La tribune, 2 septembre 1988, Cahier 2

[" FORUM la tribune , i,\t, J SHERBROOKE VENDREDI ?SEPTEMBRE 1988 VIVRE \u2014 GÉNÉRAL L'infirmière auxiliaire Nancy Forget perd sa cause en Cour suprême par Marie TISON ¦ OTTAWA (PC) - L\u2019infirmière auxiliaire Nancy Forget a perdu sa cause en Cour suprême.Les juges du plus haut tribunal du pays ont donné raison au gouvernement du Québec et reconnu la validité du règlement qui.a écarté Mme Forget de l\u2019exercice de sa profession en raison de sa connaissance insuffisante du français.Ce règlement, établi en vertu de la Charte de la langue française, la Loi 101, vise à mesurer la connaissance du français nécessaire pour obtenir un permis d\u2019un ordre professionnel au Québec.Il établit une distinction entre les personnes qui ont suivi trois années.d\u2019enseignement en français à compter du niveau secondaire, qui sont présumées avoir une connaissance suffisante du français, et les autres, qui doivent subir un examen pour prouver cette connaissance.Mme Forget a réussi l\u2019examen oral lors de sa lOème tentative, mais a échoué l\u2019examen écrit à sa llème, perdant ainsi tout droit d\u2019exercer sa profession.Elle s\u2019est présentée devant les tribunaux pour contester la validité des dispositions pertinentes du règlement en soutenant qu\u2019elles étaient discriminatoires.La Cour supérieure du Québec l\u2019a déboutée, mais la Cour d\u2019appel du Québec lui a donné raison.Jugement Hier, le juge Antonio Lamer, exprimant l\u2019opinion de la majorité des juges de la Cour suprême, a soutenu que ce règlement n\u2019était ni discriminatoire, ni incompatible avec la Charte québécoise des droits et libertés de la personne, parce qu\u2019il ne compromettait pas le droit à la pleine égalité.En vertu du règlement, tous les postulants à une profession doivent prouver une connaissance suffisante du français, a-t-il expliqué, rappelant que personne n\u2019avait contesté en cour cette exigence prévue dans la Loi 101.Le fait d\u2019avoir suivi trois ans d\u2019enseignement en français constitue en soi une forme d\u2019examen, a-t-il noté dans son jugement.Le juge Lamer a ajouté que l\u2019examen subi par les autres postulants ne visait pas à empêcher les non-francophones de se joindre à une corporation professionnelle, mais qu'il leur permettait de di montrer qu\u2019ils possédaient les qualités nécessaires pour y accéder.11 a rappelé que le règlement permettait aux postulants de reprendre l'examen autant de fois qu\u2019il était nécessaire pour le réussir.Le juge a ajouté que la Loi 101 habilitait l'Office de la langue française à édicter des règlements faisant la distinction entre différentes classes de postulants Trois juges ont enregistré leur dissidence.Le juge en chef Brian Dickson, la juge Bertha Wilson et la juge Claire L\u2019Heureux-Dubé ont soutenu que la Cour suprême ne devait pas se prononcer sur cette cause, parce qu'elle était à leur avis essentiellement théorique.Même si la cour devait donner raison à Mme Forget et invalider les règlements, l\u2019ancienne infirmière auxiliaire ne pourrait tou jours pas exercer sa profession parce qu\u2019elle aurait encore à prouver qu'elle a une connaissance appropriée du français, a expliqué la juge L'Heureux-Dubé.Elle a ajouté que la législation avait été modifiée depuis, et qu\u2019il n\u2019existait plus de question de droit importante à trancher dans l\u2019intérêt public.Le juge Lamer, qui, avec les juges Jean Beetz et Julien Choui-nard, avait accepté au nom de la Cour suprême d\u2019entendre la cause en décembre 1984, a admis que Mme Forget ne pourrait exercer sa profession, quel que soit l'issue de la cause.Il a cependant ajouté que le gouvernement du Québec avait droit à ce que la Cour suprême se prononce sur la validité de son règlement.Il a également fait remarquer que les dispositions en cause étaient toujours en vigueur, même si la législation avait été modifiée.Pas théorique \"Le débat n\u2019est donc pas théorique pour le Québec et cette Cour a le devoir d\u2019examiner le fond du litige\u201d, a-t-il déclaré.Le juge en chef Dickson et la juge Wilson ont cependant tenu à mentionner que s'ils devaient se prononcer sur le fond de la question, ils se rallieraient aux arguments du juge Lamer et donneraient raison au gouvernement du Québec.Victoire isolée pour la Loi 101 (le PQ) ¦ QUEBEC (PC) - La décision de la Cour suprême du Canada dans la cause opposant l\u2019Office de la langue française et l\u2019infirmière auxiliaire Nancy Forget constitue une victoire isolée pour la légitimité de la Loi 101, a commenté hier le porte-parole de l\u2019Opposition à l\u2019Assemblée nationale, le député de Taillon Claude Filion.\u201cC\u2019est une bonne nouvelle pour le Québec dans la mesure où le gouvernement profitera au maximum de la marge de manoeuvre que lui offre ce jugement pour relancer les opérations de francisation, pour raffermir les dispositions touchant le français au travail comme il s\u2019était engagé à le faire dans le discours inaugural.\u201d Même si ce jugement confirmant les pouvoirs du Québec en matière linguistique a ses limites, souligne M.Filion, il représente néanmoins une étape importante car il touche le secteur de la langue de travail qui est la clé de voûte de la défense et de la promotion du français.Le jugement de la Cour suprême a par ailleurs laissé certains groupes de pression sur leur appétit.A la Société Saint-Jean-Baptiste, la présidente Nicole Boudreau affirmait qu\u2019elle ne pouvait se réjouir puisque, de toute façon, le règlement qui était contesté a été modifié depuis.La présidente de la SSJB de Montréal, Mme Boudreau, se réjouissait d\u2019une seule chose: le fait que la Cour ait confirmé certains pouvoirs de l\u2019Office de la langue française.Du côté d\u2019Alliance-Québec, la réaction en est une de déception.\u201cCa ne répond pas à nos attentes.La Cour a clarifié la loi, les pouvoirs du gouvernement d\u2019exiger des tests mais le problème reste entier: une Québécoise de souche est barrée de son droit de pratiquer la carrière de son choix\u201d, commentait le président Royal Orr, dans une entrevue depuis Sherbrooke.Les programmes de développement régional affectés par le traité de libre-échange?par Guy TAILLEFEK fl OTTAW A (PC) L\u2019op-position libérale a réclamé hier la tenue aux Communes d'un débat d'urgence sur le libre-échange, à la lumière de déclarations faites la veille par un haut-fonctionnaire fédéral, selon lequel le traité eanado-américain affecte négativement la façon dont sont gérés les programmes canadiens de développement régional.Les déclarations de M Bruce Rawson, sous-ministre du Fonds de diversification de l\u2019économie de l'Ouest canadien, sont venues relancer le débat aux Communes sur l'entente canado-américaine, moins de 24 heures après que la majorité conservatrice ait fait adopter en troisième lecture, dans une atmosphère chaotique, le projet de loi de mise en oeuvre du traité.Le président de la Chambre John Fraser a refusé d\u2019autoriser la tenue du débat d\u2019urgence ré clamé par le député libéral Lloyd Axworthy, si bien que, comme prévu, les travaux de la Chambre ont été ajournés jusqu'au 13 septembre prochain.Dans un discours prononcé mercredi à Ottawa, M Rawson avait déclaré que les projets inv portants de développement régional dans l'Ouest du pays étaient déjà examinés par le gou vernement fédéral avant d\u2019être approuvés, afin de s\u2019assurer qu\u2019ils n\u2019entrent pas en conflit avec l\u2019accord de libre-échange, qui n\u2019entre pourtant pas en vigueur avant le 1er janvier prochain.Certains secteurs, comme l'industrie de la viande rouge où Canadiens et Américains sont en compétition féroce, n\u2019obtiendront d\u2019Ottawa aucune aide de développement, a-t-il dit.Aux Communes, le ministre responsable du Fonds de diversification, M.Bill McKnight, a catégoriquement nié que le traité de libre-échange mette en péril les programmes canadiens de développement régional.Il n\u2019y a rien d\u2019anormal, a-t-il soutenu, au fait que les projets soient examinés à la lumière des obligations internationales du Canada.Dans un communiqué émis hier, M.Rawson a de son côté soutenu que ses propos avaient été \u201ccertainement mal interprétés\u201d.M.Axworthy a accusé le gouvernement d\u2019avoir systématiquement menti à la population pour avoir soutenu tout au long de ses négociations avec Washington qu\u2019il n\u2019y avait rien dans l\u2019entente qui mettait en péril la capacité d\u2019Ottawa d\u2019administrer seul ses programmes de développement régional.\u201cLe fait est que le gouvernement prend déjà des décisions basées sur sa perception de l\u2019accord de libre-échange et sur la façon dont il s\u2019attend à voir réagir les Etats-Unis\u201d, a affirmé M.Axworthy.\u201cCombien d\u2019autres régions du pays sont ainsi pénalisées?\u201d a-t-il demandé.M.Axworthy est indigné par le fait que le gouvernement Mul-roney étudie les requêtes de financement et de subventions sur la base des lois commerciales américaines.\u201cL\u2019entente de libre-échange ne pose aucune obligation au Canada qui ne lui soit déjà posée en vertu des accords du GATT\", a K \u2022 H L ¦ i l i si91 \u201cTill L * I jl *\t\u2022 j j Th| \u2019\u2022\t¦ V\t4 FC «.S'\"*\"»i \u2022**, t»** \u2022» f g g\t->e v * I » 1 j sHT _j i * I f fldH | » ] ! j« * «L j t il® i lÉMÜ Üi\t¦.éÆ fid:; v.; OTTAWA (PC) - Le secrétaire d\u2019Etat Lucien Bouchard a profité d\u2019un débat sur les conflits d\u2019intérêts pour rejeter toutes les accusations qui avaient été lancées lors de son élection dans le comté de Lac-Saint-Jean.L\u2019Opposition avait alors accusé le gouvernement conservateur d'avoir \u201cacheté\" l'élection de M.Bouchard en inondant sa circonscription de subventions diverses.\u201cC\u2019était une élection tout à fait propre, et aucun dépense n\u2019a été faite pour acheter quoi que ce soit\", a lancé Lucien Bouchard, interrogé à ce sujet par un député néo-démocrate après qu'il eût prononcé un discours sur les conflits d'intérêts.Le secrétaire d'État a expliqué qu\u2019il voulait profiter de l\u2019occasion pour réfuter ces allégations, n\u2019ayant pas encore eu l\u2019occasion de le faire en Chambre, quatre mois après son élection Il a soutenu qu\u2019en affectant 1,1 million $ au repavage d\u2019un aéroport de son comté, le gouvernement conservateur n'avait fait que donner suite à un projet vieux de quatre ans.Il a ajouté que l'annonce d'un fonds de 120 millions $ pour le développement de la région de Sainte-Monique, dans son comté, n'était pas liée A son élection, mais au renouvellement d'une entente-cadre avec la province de Québec.M.Bouchard a également réfuté tout lien entre son élection et les 100 millions $ annoncés par le gouvernement fédéral pour la dépol- Lucien Bouchard lution du Saint Laurent, de même qu'avec le fonds de 1.4 milliard $ pour la création d'emplois.Le secrétaire d\u2019État a de plus profité de l'occasion pour défendre la crédibilité du premier ministre Brian Mulroney, un ami person nel.\"C'est un des hommes les plus honnêtes aue je connaisse au mon de, a-t-il déclaré Je ne serais pas en politique et je ne serais pas ici, si je ne croyais pas que le premier ministre est un homme de grande honnêteté.\" M Bouchard a ajouté que les politiciens devaient accepter de telles attaques, mais que c\u2019était quel que chose de difficile \u201cJe suis sûr que nous verrons de moins en moins de personnes prêtes à accepter cela\u201d, a-t-il déclaré Si le secrétaire d'État a donné ces précisions en anglais, il a prononcé uniquement en français son discours concernant le projet de loi sur les conflits d\u2019intérêts.Ce projet de loi établit un excellent équilibre entre la prévention des conflits d'intérêts et la protêt-tion de la vie privée des titulaires de charges publiques, a-t-il plaidé Ces personnes devront divul guer leurs avoirs, non pas publiquement, mais à une commission qui devra garder ces informations secrètes M Bouchard a soutenu que les politiciens deviendraient des monstres, des déséquilibrés coupés de la réalité, s'ils devaient renoncer à toute vie privée La députée libérale Sheila Copps a soutenu que ce projet de loi n'était qu'une farce monumentale.Le gouvernement conservateur se donne bonne conscience et essaie de faire oublier ses innom brables scandales en présentant ce projet de loi, mais nu même moment, il permet A l\u2019ancien ministre Sinclair Stevens de se représenter sous la bannière conservatrice, même s'il a été reconnu coupable de 14 accusations de conflits d'in térêts, a-t elle lancé La Chambre des communes a adopté en deuxième lecture le pro jet de loi sur les conflits d'intérêts, et l'a référé à un comité législatif réplique M McKnight.une re ponse qui témoigne selon M \\x worthy de \u201cl'ignorance i-russe\" du ministre en la matière Le projet de loi de mise en oeu vre du traite (projet C-llUh a été envoyé au Sénat dés hierei adopté en première lecture L'etucie du projet se poursuivra mercredi prochain au Sénat, où les -ena teurs libéraux mettront a execu lion le pacte d'opposition au h bre-échange qu'ils ont conclu avec le chef libéral John Turner D'entrée de jeu, le leader ad joint des libéraux au Sénat.M Royce Frith, a soutenu n\u2019avoir a s\u2019excuser auprès de personne pour avoir accepté de se plier a la stratégie de M Turner.\u201cIl n'v a rien tie mal à l'activité partisane\", a-t-il répliqué au se nateur conservateur William Kelly, qui lui reprochait d'avoir cédé à des \"influences partisanes extérieures\u201d.Les sénateurs libéraux, a dit le sénateur Frith, ont du reste fait l\u2019objet d\u2019une \"requête, non d'une directive\".Qui plus est, a t il af firmé, ils ne \u201cbloqueront\" pas l\u2019entente jusqu\u2019aux prochaines élections générales, ils la \"retar deront\u201d tout simplement Bill McKnight, le ministre du Développement regional, a affirmé que ies programmes de son ministère ne seront pas affectés, En avant de lui, le ministre des finances Mic hael Wilson.CENTRES JARDIN sferres et pépinières Gagnop BOTANIX 2480.King Est 4600.bout Bourque* 989.Child Reunmont Rock Forest\tCoaticook 564-0044\t564-7884\t849 7934 ê ROSIERS gjfc Les arbres et arbustes peu vent être plantés durant tout l'été et l'automne.Note: Offre valide jusqu'au 26 sept.1988 ou jusqu\u2019à épuisement de la marchandise.2 & m RABAIS DU PRODUCTEUR Serres & Pépinières Gagnon, producteur de pommes depuis 3 générations, vous of frent 5 livres O de pommes Y Poularerl.Jersey M,n lotto ô 2 ur pinmtii»* *> a coup#* 11 » Ou sont elles ces matières dangereuses?!?! Nous allons vous éliminer ça, nous autres!! On connaît ça les moules et les Blais-Grenier!!! Les B PC (bons petits conservateurs) O Après avoir nommé Emile Genest délégué du Québec en Californie, nous annonçons maintenant les nominations suivantes: Willie Lamothe au Texas; Claude Dubois en Colombie; André Arthur en Afrique du Sud; le capitaine Bonhomme et Youppie aux Nations-Unies.Le gouvernement Bourassa \u2014 O - John Turner sera à l\u2019histoire de la politique ce que Michelle Richard sera à l\u2019histoire de la chanson.Un mélomane averti qui n\u2019a pas l\u2019accord du libre-échange sur sa guitare hawaiienne \u2014 O \u2014 Plume Lencrier c OPINION DES AUTRES Eternel Pinochet , ''i Pinochet, general L'oeillade discrète que vous avez jetée a votre chef vous vaudra, je le souhaite avec ferveur, le titre dont je voudrais vous voir investir: celui de ministre Et.s il en est ainsi, je reste convaincu que le chemin Gosford pourra, avant 1991, surgir de la poussière et être asphalté Qu'en dites n ous \u2019 Que niable' N'est ce pas 10 un excellent souhait que je formule A votre égard\u2019\u2019 Quand on ne vivra plus la tra gédie dûe A la panne d'électricité subie à la grandeur de la province l'hiver dernier, quand on ces sera de nous harceler sur les ondes de diminuei nos \"transports Le Dieu C\u2019est après avoir lu des lettres de Bruno Tourigny et d'Alphonse Ouellet, parues récemment dans La Tribune, que je me suis avisé qu\u2019il fallait me souvenir de l'ad mirable Dieu Pervers écrit par ce cher Maurice Bellet, prêtre français Dans sa lettre, M Tourigny se plaignait de la perte de la foi par les Québécois; M.Ouellet, de son côté, lui répondait qu'il était nor mal que l'on rejette un Dieu aussi méchant que celui qu'on nous avait prècné autrefois dans nos églises Je pense que M.Tourigny idéa lise un peu trop notre beau passé catholique; M Tourigny semble oublier que derrière les belles apparences catholiques d\u2019autrefois, il y avait des laideurs qui n'é-tuient pas aussi séduisantes II y avait dans notre Eglise catholique bien des morts spirituels qui étaient forcés de faire semblant électriques\" A l'heure de point*-, quand on cessera de violer nos \u2018'rêves bucoliques\" en érigeant ces énormes et grotesques rôtis suites\" en forme de pylônes, uiors, mais alors seulement, nous khi rr on s penser A nos ' pauvres rères\" américains Je vous remercie.Madame >i, me laisser A mes rêves bumliqu-qui jaillissent de la poussière .i gît, quelque part, le chemin Gus Ford t i Décompressez, Madame Bon nés vacances Claude Nadeau East \\ngiis pervers d'être vivants, autrement, on les aurait mis au banc d\u2019une société trop obligatoirement catholique Quant ft M Ouellet je pense qu\u2019il a raison de dénoncer le Dieu pervers Avec lui, on peut se de mander quelle est donc cette ins piration vicieuse qui pousse tant de chrétiens A inventer avec autant de plaisir un Dieu aussi ah solument invivable, un Dieu qui n'arrête pas de nous éprouver par toutes sortes de malheurs Concluons en disant que si Dieu n'est pas le Dieu cruel et pervers dénoncé par Maurice Delict et Alphonse Ouellet.il n\u2019est pas non plus ce fifi larmoyant, maladivement sensible, qu'on nous propose trop souvent de ne -jours Le vrai Dieu est celui qui veut que la vie humaine se mette A se passer chrétiennement a tholiquement Voilà ma foi Piene Parent eau Drummond* ill*- période d inscriptions: du 29 août au 11 septembre 88 569-7488 m prix CENTRE YMCA 300, rue Montréal, Sherbrooke accès a: bain libre aqua-forme workout cAe 0*« ^ conditionnement physique \", àetV#es ri##** < roup i 11 KIK I >i munit m Nci ul ilit -' Int .S \\\\ ot ni i lUiuh lin I I ) ( entre P ( > lit 11 I i lit Mit' i (< tilt.II It U MSk IJ S Posll sæ^anty-x/ygT-^iBtia-'aiiwaaBBBwwwwnnwwimii «www» AirCanada N bTW / / B B IA TflIBUNF SHfHBROOKf VENORfOI 2 SfRTlMHRt 1988 NATIONAL Fin des travaux en commission sur la réforme scolaire Ryan s'éclipse au moment de se prononcer par Norman DEI.ISI.E 1i.\u2014>\u2022] alvin Klein Buffalo J ! Leurs Jusqu'au 10 septembre! Achats en personne seulement Tous les magasins Eaton seront fermés le lundi 5 septembre, fête du Travail.Réouverture: mardi 6 septembre.Venez ou composez 563-9555 l unlit ji < epte \u2022IV IM l.l < «irtr I jtor> t r\\.i \\ iva «-t Mavirrt a ni ê> ¦ *qi«re» I»h,* 'e* t\tt*' p EATON Nous sommes.le grand magasin du Canada 411bb "]