Voir les informations

Détails du document

Reproduction

Informations détaillées

Conditions générales d'utilisation :
Protégé par droit d'auteur – Utilisation non commerciale autorisée

Consulter cette déclaration

Titre :
Analyse d'impact réglementaire sur le projet de règlement sur les appareils de chauffage au mazout / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par Direction du soutien à la gouvernance en collaboration avec la Direction de l'expertise climatique du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC)
Créateurs :
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction de l'expertise climatique autre agent associé à une oeuvre,
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques autre agent associé à une oeuvre organisme de publication,
  • Québec (Province). Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques. Direction du soutien à la gouvernance autre agent associé à une oeuvre
Éditeur :
  • [Québec] :Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec,[2021]
Genre spécifique :
  • Livres
Sujets traités :
Description matérielle :
1 ressource en ligne (xiii, 43 pages)
ISBN :
  • 9782550891130
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Bibliothèque nationale (site Grande Bibliothèque)
Lien :

Fichier (1)

Références

Analyse D'impact Réglementaire Sur Le Projet De Règlement Sur Les Appareils De Chauffage Au Mazout / Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques ; Coordination Et Rédaction - Cette Publication A Été Réalisée Par Direction Du Soutien À La Gouvernance En Collaboration Avec La Direction De L'expertise Climatique Du Ministère De L'environnement Et De La Lutte Contre Les Changements Climatiques (MELCC), Québec, Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 2021, 1 ressource en ligne (xiii, 43 pages), Collections de BAnQ.

RIS ou Zotero

Enregistrer
de

Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.

Lien de téléchargement:

Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.