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Titre :
Arrêt qui remet la cause au premier lundi après la fête des Rois de l'année prochaine dans l'affaire entre Joseph Pezard, sieur de Champlain, appelant de la sentence rendue en la Juridiction des Trois-Rivières, le 1er août 1747, contre Jean-Baptiste Raux, habitant du lieu de Champlain
Date de création :
1er juillet 1748
Genre spécifique :
  • Archives textuelles
Sujets traités :
Notice détaillée :
Collections et fonds :
Lieu de conservation :
  • Archives nationales à Québec
Lien :

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Références

Arrêt qui remet la cause au premier lundi après la fête des Rois de l'année prochaine dans l'affaire entre Joseph Pezard, sieur de Champlain, appelant de la sentence rendue en la Juridiction des Trois-Rivières, le 1er août 1747, contre Jean-Baptiste Raux, habitant du lieu de Champlain, 1er juillet 1748, Archives nationales à Québec, Fonds Conseil souverain, (03Q,TP1,S28,P20204).

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