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Titre :
Procès entre [Antoine Lefraire?], représentant et tuteur des enfants de Jean-Baptiste Auger dit Baron et Louise Jodoin, demandeur, et Clément Sabrevois de Bleury, défendeur, au sujet d'une bornage d'une terre
Date de création :
31 mai 1754
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile se compose de la sentence qui condamne Clément de Sabrevois de Bleury à payer aux enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Auger dit Baron, représentés par Antoine Lefraire, tuteur, un arpent et trois perches de terre supplémentaire, relativement à une acquisition faite par le défendeur lors d'une vente par licitation et pour faire suite au bornage par l'arpenteur Jean Péladeau, le 16 juin 1753
Ce dossier de matière civile se compose de la sentence qui condamne Clément de Sabrevois de Bleury à payer aux enfants mineurs de feu Jean-Baptiste Auger dit Baron, représentés par Antoine Lefraire, tuteur, un arpent et trois perches de terre supplémentaire, relativement à une acquisition faite par le défendeur lors d'une vente par licitation et pour faire suite au bornage par l'arpenteur Jean Péladeau, le 16 juin 1753
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre [Antoine Lefraire?], représentant et tuteur des enfants de Jean-Baptiste Auger dit Baron et Louise Jodoin, demandeur, et Clément Sabrevois de Bleury, défendeur, au sujet d'une bornage d'une terre, 31 mai 1754, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5886).

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