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Titre :
Procès entre André Marcil dit Lespagnol, demandeur, et Jean Petit, sieur de Boismorel, défendeur, pour le règlement de comptes concernant la garde, l'hivernage et la vente d'animaux
Date de création :
29 mai 1697
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier de matière civile est composé d'une déclaration des arbitres Henri Catin et Pierre Chauvin, dans une cause entre André Marcil et Jean Petit
Ce dossier de matière civile est composé d'une déclaration des arbitres Henri Catin et Pierre Chauvin, dans une cause entre André Marcil et Jean Petit
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Montréal
Lien :

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Références

Procès entre André Marcil dit Lespagnol, demandeur, et Jean Petit, sieur de Boismorel, défendeur, pour le règlement de comptes concernant la garde, l'hivernage et la vente d'animaux, 29 mai 1697, Archives nationales à Montréal, Fonds Juridiction royale de Montréal, (06M,TL4,S1,D210).

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