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Titre :
Partage de la terre des héritiers de Honoré Danis
Date de création :
2 mai 1755 - 21 mai 1755
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la requête de Charles Denis dit Saint-Denis et de Jean-Baptiste Danis, habitants Côteau Saint-Pierre, pour faire nommer des experts en vue de diviser la terre des héritiers de Honoré Danis et d'en disposer comme bon leur semble ; l'ordre de signifier la requête aux parties ; le rapport de signification ; et le rapport des experts Jean-Baptiste Cavelier et Jean Péladeau, arpenteur, à l'effet que ledit emplacement ne peut être divisé sans en affecter la valeur qui est de 1500 livres dans son état actuel. Ignace et Jean Abraham dit Courville sont mentionnés comme parties intéressées dans ces documents
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la requête de Charles Denis dit Saint-Denis et de Jean-Baptiste Danis, habitants Côteau Saint-Pierre, pour faire nommer des experts en vue de diviser la terre des héritiers de Honoré Danis et d'en disposer comme bon leur semble ; l'ordre de signifier la requête aux parties ; le rapport de signification ; et le rapport des experts Jean-Baptiste Cavelier et Jean Péladeau, arpenteur, à l'effet que ledit emplacement ne peut être divisé sans en affecter la valeur qui est de 1500 livres dans son état actuel. Ignace et Jean Abraham dit Courville sont mentionnés comme parties intéressées dans ces documents
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Partage de la terre des héritiers de Honoré Danis, 2 mai 1755 - 21 mai 1755, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D6017).

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