du personnel scolaire de la région du Haut-Richelieu (CSN)M05870005 - Syndicat des professionnels et professionnelles du Réseau scolaire du Québec (CEQ)M05870007 - Syndicat du personnel de la région du Haut-Richelieu (CSN)M05870009 - Syndicat des professionnelles et professionnels du sud de la Montérégie
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Commission scolaire de Marieville, Numérisé en 2021, original créé en 1983-1986, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère du Travail, (03Q,E24,S10000,D16203).

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