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Titre :
Procès entre Michel Renaud, époux de Isabelle Rochon, Pierre Beauchamp, Louis Graton, François Charbonneau, Ambroise Rochon, Jean Éthier, demandeurs, et Michel Rochon, fils de feu Jean Rochon, défendeur, concernant le partage d'une partie d'un fief
Date de création :
10 novembre 1753
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la sentence dans le cadre d'une poursuite entre Michel Renaud, procureur de Jean Éthier, Pierre Beauchamp, Louis Gratton, François Charbonneau et Ambroise Rochon, en tant qu'héritiers de feu Jean Rochon, contre Michel Rochon, fils aîné et héritier de Jean Rochon, au sujet du partage d'une partie d'un fief
Ce dossier de matière civile se compose des pièces suivantes : la sentence dans le cadre d'une poursuite entre Michel Renaud, procureur de Jean Éthier, Pierre Beauchamp, Louis Gratton, François Charbonneau et Ambroise Rochon, en tant qu'héritiers de feu Jean Rochon, contre Michel Rochon, fils aîné et héritier de Jean Rochon, au sujet du partage d'une partie d'un fief
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Michel Renaud, époux de Isabelle Rochon, Pierre Beauchamp, Louis Graton, François Charbonneau, Ambroise Rochon, Jean Éthier, demandeurs, et Michel Rochon, fils de feu Jean Rochon, défendeur, concernant le partage d'une partie d'un fief, 10 novembre 1753, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5850).

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