Renvoi des parties, Jean Dauphin contre Denis Mallet (Malet), sculpteur, de l'arrêt du Conseil du 17 octobre 1701
Voir les informations
Détails du document
Informations détaillées
- Conditions générales d'utilisation :
-
- Titre :
- Renvoi des parties, Jean Dauphin contre Denis Mallet (Malet), sculpteur, de l'arrêt du Conseil du 17 octobre 1701
- Date de création :
- 9 janvier 1702
- Genre spécifique :
-
- Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean DAUPHIN présent, d'une part, et Denis MALLET sculpteur d'autre part. Le Conseil a renvoyé les parties à être réglées conformément à son arrêt du 17e octobre dernier par maître Denys de Vitré conseiller et par maître Charles Aubert de Lachesnais aussi conseiller en ce Conseil. BOCHART CHAMPIGNY.»
-
- Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Jean DAUPHIN présent, d'une part, et Denis MALLET sculpteur d'autre part. Le Conseil a renvoyé les parties à être réglées conformément à son arrêt du 17e octobre dernier par maître Denys de Vitré conseiller et par maître Charles Aubert de Lachesnais aussi conseiller en ce Conseil. BOCHART CHAMPIGNY.»
- Sujets traités :
- Notice détaillée :
- Collections et fonds :
- Lieu de conservation :
-
Lien :Le lien est la meilleure manière de partager ou de conserver une ressource. Il est basé sur l'ARK (Archival Resource Key), un identifiant pérenne. Seules les suppressions et les nouvelles numérisations pourraient rendre ce lien invalide.
-
Fichier (1)
Références
Ce document ne peut être affiché par le visualiseur. Vous devez le télécharger pour le voir.
Document disponible pour consultation sur les postes informatiques sécurisés dans les édifices de BAnQ. À la Grande Bibliothèque, présentez-vous dans l'espace de la Bibliothèque nationale, au niveau 1.