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Titre :
Procès entre Antoine Leduc, demandeur, et Joseph Bouchard dit Lavallée, forgeron, défendeur, pour la qualité de la fabrication d'un soc de charrue
Date de création :
2 décembre 1743 - 6 décembre 1743
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile contient les pièces suivantes : une procès-verbal du serment des experts nommés d'office dans une cause intentée par Antoine Leduc contre Joseph Bouchard au sujet de la qualité d'un soc de charrue que le premier a fait fabriquer par le second ; le rapport des experts Joseph Parent et Michel Guay, forgerons, lesquels déclarent que le soc de charrue n'est pas défectueux ; et la remise du rapport en cour de justice
Ce dossier de matière civile contient les pièces suivantes : une procès-verbal du serment des experts nommés d'office dans une cause intentée par Antoine Leduc contre Joseph Bouchard au sujet de la qualité d'un soc de charrue que le premier a fait fabriquer par le second ; le rapport des experts Joseph Parent et Michel Guay, forgerons, lesquels déclarent que le soc de charrue n'est pas défectueux ; et la remise du rapport en cour de justice
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre Antoine Leduc, demandeur, et Joseph Bouchard dit Lavallée, forgeron, défendeur, pour la qualité de la fabrication d'un soc de charrue, 2 décembre 1743 - 6 décembre 1743, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D5004).

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