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Titre :
Jugement dans une cause entre François Guyon Després et Ignace Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport, à propos d'une terre
Date de création :
26 mars 1697
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François GUYON DESPREZ demandeur en exécution d'arrêt du quinze novembre mille six cent quatre-vingt-quatorze comparant par Lepaillieur huissier, d'une part, et Ignace JUCHEREAU écuyer sieur DUCHESNÉ et de Beauport, défendeur présent d'autre part, lecture faite dudit arrêt et des pièces y mentionnées et datées, ensemble d'un acte passé devant de l'espinasse commis au greffe en date du troisième février 1637, portant que Robert Giffard écuyer sieur de Beauport aux droits duquel est présentement ledit sieur Duchesné, s'est transporté avec Jean Guyon, Zacharie Cloutier, Adrien Duchesne, maître Jean Bourdon et Abraham Martin en la Rivière appelée Dubuisson ou en la présence desdits sus-nommés du commun consentement des parties, ledit sieur de Beauport a mis en possession réelle et actuelle lesdits Jean Guyon et Zacharie Cloutier des terres situées depuis ladite Rivière Dubuisson [...]
Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Entre François GUYON DESPREZ demandeur en exécution d'arrêt du quinze novembre mille six cent quatre-vingt-quatorze comparant par Lepaillieur huissier, d'une part, et Ignace JUCHEREAU écuyer sieur DUCHESNÉ et de Beauport, défendeur présent d'autre part, lecture faite dudit arrêt et des pièces y mentionnées et datées, ensemble d'un acte passé devant de l'espinasse commis au greffe en date du troisième février 1637, portant que Robert Giffard écuyer sieur de Beauport aux droits duquel est présentement ledit sieur Duchesné, s'est transporté avec Jean Guyon, Zacharie Cloutier, Adrien Duchesne, maître Jean Bourdon et Abraham Martin en la Rivière appelée Dubuisson ou en la présence desdits sus-nommés du commun consentement des parties, ledit sieur de Beauport a mis en possession réelle et actuelle lesdits Jean Guyon et Zacharie Cloutier des terres situées depuis ladite Rivière Dubuisson jusqu'à la première pointe courant le long du grand fleuve Saint-Laurent est quart du sud-est, et Ouest quart de nord-ouest, d'autre côté dans les terres courant le long de ladite Rivière Dubuisson nord quart de nord-est et sud quart de sud-ouest, lesdits Guyon et Cloutier sont demeurés content et satisfaits desdites terres, sans que ledit sieur de Beauport soit tenu par ci-après à autre fournissement de mesure, signifié audit Desprez par Hubert huissier en ce Conseil le deuxième avril mille six cent quatre-vingt-neuf ouï lesdits comparants, le Conseil a ordonné et ordonne que ledit demandeur jouira des mille arpents de terre par lui prétendus lui appartenir en vertu du contrat d'engagement dudit Jean Guyon son père audit sieur Giffard passé à mortagne le quatorze mars mille six cent trente-quatre, suivant et conformément audit acte de prise de possession, si tant est que ladite quantité de terre se trouve contenue dans les bornes, étendue et rangs de vent y désignés, et ledit Desprez condamné aux dépens. BOCHART CHAMPIGNY.»
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Jugement dans une cause entre François Guyon Després et Ignace Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay et de Beauport, à propos d'une terre, 26 mars 1697, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P5003).

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