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Titre :
Procès entre Julien Maisonneuve, couvreur de bardeaux en l'île-Jésus, demandeur, et Louis Masson, habitant de l'île-Jésus, défendeur, pour la fourniture de bardeaux
Date de création :
8 mai 1758
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé de l'extrait d'une sentence des registres de la Juridiction seigneuriale de l'île-Jésus par le juge Angers, lequel renvoie Louis Masson de l'action intentée par Julien Maisonneuve étant donné que le défendeur offre de fournir au demandeur les 50 poteaux de cèdres pour faire des bardeaux et qu'il a déjà payé
Ce dossier de matière civile est composé de l'extrait d'une sentence des registres de la Juridiction seigneuriale de l'île-Jésus par le juge Angers, lequel renvoie Louis Masson de l'action intentée par Julien Maisonneuve étant donné que le défendeur offre de fournir au demandeur les 50 poteaux de cèdres pour faire des bardeaux et qu'il a déjà payé
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Julien Maisonneuve, couvreur de bardeaux en l'île-Jésus, demandeur, et Louis Masson, habitant de l'île-Jésus, défendeur, pour la fourniture de bardeaux, 8 mai 1758, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D6215).

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