Ordre que visite soit faite de l'ouvrage de Denis Mallet, sculpteur, appelant de sentence de la Prévôté du 10 juillet 1700, dans l'église des Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites)
Ordre que visite soit faite de l'ouvrage de Denis Mallet, sculpteur, appelant de sentence de la Prévôté du 10 juillet 1700, dans l'église des Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites)
Date de création :
11 octobre 1700
Genre spécifique :
Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Denis MALLET sculpteur appelant de sentence de la prévôté de cette ville du dixième juillet dernier présent d'une part. Et les pères de la compagnie de Jésus intimés comparant pour eux François Vaillant l'un d'iceux, leur procureur d'autre part. Parties ouïes, lecture faite de ladite sentence. Le Conseil ouï le procureur général du Roi a ordonné et ordonne avant faire droit que visite sera faite de l'ouvrage en commencé par ledit appelant dans l'église de ladite compagnie et ce par le père Juconde récollet et le sieur Leblond ecclésiastique connaissant aux ouvrages en question pour savoir si ledit appelant a effectué ou non le marché qu'il a passé avec ledit père Vaillant pour de leur avis et estimation être par eux dressé procès-verbal pour sur icelui être ordonné ce qu'il appartiendra, sans tirer toutes fois a conséquence. BOCHART CHAMPIGNY.»
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre Denis MALLET sculpteur appelant de sentence de la prévôté de cette ville du dixième juillet dernier présent d'une part. Et les pères de la compagnie de Jésus intimés comparant pour eux François Vaillant l'un d'iceux, leur procureur d'autre part. Parties ouïes, lecture faite de ladite sentence. Le Conseil ouï le procureur général du Roi a ordonné et ordonne avant faire droit que visite sera faite de l'ouvrage en commencé par ledit appelant dans l'église de ladite compagnie et ce par le père Juconde récollet et le sieur Leblond ecclésiastique connaissant aux ouvrages en question pour savoir si ledit appelant a effectué ou non le marché qu'il a passé avec ledit père Vaillant pour de leur avis et estimation être par eux dressé procès-verbal pour sur icelui être ordonné ce qu'il appartiendra, sans tirer toutes fois a conséquence. BOCHART CHAMPIGNY.»
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Ordre que visite soit faite de l'ouvrage de Denis Mallet, sculpteur, appelant de sentence de la Prévôté du 10 juillet 1700, dans l'église des Pères de la Compagnie de Jésus (Jésuites), 11 octobre 1700, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P6534).
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