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Titre :
Mémoire des dépens à payer par André Corneille, capitaine du navire «la Marie-Anne» de Saint-Malo, à la requête du sieur de Mielle (Miel), marin en second, à la suite des arrêts du Conseil supérieur de Québec des 18 mars 1726, 26 mars 1726 et 1er avril 1726
Date de création :
29 avril 1726 - 8 mai 1726
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et deux procès-verbaux, l'un par Guillimin et l'autre par Gaillard, avec leur signature et celle de Daine. Les pièces sont signées par Desmielle Janvrin (de Mielle, Miel), Dessalines, Guillimin, Gaillard et Daine
Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens et deux procès-verbaux, l'un par Guillimin et l'autre par Gaillard, avec leur signature et celle de Daine. Les pièces sont signées par Desmielle Janvrin (de Mielle, Miel), Dessalines, Guillimin, Gaillard et Daine
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Mémoire des dépens à payer par André Corneille, capitaine du navire «la Marie-Anne» de Saint-Malo, à la requête du sieur de Mielle (Miel), marin en second, à la suite des arrêts du Conseil supérieur de Québec des 18 mars 1726, 26 mars 1726 et 1er avril 1726, 29 avril 1726 - 8 mai 1726, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S30,D134).

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