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Titre :
Arrêt dans la cause entre Joseph Charlebois, habitant de la côte Saint-Jean, en l'île de Montréal, au nom et comme ayant les droits cédés des Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice, de Montréal, et Antoine Quenneville, Laurent Magner dit Châteauneuf et Louise Quenneville, sa femme, Laurent Lecomte dit Lafleur et Josephte Quenneville, sa femme, Jacques Meilleur et Ursule Quenneville, sa femme, Angélique Quenneville, veuve du nommé Saint-Michel, Michel Jubinville, au nom et comme tuteur des mineurs de feu Jean-Baptiste Bourdon et de feu Charlotte Quenneville, sa femme, et encore comme tuteur des mineurs de feu Ignace Bourdon et de feu Madeleine Quenneville, sa femme, tous enfants et héritiers de feu Jean Quenneville et de Marie Deniau, sa femme. Le Conseil ordonne, avant de faire droit, que visite et estimation de la terre et bâtiment en contestation sera faite par experts
Date de création :
25 juillet 1757
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Arrêt dans la cause entre Joseph Charlebois, habitant de la côte Saint-Jean, en l'île de Montréal, au nom et comme ayant les droits cédés des Sieurs Ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice, de Montréal, et Antoine Quenneville, Laurent Magner dit Châteauneuf et Louise Quenneville, sa femme, Laurent Lecomte dit Lafleur et Josephte Quenneville, sa femme, Jacques Meilleur et Ursule Quenneville, sa femme, Angélique Quenneville, veuve du nommé Saint-Michel, Michel Jubinville, au nom et comme tuteur des mineurs de feu Jean-Baptiste Bourdon et de feu Charlotte Quenneville, sa femme, et encore comme tuteur des mineurs de feu Ignace Bourdon et de feu Madeleine Quenneville, sa femme, tous enfants et héritiers de feu Jean Quenneville et de Marie Deniau, sa femme. Le Conseil ordonne, avant de faire droit, que visite et estimation de la terre et bâtiment en contestation sera faite par experts, 25 juillet 1757, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P21353).

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