Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Protégé par droit d'auteur

Consulter cette déclaration

Titre :
Séances du Conseil des ministres, 6 octobre 1993
Date de création :
1993
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
-Remplacement du Programme d'aide gouvernementale au transport en commun (Réf.: 3-0126), 6 octobre 1993 (P.1-3)-Abrogation des mesures concernant l'Afrique du Sud et l'apartheid (Réf.: 3-0219), 6 octobre 1993 (P.3-5)-Programme d'allocation-logement en faveur des personnes âgées (Réf.: 3-0145), 6 octobre 1993 (P.5-6)-Conférence des chefs d'État et de gouvernements francophones (Sommet de Mauricie) et conférence préparatoire (Réf.: 3-2322), 6 octobre 1993 (P.6-8)-Versement d'une subvention à la Corporation du Musée des arts et traditions populaires du Québec (Réf.: 3-2341), 6 octobre 1993 (P.9)-Dossier hippodrome Blue Bonnets, 6 octobre 1993 (P.9-12)-Nominations, 6 octobre 1993(Une restriction s'applique conformément aux articles 53 et 54 de la Loi sur l'accès à l'information)
-Remplacement du Programme d'aide gouvernementale au transport en commun (Réf.: 3-0126), 6 octobre 1993 (P.1-3)-Abrogation des mesures concernant l'Afrique du Sud et l'apartheid (Réf.: 3-0219), 6 octobre 1993 (P.3-5)-Programme d'allocation-logement en faveur des personnes âgées (Réf.: 3-0145), 6 octobre 1993 (P.5-6)-Conférence des chefs d'État et de gouvernements francophones (Sommet de Mauricie) et conférence préparatoire (Réf.: 3-2322), 6 octobre 1993 (P.6-8)-Versement d'une subvention à la Corporation du Musée des arts et traditions populaires du Québec (Réf.: 3-2341), 6 octobre 1993 (P.9)-Dossier hippodrome Blue Bonnets, 6 octobre 1993 (P.9-12)-Nominations, 6 octobre 1993(Une restriction s'applique conformément aux articles 53 et 54 de la Loi sur l'accès à l'information)
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

Fichier (1)

Références

Séances du Conseil des ministres, 6 octobre 1993, 1993, Archives nationales à Québec, Fonds Ministère du Conseil exécutif, (03Q,E5,S10000,D5101).

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.